Forum Droit pénal Bienvenue sur le forum Juristudiant.com ! Posez votre question juridique gratuitement, les membres pourront vous apporter une réponse.

[CPRAT] Quelle est la loi applicable ?

Vol à l'étalage mineur (-16 ans) panique

Risques d’un vol à l’étalage

(Vol) à l'étalage .

casier et garde a vue

[AUTRE] Erreur à l’examen

Accusation de harcelement

Vol a letalage aide svp

Photographie et preuve

[ARRET] Question présomption d'innocence (agression sexuelle)

personne physique se constitue Partie civile

[CPRAT] Contrôle d'identité et vérification de la situation administrative

Consommation et usage de stupéfiant

[CPRAT] controle d'identité

Problèmes de voisinage

Procédure pénale - Requalification

[ARRET] Critique positive de l'arrêt du 9 décembre 2019

Utilisation d'extraits de chanson et droits d'auteurs

[COMMTXT] Le transfert de responsabilité pénale en cas de fusion-absorption

[CPRAT] Cas pratique en procédure pénale

[CPRAT] Perdue pour un cas pratique

Commentaire d'arrêt - Droit pénal

[CPRAT] [CPRAT] Non divulgation de l'homosexualité et corruption

[COMMTXT] Aide à la compréhesion d'un arret

[DISSERT] Dissertation "les infractions d'omissions"

[CPRAT] Vol aggravé ou vol simple?

[ARRET] Aide commentaire d'arret "exhibition sexuelle/ femen"

[COMMTXT] Commentaire d'arret DROIT pénal

[CPRAT] Qualification d'une infraction pénale

Escroquerie et abus de faiblesse