Plan détaillé d'un arrêt

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Bonjour à tous,

En pénal, en plus de fiches d'arrêt nous devons faire le "plan détaillé" d'un arrêt. Sauf que je ne vois pas en quoi cela consiste.

Certains m'ont dit qu'il fallait identifier les visa/moyens/motifs/dispositifs, mais vu qu'on doit déjà faire la fiche du même arrêt...
Est-ce que, selon vous, cela pourrait correspondre à un début de commentaire d'arrêt, sachant que c'est à faire pour la première séance de TD et qu'on en a jamais fait, nous n'avons même pas de méthode pour ça ?...

Merci de vos conseils :)

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Bonjour, ça pourrait être les deux ... Comment est posée la question exactement ?

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"Exercices: fiches de chaque arrêt+plan détaillé de l'arrêt" concerné...

Merci de ta réponse rapide

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Herodote Intervenant

Bonjour !

C'est que l'on peut parfois entendre différentes choses par "plan détaillé".

Dans mon expérience, si on te demande un plan détaillé, c'est à dire que l'on te demande de faire un commentaire d'arrêt, mais pas entièrement rédigé.

C'est à dire, une intro (fiche d'arrêt glorifiée pour faire simple), un plan (Problème de droit, deux parties (I & II), deux sous parties (A & B)...).

Au sein de chaque sous parties, tu mets quelques idées sans les développer, histoire de donner une bonne idée de ce qu'aurait été le travail final, sans pour autant tout rédiger.

Honnêtement, faire un plan détaillé, c'est quasiment autant de travail que rédiger entièrement.

En réalité, l'intérêt du plan détaillé est de vérifier la cohérence et l'équilibre du plan. De voir qu'il correspond bien aux idées que l'on veut défendre.

Cela étant, parfois, certains profs entendent par plan détaillé simplement, le I) avec A) et B) et le II) A) B) également.

Je ne peux cependant pas me prononcer sur ce qui est réellement attendu de vous ! Mais pour avoir fait deux facs différentes jusqu'à présent, la nomenclature utilisée restait essentiellement la même.

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Magistrat de l’ordre judiciaire

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Bonjour Herodote (entre parenthèses, pseudo sympa !),

Si l'introduction d'un commentaire d'arrêt correspond globalement à une fiche d'arrêt, je vais suivre ton interprétation, en essayant de trouver un plan à mon arrêt.
Le commentaire d'arrêt est une explication de l'enjeu juridique de l'arrêt et il s'articule autour du problème de droit, c'est ça ?

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Hello,

je confirme, en général lorsqu'on te dit de faire un plan détaillé d'un arrêt, c'est dans l'optique d'un commentaire d'arrêt.

Personnellement, on nous disait de rédiger entièrement l'introduction, et de faire le reste un plan détaillé.

Néanmoins, lors de mon plan détaillé, je devais rédiger aussi les annonces entre le I) et le A).

Après je ne sais pas ce que ta chargé de td souhaite, donc je suis mal placée pour répondre.

J'ajouterai par rapport à ce qu'a dit Hérodote, certes tu dois indiquer tes idées mais tu dois également ajouter les arguments + doctrine si besoin est, ainsi que la jurisprudence antérieur ou postérieur. ( C'est pas forcément ce qu'on attend dès le début d'année, mais au fur et à mesure on attendra que tu mettes ces informations )

Indiquer seulement tes idées ne suffiront pas car le correcteur ne verra pas l'argument.
(En tout cas avec mes chargés de td c'était une obligation )

Dans ton introduction, tu dois certes reprendre la fiche d'arrêt que tu auras fait au préalable, mais tu ne vas pas pousser l'explication de la décision. C'est juste une annonce de la décision rendue dans l'intro.
Ton plan, le cœur de ton devoir va me semble t il être une étude de la décision, tu vas forcément l'approfondir.

Un conseil : Ton introduction ne doit être ni trop courte ni trop longue. En moyenne elle doit faire un peu moins d'une page (le recto de la page où tu commences, où en général tu as fait un encart pour les commentaires du prof, et le verso) et PAS PLUS !

(personnellement il m'est arrivé d'être sanctionné pour avoir fait des introductions trop longues, ne fais donc pas la même erreur)

Il te faut trouver le bon problème de droit pour avoir un bon plan. C'est pour ça que la fiche de jp est aussi importante. J'avais une prof en droit civil qui nous disait qu'une bonne fiche de jurisprudence est réalisée en 45 min minimum. C'est dire l'importance de cet exercice. Si tu as suffisamment travaillé ta fiche, tu trouveras ton plan tout de suite.

Bon courage !

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Je suis un étudiant Ivoirien en droit et je ne maîtrise pas la méthodologie du commentaire d'arrêt, raison pour laquelle je souhaite être des vôtres pour plus d'apprentissage.