Forum Droit pénal Bienvenue sur le forum Juristudiant.com ! Posez votre question juridique gratuitement, les membres pourront vous apporter une réponse.

Accident de manège avec prescription

Risques vol à l'étalage

Vol à étalage première fois

Vol, mineur de 16 ans PANIQUE

[DISSERT] La maladie dans le code pénal

F.I.J.A.I.S , comment connaitre fin et modifier fréquences présentations obligatoires

Liste noire d'entreprises et diffamation

Arrêt 15 décembre 2021

Droit pénal: concours commissaire de Police

Question à propos d'un passage de cours en droit pénal : Le concours idéal d'infractions

Vol a étalage de 600€

Vol etalage mineur 17 ans

Que compose la notion de droit pénal

[DISSERT] Indemnisation des victimes d'infractions

Quelle indemnisation demander après une agression avec ITT ?

Dol éventuel et imprudence

Renseignements peu e de prison

[AUTRE] question droit pénal

Concours de circonstances aggravantes

interpellation injustifiée

[ARRET] arrêt du 14 avril 2015 n°15-80.858 sur la rétroactivité in mitius

[DISSERT] Dissert pénal : la mise en danger d'autrui est-elle une faute intentionnelle ou non intentionnelle?

[CPRAT] Question au sujet de la prescription changé après l'infraction

[DISSERT] dissertation en pénal

Cyberharcèlement ou non ?

Crachat sur la voie publique

Vol à l’etalage de 150€ ayant 14 ans

Quel organe policier enquête sur une tentative de meurtre ?

Un père fait convoquer sa fille majeure au commissariat...

question en droit pénal spécial sur les mineurs