Droit bancaire et droit des sûretés
Droit des entreprises en difficulté
Droit commercial, concurence et distribution
Régimes matrimoniaux, Successions et libéralités
Droit des biens et droit immobilier
allez hop premier étapes, introduction et préambule, je prévient par avance, ça va piqué "beaucoup"
Introduction
J'affirme qu'une société économiquement prospère, une société fraternelle de tous les possibles peut naître dans notre beau pays de France. Oui je l'affirme, n'en déplaise à ceux qui tirent une forme perverse d'avantage à faire perdurer une organisation sociétale qui ne s'est pas encore rendu compte que les remous qui l'animent, ne sont que les plaintes et cris d'agonie d'un système qui est déjà mort sans le savoir. Oui, notre système hérité du conseil de la résistance fonce à fond les manettes sur une autoroute qui mène tout droit sur un pont qui ne sera jamais construit. Et oui et encore oui, j’affirme que ce pont, quoi que l'on puisse en penser, ne sera et ne pourra jamais être construit car notre système, issu d'un contrat social élaboré dans un monde différent n'en donnera pas les moyens.
Bon aloré, aloré, en général lorsqu'un type se fend d'un truc comme il va suivre, on passe une plombe à le présenter, d’où il vient, ce qui le légitime, enfin bref, une à dix pages. Même si je répugne à l'exercice, je vais tout de même m'y plier en partie afin que vous lecteur, puissiez sans ambiguïté savoir, comprendre, le prisme conceptuel sur lequel s’appuiera le paradigme dans lequel se situera l'approche peu conventionnelle qui va suivre.
Sachez-le, je ne suis pas un économiste, je ne suis encarté à aucun parti politique, juste un anonyme, un quidam parmi tant d'autres. Je dirai juste, que le prisme dans lequel je situe, je place ma réflexion, que les courageux vont avoir le « plaisir » de lire, décortiquer, voire même, peut être, d'apprécier, vient juste de moi himself, un simple chauffeur routier, dont les connaissances, les savoirs proviennent de ses lectures, ses écoutes, sa confrontation des points de vue, leurs analyses, leurs récurrences. J'espère en cela, avoir acquis une forme de sagesse de l'équilibre, de la transposition, enfin ce sera à vous d'en décider, mais je tiens à prévenir par avance, que ce qui va suivre risque pour beaucoup d’apparaître franchement punchy, voire hardcorp, pas de panique, même si je vous repousserai sûrement dans vos retranchements, et par moment franchement dans les cordes, « not be affraid , l'éponge magique est dans le seau au milieu du coin ». Je ne cherche ni la célébrité, ni l'argent, quoique l'argent m’irait bien quand même, mais bon, vu que je n'ai jamais su me vendre, je me contente de faire, en espérant qu'au moins ce qui aura été fait, aura servi à quelqu'un, afin que mes enfants, mes petits enfants ne puissent me dire, « toi qui savais, vous qui saviez, pourquoi n'avez vous rien fait ». Vu mes faibles moyens, je tente le jet d'une bouteille à la mer, que dis-je ! aux océans, vu les chances que ce manifest, voire ce manuel a pour probabilité d’être lu en masse, voire d’être lu tout court, compris, entendu et appliqué, ou tout du moins d'inspirer quelqu'un en capacité de faire savoir, ou plus improbable encore, de faire. Je me définis comme un humaniste progressiste mais pas « béa », parce que comme le dit l'adage, le mieux est ennemi du bien. Pragmatique, oui je le suis aussi, dont les limites sont les bornes de ma volonté de faire société, et oui, je vous l'avoue, le confie, les choses sont souvent plus complexes quelles en on l'air, tout n'est pas noir ou blanc, mais plutôt une zone de gris plus ou moins foncée dans laquelle de nombreux « biens » se confrontent, s’affrontent. Attention, je n'affirme pas en cela détenir la « vérité », mais juste une vérité applicable et chiffrée, que je tente de nourrir de liberté, d'égalité, de fraternité et d'équité.
AAAh l'équité, beaucoup la confondent avec l'égalité, et vice-versa, hé bien au risque de leur faire un choc, autant l'égalité peut s'obtenir en droit, l'équité ne peut s'obtenir que dans une liberté fraternelle. Pour rappel, l'équité, se mesure avec l'exemple suivant, vous avez deux personnes qui ont besoin respectivement pour assurer leur besoins énergétiques de 2 kebabs pour l'une, et l'autre d'un seul, ne me demandez pas pourquoi, c'est comme ça, vous en disposez donc de 3 au total, l'égalité pour sa part vous inviterait à en donner un et demi par personne (3 divisé par 2), alors que l'équité 2 pour l'une et 1 pour l'autre, satisfaisant ainsi les besoins de chacun, alors que l'égalité ferait un surplus d'un demi kebab pour l'un et une famine pour l'autre. Par cette simple petite démonstration, on voit bien que si certes dans certains cas l'égalité de traitement peut être une bonne chose, elle peut aussi générer de grandes inégalités, paradoxal, non ? Je passe sur la fraternité, qui est induite dans la démo du dessus, et comme tout le monde le sait, enfin je crois, elle prend dans nos sociétés socialisées, la forme de transfert.
Ce qui ne veut pas dire comme l'exemple sur l'équité le démontre, qu'il faut que nous soyons tous égaux, car ça ; ça ne marche pas dans les sociétés humaines (cf échelle morbide). Non il faut, et c'est toute la difficulté, trouver une organisation sociétale où chacun peut trouver, construire sa place, mais pas au détriment de la juste rémunération du labeur des autres, ou plutôt, cela ne peut pas passer par une spoliation de certains au bénéfice des autres ou tout du moins par une action pouvant être ressentie comme telle, car en faisant cela, vous nieriez le droit de propriété qui est la seule garantie de l'indépendance de votre liberté ainsi que de la mienne. Non, ces transferts, pour être acceptés par ceux qui sont en capacité de les faire, doivent être considérés par eux, comme acceptables, équilibrés, équitables et donc nécessaires à leurs intérêts.
Alors oui, je suis « Libéral Social », oups j'avais pourtant promis de ne pas dire de gros mots, pardon, je me suis un peu oublié, ho et puis non j'assume, « JE SUIS LIBERAL », et non pas libertarien, car le libéralisme, ce n'est pas la loi du plus fort, non c'est l'état autant que nécessaire, mais aussi peu que possible, en d'autres termes, l'état et ses émanations, n'existent que dans le seul but de gérer les choses qui dépassent l'individu, et qui nécessitent donc, l'intervention de règles et d'organisations collectives. Posez-vous la simple question, en tant que citoyen, est-ce que l'état vous appartient, ou est-ce que c'est vous qui lui appartenez, parce que si la réponse est la première proposition, alors vous êtes libéral. En effet en faisant ce choix, vous indiquez clairement que l'état n'a pas à régenter votre vie en toute chose, vous n’êtes pas sa propriété, non vous n’êtes pas, je ne suis pas, un cerf corvéable à merci par une institution collective que l'on nomme « état », qui, dans sa mansuétude me laisserait selon son bon vouloir, ce qu'il jugerait comme nécessaire à ma vie, à ma survie. Non si vous êtes libéral comme moi, vous faites preuve de responsabilité, en lui donnant les moyens d'assumer ce que vous en attendez, et si vous ne le faites pas, alors vous savez par avance, que vous aurez à en accepter les conséquences. Et oui, la liberté ce n'est pas open bar, elle va de pair avec la responsabilité, le tout et n'importe quoi, ce n'est pas la liberté, car lorsque l'on se laisse aller à vouloir, le beurre, l'argent du beurre, le sourire de la crémière, la crémière et la crémerie, soit on est le crémier, soit ça va mal le faire.
Et bien oui et encore oui, et cela au risque d'en déplaire à plus d'un, j'affirme que la liberté comme je l'ai écrit plus haut, est consubstantielle de la propriété, car je vous le confirme, la propriété vous permet de vous garantir le choix d'usage de ce qui est à vous, et donc votre liberté au sens libéral du terme, c'est à dire, une liberté du droit d'usage régulée et contrainte par celle des autres, dont la garantie est le droit de propriété.
Maintenant que le paradigme et le prisme commandant aux éléments qui vont suivre sont établis sans ambiguïté, on va pouvoir rentrer dans le vif du « bazar », la compagnie vous souhaite un agréable voyage, mais vous rappelle quelle ne prend pas les maux de tête en charge, ça c'est le rôle de monsieur Doliprane et madame Alca-seltzer.
Préambule
Je passerais les poncifs du style il faut prendre au riche pour donner au pauvre. Juste trois choses. Lorsque le système social français fut élaboré, la France était tout autre. Pour rappel ce système coûte au jour d’aujourd’hui 740Milliards à la nation soit 37% PIB (2000milliards) sur un total de 57% de prélèvements, (taxe et cotisation prélevées par l'état ou assimilé), ne laissant donc que 21% des prélèvements pour les autres budgets nationaux, régionaux, départementaux et communaux, et 43% à ceux qui créent la richesse de ce pays, c'est à dire vous, moi. Dans les année 45, on repartait sur une économie d’acquisition, il fallait tout reconstruire, le chômage, il n'y en avait pas. Pour la grande majorité, on rentrait dans la vie active à 15ans, on en sortait à 65 et on clabotait à 70. Un rapide calcul nous indique donc que globalement on était à la charge de la société 20ans (enfance, études puis retraite), et on était donc productif 50 ans pour cette même société. Au jour d’aujourd’hui, on rentre dans la vie active grosso modo à 25ans, à 55 on nous pousse gentiment en dehors du monde du travail et on va vivre jusqu'à 100ans. Il n'y a pas besoin de sortir de St Cyr pour se rendre compte que les 30 ans de travail qui en résulte ne pourront pas assurer le financement de 70ans d'improductivité (enfance études et retraite versus année de travail) ou alors il va falloir être méga giga productif. Et pourtant qu'est ce qu'on à fait, eh bien je vous le donne en mille, tout ce qui ne fallait pas, on a augmenté les charges de productions, entraînant des coûts de produits finis toujours plus hauts, sans pour autant robotiser ni favoriser une montée en gamme, voire les deux, tout en demandant toujours plus de transferts sociaux à nos politiques, afin de compenser notre perte de pouvoir d'achat inhérente à nos propres incuries, qui, devant ce dilemme, n'ont trouvé comme solution que d’accroître l'endettement de la France afin de financer le déficit de création de richesse. A tel point que même si nous sommes encore en excédant courant de la balance des paiements, nous sommes très proches de la catastrophe par emballement, et ce genre de truc quand ça arrive, ça arrive vite.
Je rappellerais à ceux qui l'auraient oublié, et j'informe ceux qui ne le savent pas, qu'une dette d'état et sensée s'éteindre d'elle- même. En effet un état n'emprunte pas comme un particulier, il n'a pas d'échéance mensuelle à payer, non lui, il paye le capital in fine, c'est-à-dire qu'il paye celui ci à date d'échéance, en général 10 ans, et les seul les intérêts sont à règlements annuel. Pour exemple, pour ceux qui n'ont pas encore compris, l'histoire des 3% de déficit et des 60% d’endettement sur PIB, c'est pas un truc au hasard comme ça, non c'est un cadre qui définit une dette soutenable à une inflation comprise de 2%, et devinez quoi, c'est justement le mandat d'inflation de la BCE, c'est étrange ne trouvez-vous pas ? Tout ça pour dire, que dans le cadre d'une croissance nominal (inflation plus croissance) de 3%, quand vous percevez pour l'exemple 100 d’impôt en année N, que vous empruntez 10 à échéance N+10 à un taux de 1% l'an vous aurez à rembourser 10 de capital en N+10 et 0,1% chaque année. Dans le même temps, sans changer les taux de prélèvement, vous aurez une croissance numéraire de vos rentrées fiscales de près de 40% (3% de croissance nominal appliqué à l'année précédente sur 10ans). En conclusion, au bout de dix ans vous aurez rentré par accumulation 37 d'inflation plus croissance en impôt, alors que vous n'aurez que 11 à rembourser, cela s'appelle l’euthanasie des rentiers. Il suffit alors pour un pays comme la France de faire rouler la dette, dans les normes qui le permettent, dans le cas contraire, l'état se voit contraint d'augmenter sa dette en volume ou en maturité voire les taux de prélèvement, ou plus difficile, d'augmenter sa base de prélèvement par la croissance ou bien pour finir, de diminuer ses charges. J'ajouterai pour avoir une vision la plus éclairée possible qu'il y a deux types d'inflation, la première, vertueuse, provient du marché par le biais de la bonne vieille loi de l'offre et de la demande appuyé sur le développement de la productivité elle même soutenue par la RD (recherche et développement. La seconde, plus artificielle, par l'augmentation des taux de prélèvement générant au final un accroissement des moyens disponibles, se traduisant invariablement par une perte de pouvoir d'achat, une diminution immédiate de l'activité économique, dont la conclusion est une inévitable augmentation de la dette à peine compensée par l'augmentation des rentrées fiscales.
Ça vous rappelle peut-être vaguement quelque chose ! Oui, ben à moi aussi. Alors, ne vous inquiétez pas, les institutionnels financiers qui prêtent à des états comme la France ne sont pas fous, non, en faisant cela, c'est comme s'ils plaçaient de l'argent sur un super compte épargne à 10ans. En effet la somme prêtée restant un actif, elle permet de générer de la création monétaire (crédit) tout en se préservant plus ou moins de l'inflation à condition, que la note de la dette française reste dans celle qui permettes à ces dites institutions de le faire, la aussi ça vous rappelle peut être vaguement quelques chose, oui c'est ça,,,, une histoire de triple « A ». Dans une société ou les échanges économiques internationaux est assez vertueux car il permet de générer une création monétaire bien plus importantes que la seul croissance potentiel inhérente des acteurs économiques et donc, une croissance d'autant plus grande. Dans une économie internationalement connectée, ce n'est plus la même histoire.
Certains vous expliquent qu'il suffirait que l'état s'emprunte à lui- même par l'intermédiaire d'une banque nationale, je ne rentrerai même pas sur le terrain des conséquences directes et indirectes sur nos importations et exportations, je rappellerai juste qu'en France nous importons 70% des biens manufacturés de consommation courante, et que croire un instant que rétablir le franc en sortant de l'euro se ferait « two fingeurs in the nose », est une bêtise sans nom, pour une simple raison, passer de l'euro au franc s'apparenterait à une dévaluation massive de notre monnaie car la valeur d'échange de celle-ci serait calculée en fonction de la productivité additionné de la richesse française et non plus à celles de la zone euro, ce qui, pour nos partenaires économiques, équivaudrait à se doter par voie de conséquence d'une monnaie de singe, et croire que les gens qui nous vendent nos clous et nos balais de chiottes, accepteraient l’argutie de la « letra monétaé ou équivalent » et qui donc leur feraient accepter qu'on leur donne 20% à 40% de moins pour solde de tout compte tout en continuant à nous en vendre, serait leur prêter des qualités qu'ils sont loin d'avoir, faut pas rigoler, soyons sérieux, et je rappellerai aussi, que reconstruire une filière de production sur un territoire, ça ne se fait pas en 5mn, non ça se compte en quinquennat, voire en décade. Je rappellerai, à ceux qui seraient tentés par cela que l'on n'est plus en 1950, un temps comme je l'ai dit plus haut, ou les échanges économiques mondiaux étaient assez faibles, alors qu’aujourd’hui, ces mêmes économies sont tellement intriquées, qu'aucun produit industriel à part quelques exceptions ne pourrait se passer d'élément d'importation pour être produit. En conséquence, une dévaluation compétitive qui résulterait d'un retour au franc générerait pour les français une perte globale de 15% du pouvoir d'achat que l'état comme d'habitude dans ce pays compensera d'une façon ou d'une autre. Le problème ne serait pas la compensation, mais d’où viennent les fonds qui la permettra, je ne vous garantis rien, mais je vous fiche mon billet que ça passera par une augmentation d’impôt, ayant pour conséquences une augmentation des prix et une baisse de la compétitivité productive. Soit l'exact contraire de ce qui aurait été souhaité par cette dévaluation, nous faisant rentrer dans un cercle vicieux encore plus mortifère puisque nous ne disposerions plus du parapluie de l'euro. D'autres préconiseraient puisque l'on s'emprunte à nous-mêmes, d'auto financer notre dette d'état, oui pourquoi pas, mais alors que se passerait-il concrètement. Vous n’êtes pas obligés de me croire sur parole, mais les faits sont têtus. Une telle action aurait pour conséquence aussi sûrement que 2+2 font 4, une baisse certaine de la valeur de la monnaie par inflation monétaire due à l'inéquation, entre celle-ci et la richesse produite. Et hop on revient sur le pouvoir d'achat, et là encore, je vous fais grâce des détails, un mouchoir peut-être..., non, c'est une poussière dans l’œil, ne vous inquiétez pas, ça va passer. Mais revenons au problème de financement, avoir une banque de France qui financerait notre état serait s'euthanasier nous même, puisque le rentier ce serait vous et moi, et que nous n'aurions même pas la création de crédit (par les acteurs économiques, LBO et consort) pour compenser et justifier cette croissance monétaire. De plus, et n'en déplaise à beaucoup, une institution financière dont la gestion est laissée à l'appréciation politique, et non pas économique, ça mène invariablement à la catastrophe. Non qu'on se le mette bien dans le crâne, pour un état comme pour un ménage financer nos dépenses courantes avec de l’emprunt ça finit toujours mal.
Aïaïe, j'en ai perdu plus d'un là, certains sont même partis s'acheter une corde, attendez je n'ai pas fini, je vais vous le remonter des chaussettes ce moral, il ne reste certes plus beaucoup de sorties avant la fin de l'autoroute, mais il y en a encore, il ne tient qu'à nous d'en prendre une.
Je me propose dans ce qui suit d'en démontrer la possibilité, et cela sans qu'il puisse y être objecté quoi que ce soit si ce n'est à la marge. Comment est ce possible, ou plutôt comment, ou par quel miracle nous pourrions avoir une société où tous auraient les moyens de vivre certes chichement mais suffisants, dont le « chichement » dépendrait uniquement de leur choix, de leurs actions. Une société où l'économie serait libérée, dont la richesse ainsi crée profiterait à tous de façon équitable, mais aussi aux territoires dont elle serait issue. Une société où la problématique du chômage, des retraites, de la santé, de l'éducation, de la sécurité, n'en serait plus une, une société basée sur le développement de soi mais aussi des groupes, une société ou la seule limite serait la liberté d'autrui. Et bien si j'ai piqué votre curiosité, armez-vous de courage, prenez vos bésicles et votre calculette, attachez votre ceinture, éteignez votre smartphone, hurry up, passez à la suite, pour les autres ne perdez pas votre temps, il est précieux.
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Le feu sa brûle, et l'eau sa mouille....
Désolée, mais là pour moi c'est trop long à lire.
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Assistante Ressources Humaines
Je réponds aux questions uniquement sur le forum, ne m'envoyez pas vos questions par MP.
Je ne suis pas disponible 24h/24h. Merci pour votre respect.
http://www.juristudiant.com/forum/charte-de-bonne-conduite-a-lire-avant-de-poster-t11.html
je suis désolé mais les choses complexe et meme si elles sont expliquées à la louche doivent prendre un peu d'espace
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Le feu sa brûle, et l'eau sa mouille....
allez hop pour les courageux, la suite:
Le bazar
Vers une monnaie partiellement virtuelle.
Le premier changement que je propose, et il est fondamental pour le reste, c'est la suppression d'usage en France de toutes les coupures monétaires supérieures à 20€. Je peux comprendre que pour certains et cela pour de multiples raisons, ce soit difficile à accepter, mais faisons preuve d'objectivité, redressons-nous, sortons le nez du guidon, et tentons de faire une analyse objective des choses. Qui a vraiment besoin dans sa vie de tous les jours ou dans les échanges économiques de coupures de plus de 20€ dans un monde moderne comme le nôtre, à part les « bandits ». Non, les coupures de 20€, cela suffit amplement pour payer son pain, son journal, l'heure de tondeuse que le petit jeune vient faire 2 fois par mois, personne n'a besoin de coupure de 100, 200 voire 500€ à part des bandits, pour en fait des raisons si simplement pratiques, qu'on pourrait croire que c'est une histoire de « pieds nickelés ». En effet, transporter de grosses sommes en billet de 20, ce n'est pas la même chose qu'en billet de 500, il faut vite une malle, voire un camion pour les grosses transactions, et ce simple fait est antinomique avec la discrétion qu'exige ce genre de transaction. En conséquence, une telle disposition ne poserait aucun problème aux gens honnêtes, et limiterait de fait, l'économie souterraine. Aux gens encore chagrins, je rappellerai que le virement bancaire existe, que l’immense majorité des transactions supérieures à 50€ (2billets de 20 et un de 10) se font par carte de crédit, et que certains pays et non des moindres comme le Japon par exemple, utilise déjà en masse le paiement par smartphone, et les portes monnaies virtuels associés. A cela, il me paraîtrait nécessaire d'interdire toute utilisation de monnaie non émises par un état (cf bitcoin et consort), et de nombreuses dispositions qui vont suivre.
Une économie libérée et un vrai salaire.
Le salaire
Ahhh le salaire, beaucoup lorsqu'ils parlent de salaire, parlent de salaire net, voire de revenu disponible, pour moi, et je pense que vous en conviendrez aisément, « le salaire » c'est ce que l'on est prêt à payer pour s'adjoindre la force de travail de quelqu'un, alors que le salaire net c'est celui que je viens de définir moins le montant des chèques que la personne ou l'institution qui vous emploie font à votre place, soit, ce que l'on appelle les cotisations salariales et patronales qui ne sont en fait, que du salaire différé, qui, je le rappelle, pour bien enfoncer le clou, provient non seulement de la même poche, et est directement en rapport avec votre activité, votre emploi. Le revenu disponible, est pour sa part, le revenu net, additionné des transferts sociaux provenant d'un ensemble solidaire.
En France le minimum des charges salariales et patronales cumulées, ou celles versées par les indépendants, sont de 50% du revenu net. Imaginons, que dans le monde que je suis en train de dessiner, le montant des charges salariales et patronales soient transférées sur le salaire net, pour l'employeur ça ne change rien en terme de coût voire le contraire, puisque cela abaisserait le coût des salaires correspondant à une technicité de haute valeur ajoutée puisque le montant de ces charges est bien supérieur à 50%, tout en diminuant de façon certaine les coûts de gestion comptable du personnel. Pour ceux qui percevraient ce « salaire », celui-ci se verrait donc mécaniquement augmenté de 50%. A cela et afin de conserver l'équité et les équilibres de ce que je propose, il me paraît absolument nécessaire de contraindre par la loi les équilibres salariaux sans pour autant faire fi des réalités inhérentes à la rémunérations des talents, des compétences. En conséquence, un salaire ne devrait pas excéder 10 fois le smig, le reste serait considéré de fait comme une sur-rémunération ne pouvant être considérée comptablement comme une charge d'exploitation, celle ci, serait alors, une part variable ou non, prélevée sur les bénéfices après impôts servant à rémunérer le capital investi.
Les pressés m'objecteront de suite que si les charges sont transférées sur le salaire net, alors il va y avoir un énorme problème de financement des budgets qu'elles sont censées abonder. Pas de panique, j'y viendrai plus tard dans le volet compensation, mais afin de ne pas tout mélanger, et ainsi de tenter de garder un peu de clarté dans tout ça, je m'échine à ne pas tout vous balancer en vrac, ce qui pour moi, je vous l'assure, est une vraie gageure.
L'entreprise
une fiscalité pro développement, et une répartition équitable
On peut ergoter tant que l'on veut sur le rôle et la raison d’être d'une entreprise, une entreprise et quoi que l'on en pense, n'existe que pour un seul et unique but, qui n'est autre que celui de créer de la richesse en réunissant les compétences nécessaires à la valorisation des éléments qu'elle aura prédatés dans son environnement. En conséquence, au même titre que l'on ne peut reprocher au feu de brûler et à l'eau de mouiller, on ne peut pas reprocher à une entreprise de faire ce que pourquoi elle est faite, au même titre que l'on ne peut reprocher à un état, de faire l'une des choses fondamentales de sa raison d’être. En effet, quoi de plus important pour un état que d'assurer la pérennité dans le temps de son territoire. En conséquence, le fait qu'une entreprise crée de la richesse en « pré-datant » son environnement (main d’œuvre, ressources, infrastructures etc...) n'est pas un problème en soit, non, le problème, c'est l’excès de cette prédation. Prenons un peu de recul, et basons-nous sur le point de vue de la légitimité, il est donc légitime qu'une entreprise fasse ce que pourquoi elle existe, de même qu'il est légitime que le risque inhérent à l'investissement capitalistique ayant permis l'existence de l'entreprise soit rémunéré, tout en étant tout autant légitime que les populations d'un territoire désirent continuer à y vivre et y vivre bien. En conséquence, il est donc légitime qu'un état si cela est nécessaire, mette en place les éléments de régulation qui rendront possible la coexistence de ces différentes légitimités. Poursuivons notre exemple d'imagination, Allez hop je me lance, faisons comme si c'était moi qui décidais, supprimons toutes les taxes cotisations et impôts actuels, oups pas les cotisations, puisqu'elles ont déjà été transférées sur le salaire net dans le chapitre précédent. Deuxièmement tout paiement d'une entreprise excepté le versement de dividende deviendrait une charge déductible de son chiffre d'affaires, les bénéfices ainsi obtenus seraient imposables à 0% oui vous avez bien lu, ce n'est pas une faute de frappe. Les bénéfices d'une société ne seraient donc pas soumis à l'impôt, si et seulement si, ceux ci n'excèdent pas 5% du chiffre d'affaires majoré de l'inflation de l'année précédente, en contrepartie l'ensemble des niches fiscales serait supprimé par extinction naturelle. Au delà, à une inflation de 2%, l’impôt société aurait donc une progressivité comme suit. Le surplus de bénéfice aux 7% ainsi obtenus serait réputé la base d'imposition, le taux d'imposition de cette base, serait le pourcentage du dépassement avec un taux maximum de 50%, applicable sur l'ensemble des bénéfices avant impôts. Un exemple chiffré pour plus de clarté, une entreprise qui ferait 30% de bénéfice, aurait donc une base d'imposition de 23% soit 30-(5+2), conformément à ce que j'ai défini ci-dessus. Celle-ci, serait donc imposable à 23% sur les 23% de dépassement. Reprenons, 30% de bénéfice brut sur CA (chiffre d'affaires), auquel je retranche l'inflation de l'année précédente, soit 2% dans le cas présent, puis les 5% de bénéfice légitime, donc non imposable, nous amenant à la base d'imposition de 23%, imposable au taux de 23%. L'entreprise devra donc s'acquitter d'un impôt de 5,29% de son CA, ou si vous préférez 23% de la base imposable, le bénéfice primaire s’établirait donc à 17,71% soit 23% de base imposable moins les 5,29% d’impôt. La moitié de celui-ci serait affectée aux salariés, soit 8,85% du CA, laissant 15,85% de bénéfice totaux sur CA aux actionnaires (5 de base non imposable plus 2 d'inflation issue de l'année précédente additionné à la moitié des bénéfices après impôts, soit 8,85%). Le montant affecté aux participations, serait lui-même divisé par 2, une partie affectée pour l’ancienneté, l'autre à la proportion de la valeur salariale. En d'autres termes, si vous avez 2 salariés dans l'entreprise, l'un depuis dix ans, l'autre, gérant depuis 5, le total faisant 15, les 4,47% représentant la moitié de 8,85% serait divisé par 15, puis multiplié par le nombre d'années d’ancienneté de chacun, faisant que le premier toucherait 0,298x10 soit 2,98% des bénéfices sur CA dû à son ancienneté, et 1,49% pour l'autre. Il suffit de reproduire la méthode pour la partie salaire et vous aurez une juste répartition de la participation au bénéfice, soit 15,85% du CA pour les actionnaires (5% de bénéfice non imposable plus 2% dû à l'inflation de l'année précédente plus 8.85% soit la moitié des bénéfices imposable après impôt), 5,29% du CA pour l'état (23% de dépassement imposable au taux de 23%), pour le premier salarié recevant un salaire de 2000 et une ancienneté de 10ans, une participation de 2,98% +1,62% soit 4,6% des bénéfices sur CA, et pour l'autre, recevant un salaire de 3500 et 5 ans d'ancienneté, 1,49% +2,84% soit 4,33% du CA sans oublier la revalorisation de 50% de leur salaire net dû au transfert de charges défini plus haut. Le bénéfice net ainsi obtenu, pourra ainsi soit être versé en dividende, ou reversé au capital. A tout cela, il me paraîtrait justifié et nécessaire afin de favoriser au maximum l'investissement qui je le rappelle est l'emploi de demain, d'instaurer une forme de compte virtuel, où les bénéfices réservés à la rémunération du capital ainsi que l’impôt des sociétés, pourraient être mis en attente pendant trois ans. Si au bout de ces trois ans, une partie, ou la totalité de cette somme n'est pas utilisée par l'entreprise à des fins d'investissement, alors le restant serait additionné à la marge bénéficiaire primaire de la dite entreprise (les 30% de l'exemple ci dessus).
La réforme fiscale que je viens de présenter pour les entreprises, ferait qu'une entreprise qui ne voudrait pas payer d’impôt, se verrait donc contrainte d'augmenter ses charges ou de diminuer son chiffre d'affaires, en augmentant ses salaires, en faisant de la recherche et développement, de la croissance externe, de l'investissement interne, ou en diminuant les prix de sa production. Si ce n'est pas son choix, alors l'état serait légitime à s'y substituer en prélevant une part de la richesse produite afin de réensemencer, voire de développer le territoire à sa place, car, je le rappelle encore, pour ceux qui n'auraient pas compris le principe sur lequel s’appuie ce mécanisme, la croissance des bénéfices étant directement proportionnelle à la prédation du territoire, et la non volonté de certaines entreprises d'y consacrer une partie raisonnable de leurs bénéfices au réensemencement de celui ci, l'état, se voit alors, légitimement contraint de se substituer à l'entreprise, il est donc logique que pour cela, il prélève une part croissante en somme et pourcentage de la richesse produite, afin que l'investissement inhérent à ce prélèvement, soit en rapport du niveau de la prédation faites par l'entreprise en question.. Allez on s'accroche, ça va rentrer, une relecture s'impose peut-être, penser à Mme Alca seltzer.
Le contrat de travail
Le contrat de travail, pour sa part, serait un contrat unique à durée indéterminée dont la rupture de la part d'une partie ou de l'autre n'aurait pas besoin de justificatifs, n'interdisant pas des poursuites pour des motifs autres que professionnels (harcèlement et autre chose dépendant du code du travail, civil ou pénal), dont les droit affectés évolueraient avec l'ancienneté, ancienneté qui serait calculée par accumulation indépendamment des périodes d’arrêt du contrat. Pour l'exemple, une personne qui travaillerait 6 mois pour une entreprise puis 2ans pour une autre et reviendrait travailler 1an pour la première, aurait au moment de son deuxième départ, des indemnités de départ et une participation au bénéfice inhérentes à une ancienneté d'un an et demi non juste d'une année. En ce qui concerne la rupture de celui-ci, il me paraîtrait judicieux afin de garder un équilibre, d'instaurer une prime de départ qui serait payée indépendamment de l'initiateur de celui-ci. Dans le cas d'un licenciement cela porterait le nom d'indemnité, dans l'autre un remerciement pour bons et loyaux services. Cette prime pourrait être calculée par l'addition de la totalité des rémunérations mensuelles exceptions faites de défraiements et participation aux bénéfices, somme que l'on diviserait par le nombre de mois de travail correspondants, le montant ainsi obtenu serait alors à son tour multiplié par 12 afin d'établir une année moyenne de référence, 2 % de cette année de référence serait ensuite prise comme base indemnitaire. Cette base indemnitaire serait finalement multipliée par le nombre d'années entamées au service de l'entreprise. Il est bien évident en tout cas pour moi, que cette disposition n'interdirait nullement d'en définir une plus avantageuse par contrat (cf montant maximum du salaire chapt « le salaire » page...). En ce qui concerne le préavis, il serait progressif en durée et le même indépendamment de l'initiateur de la rupture de contrat, il pourrait être d'une semaine par mois d'ancienneté jusqu'à un maximum de 10 semaines pouvant être ramené à 0 si les parties sont d'accord, ou contractuellement à 2 semaines minimum, le revenu inhérent de ce préavis en cas de minoration de temps, pourrait pour sa part, être sujet à négociations.
Petite pause
Bien, opération doliprane, ça fait du bien hein,,,,,, ça remet les idées en place, bon on en arrive à la conclusion de cette partie. On commence à entrevoir le mouton à 5 pattes que je tente d'accoucher. Nous avons là, dans ce que je viens de présenter, une vraie réforme de notre système. Je viens de favoriser l'investissement, la productivité, la recherche, le développement, tout en préservant l'équité dans la répartition des richesses produites en augmentant le revenu disponible de chacun, en améliorant de fait par la simplification des droits et devoirs de chacun, les relations sociales employeurs/employés,,,, non non, pas d’applaudissement, ça me gène, non je vous assure, quoique, cela fasse du bien à l’ego quand même. Pour ceux qui ne seraient pas encore convaincus ou enclins à continuer, patience, je suis sûr qu'au fur et à mesure des développements vous ne pourrez que convenir qu'au final ce qui sera proposé, sera pleinement équilibré et que toutes les promesses faites dans l'introduction ne sont pas le support d'un vaste enfumage dont les buts et les contours seraient encore très flous, mais bien une volonté d'exposer la faisabilité de ce que à quoi je me suis engagé à démontrer.
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Le feu sa brûle, et l'eau sa mouille....
et pour les jusqu'au boutiste pugnace,,,
L'investissement sur la robotisation.
Afin de résoudre les problèmes de coûts de production inhérents au prix normal de la main d’œuvre dans nos sociétés développées, et afin de pouvoir rapatrier tout ou partie de la production de certains biens de consommation courante, sans oublier la maîtrise des coûts de production des produits de haute technologie, il me paraît essentiel de favoriser le développement de la robotisation de notre industrie pour la rendre la plus performante possible, mais aussi de faciliter le travail des hommes et des femmes qui y œuvrent. Je ne ferai pas de grand discourt sur le sujet, et je ne vous sortirai pas une grande explication chiffrée, non, je ne vais que définir les contours du financement de cela. En effet si vous voulez que ceci se fasse, il faut que les entreprises et les salariés y aient un intérêt, sinon cela ne se fera pas. En ce qui concerne les entreprises, toujours dans l'hypothèse ou c'est ma pomme qui déciderai, je générerai un amortissement des investissements sur tout ce qui concerne la robotisation, recherche, développement et équipement, en défalquant le montant des impôts que l'entreprise devrait acquitter du montant de l'investissement jusqu'à extinction de celui- ci. En ce qui concerne le personnel, avant l'amélioration du confort au travail, l'augmentation de productivité augmentant le développement de leur entreprise leur amènera une augmentation de leur participation, car en effet, que ce soit le bénéfice qui augmente, ou le chiffre d'affaires (cf chapt « l'entreprise » page...) le système que j'ai proposé le génère au final automatiquement. Pour les chagrins qui de suite tenteraient de nous expliquer que cela supprimerait de fait un grand nombre d’emplois, je leur rappellerai, qu'ils ont raison pour les productions de hautes technologies qui sont encore produites sur notre territoire, mais aussi que notre taux de chômage est proche des 10%, et que cette politique permettra, non seulement de préserver des productions qui finiraient par se délocaliser, tout en rapatriant certaines productions qui de toutes façons se font ailleurs, sans parler des effets indirects que l'allocation universelle, et la politiques de formation proposées et développées dans les chapitres suivants risquent d'induire directement et indirectement.
Une taxe éco-transport.
Une taxe Eco transport peut être un remède à certains maux de notre société. Elle part du principe que dans une économie moderne, il est normal qu’une marchandise soit transportée de son lieu de production à son lieu de vente, mais pas qu'elle fasse « 3 fois le tour de la terre ». Dans une mondialisation galopante, il est nécessaire d'établir certaines règles. Ces dispositions doivent laisser une certaine liberté d'action dans les choix des intervenants, mais doivent impérativement garder à l'esprit la nécessité d'équilibre.
Même si l'on peut considérer que permettre de développer des lieux exsangues de tout progrès par un transfert économique, amenant les populations qui les peuplent, à faire à marche forcée, le même chemin que celui que nous avons parcouru, les amenant, le pensons-nous, vers un certain idéal de confort démocratique, en espérant bannir par voie de conséquence le drame du conflit armé est louable, mais devons-nous pour autant, nous dépouiller pour atteindre cet idéal de justice planétaire. N'est il pas possible de faire les choses de façon raisonnable et raisonnée. De faire les choses différemment, à un rythme moins effréné, plus équilibré, plus équitable, afin de donner à nos vieux pays le temps de vaincre leurs inerties. D'autre part, plus on s'écarte des pays riches plus le coût de la masse salariale et les contraintes sociales et environnementales baissent. L'écart entre ces coûts et ceux de ces pays n'étant pas compensé par les coûts d'acheminement des marchandises, les productions de masses nécessitant beaucoup de main d'œuvre, se transfèrent naturellement vers ces lieux. D'un autre coté, l'on constate que les productions nécessitant une main d'œuvre bon marché concernent principalement les produits à bas coûts et l'industrie de masse. Une telle réforme devra faire en sorte que nos entreprises ne soient pas défavorisées à l'export par l'instauration d'une taxe qu'elles seraient seules à devoir supporter. Cette taxe ne doit pas non plus s'apparenter à un droit de douane et devra donc s'appliquer sur des critères autres que leur provenance nominative. Celle ci devra aussi rendre moins intéressante l'utilisation des filiales exportatrices d'importation déguisée, c'est-à-dire des filiales d'entreprises vendant des produits en France provenant de pays à faible coût de main d'œuvre et environnemental, importés dans un premier temps dans un pays de la communauté européenne plus clément en matière fiscale, puis exportés ensuite de leur filiale européenne vers la France, car, dans ce dernier cas, ce n'est pas l'importation de produits de chine, d'inde ou d'ailleurs, qui pose problème c'est que les impôts sur les bénéfices de la vente, ne se font pas dans le pays où la marchandise est vendue au consommateur final.
Je m'explique, l'entreprise Tartenpion Irlande ou Nederland par exemple, importe des ronds de serviettes de Chine dans sa filiale irlandaise ou néerlandaise, pour un prix unitaire de 1ct. Cette filiale, exporte ensuite ces ronds de serviettes pour un prix de 5€, vers sa filiale Tartempion France. Ce produit est ensuite vendu aux consommateurs français, à un prix de 5,5€. Ainsi Tartempion France aura un CA de 5,5 mais des charges d'exploitation de 5 plus celle inhérente à l'acte de vente au consommateur final, soit pour l'exemple 0,4, l'amenant donc à un total de charges d'exploitation de 5,4, générant dont 0,1 de bénéfice taxé à plus ou moins 30% par les services fiscaux, sans parler des charges de production. Dans le même temps la filiale Tartempion Irlande pour sa part aura fait un CA de 5, aura eu des charges d'exploitation de 0,3 établira donc son bénéfice à 4,7, celui-ci n'étant imposable qu'à 12%, on voit de suite l’intérêt de la chose, et bien pour moi, cela s'appelle un comportement de corsaires, voire de pirates, et ce n'est pas nouveau dans l'histoire des rapports entre grands pays et petits pays. Une taxe éco-transport ne résoudrait pas tout mais irait dans le bon sens pour améliorer pas mal de choses.
Comment s'articulerait-elle ?
Il pourrait être considéré comme principe fondamental, qu'il est normal dans une économie moderne, qu'une marchandise soit transportée entre son lieu de production et son lieu de vente final, mais si cette distance excède 1000km à vol d'oiseau, cela ne l'est plus. Une taxe proportionnelle au volume, poids et distance parcourue, me paraîtrait intéressante à développer. En effet, imaginons que l'on applique un certain montant par mètre cube, et un autre par tonne, ces deux montants seraient additionnés puis divisés par deux pour enfin être multipliés par un prix kilométrique au delà de 1000km, représentant la distance totale parcourue de son point de départ à son point d'arrivée final. Par destination finale est entendu, le lieu où le produit sera soit vendu au consommateur final, ou subissant une transformation suffisamment notable pour que ce dernier ne soit plus par lui-même un produit fini, par exemple, un boulon qui servirait à l'assemblage d'un objet plus complexe, en effet cette dernière partie permet de simplifier le système, car s’il est trop complexe, il ne pourrait pas être appliqué. Cette taxe serait perçue par le pays de destination finale, avec un principe de subsidiarité si un pays étape choisissait de ne pas l'appliquer, le pays étape ou final suivant serait donc légitime et en droit de la percevoir. Cette taxe sur les échanges économiques mondiaux et donc européens servirait tout ou partie à alimenter le budget européen.
Une allocation universelle.
Bon, qu'avons nous aujourd'hui, un système de transfert tellement complexe et coûteux, que celui-ci pèse extrêmement lourd sur notre société, si lourd qu'il finit à être complètement contre productif, que ce soit dans l'expression de notre volonté de fraternité, de solidarité, ou dans le poids que son financement fait peser sur la création de richesse censée le soutenir. Cette situation de cercle vicieux déséquilibrant de plus en plus nos équilibres budgétaires (cf chapt « préambule » page...), cette situation est devenue intenable. Une réforme s'impose donc à nous, mais cette réforme pour être acceptable, et acceptée dans le cadre que je définis depuis le début, devra redonner de la liberté aux individus, ainsi que la possibilité de gommer une partie des incertitudes inhérentes au risque d'entreprendre, une mobilité géographique plus grande, une facilité de gestion pour l'état, et un coussin de sécurité pour tous, hé bien là encore, armez vous de vos binocles, mettez à portée de main une boite de « dafalgan », un verre et une bouteille d'eau, c'est pour le dalfa..., drapez-vous d'une bonne dose de courage, et hop lancez- vous dans l’aventure.
D'abord, il faut s'entendre sur le concept que l'on désigne par ce mot, et ce que l'on y met derrière. Personnellement, plus qu’une polémique intarissable, je me contenterai de dire la chose suivante : au jour d’aujourd’hui (expression familiale), il y' a en France, déjà près de dix millions de personnes qui vivent directement des subsides du système, et près de 30 partiellement ou indirectement, donc tenter de mettre un peu d'ordre dans tout cela ne me paraîtrait pas totalement absurde. Je sais, qu'en affirmant cela je vais forcément déclencher des éructations de plausibles dénégations, mais combien y a-t-il de chômeurs indemnisés dans notre beau pays, combien y a-t-il de personnes qui reçoivent des allocations que l'on appelle prosaïquement des minimas sociaux, combien reçoivent une pension d'invalidité, d’où provient le financement qui assure le salaire des aides à domicile, combien y a-t-il de retraités, et si à cela vous ajoutez toutes les aides et allocations diverses que beaucoup reçoivent, et tous les services publics gratuits qui sont financés eux aussi par le contribuable, vous aurez une idée de la réalité de ce qui est déjà une forme de revenu universel qui n’assume pas son nom. Bon, j’ai l’impression que jusque là, tout le monde suit, et que pour l'instant pas de nœud au cerveau, “j'a” peut être tout bon alors...
Allez Hop je continue sur ma lancée. Si un tel revenu devait être mis en place, il devra obligatoirement pour être acceptable, et accepté par ceux qui seront amenés à le financer tout en étant financièrement soutenable, s’appuyer sur les principes qui vont suivre.
1. les français sont de façon générale assez « démerde » pour se débrouiller par eux-mêmes.
2. Personne ne peut contester la légitimité d'un français à exister sur le territoire de France.
3. En conséquence de l'article 2, chaque français en tant qu'héritier de ce territoire, a donc le droit inaliénable, de disposer des moyens nécessaires à sa subsistance.
4. Ce revenu doit être d’un montant unique, sur tout le territoire.
5. Il doit se différencier entre adulte et enfant.
6. doit permettre de vivre certes chichement mais dignement sur la majorité du territoire
7. devra être dégressif afin de s’éteindre de lui même.
8. Et pour finir, il devra remplacer l'ensemble des revenus et prestations sociales actuellement versées, ainsi que les revenus compensatoires tels que: les allocations chômages, les retraites, les pensions d’invalidité, ou tout bonnement les bourses d’études par exemple.
A titre personnel je suis intimement persuadé que si une allocation universelle était versée, un certain nombre n’y trouverait qu’une excuse à la paresse, mais dans l’absolu, au risque d’en faire bondir un certain nombre, la paresse n’est-elle pas en elle-même une activité consommatrice générant de la richesse chez d’autres. De plus, mes lectures, et l’étude des interactions et organisations humaines additionnées de ma propre expérience, m’a fait conclure à moi et à tous ceux qui ce sont penchés sérieusement sur le sujet, que l’être humain est par nature programmé pour être curieux, pour découvrir, et même s’il existe il est vrai un certain nombre d’accidentés de la vie, on ne peut que constater qu’une fois détaché de la nécessité d’assurer ses besoins essentiels, la volonté d'entreprendre l’envie de faire se fait à terme invariablement jour.
Toujours à titre personnel, plus qu’à l’imperfection des choses que j’accepte sans difficulté, je préfère porter attention aux soldes d’une telle mesure. En effet, quelle que soit l'activité ainsi entreprise, quel qu'en soit le résultat, et même si elle se résume pour certain à choisir de se borner qu'à n’être qu' une usine à « merde » consommatrice de temps, toutes ces activités sont génératrices d'échanges économiques. Actuellement, dans la France d’aujourd’hui, et malgré la contraction des distances, les centres urbains continuent de drainer les populations rurales dans une quête continue du mieux vivre par le travail comme la lumière attire les phalènes. Maintenant, qu’est-ce que cette situation nous permet de constater, en premier lieu, une difficulté croissante à trouver un bon travail, voire juste un travail qui permet d’avoir une vie sociale décente. Des temps et des coûts de déplacements de plus en plus importants, un surcoût de la vie dû principalement aux problématiques de logement, de plus en plus de pathologies inhérentes à la vie urbaine, et un gâchis d’espace monumental, du simple fait, que l’existence d’une population concentrée sur un territoire restreint, génère certes plus d’activités et donc de travail qu’en ruralité, mais aussi bien plus de contraintes et de conséquences néfastes pour l’homme et son environnement.
Cette situation de dépendance au travail générée par la concentration ne permettant ou tout du moins rendant très difficile à tous ceux proches des revenus médians de s’émanciper de cette situation, une forme de renoncement par un “ça pourrait être pire” se fait jour, car même si ce travail est pour beaucoup, de piètre qualité et responsable d’une dégradation certaine des conditions de vie, il n’en reste pas moins une forme de saint graal auquel tout le monde aspire, comme si l’atteindre nous différencierait de fait, du contemplateur, du “oisif”. A titre personnel, je ne sais pas ce que sera l'économie de demain, où elle sera inventée et par qui, ce sera peut-être par une grande entreprise, une PME, PMI, ou tout simplement dans un garage, mais il y a une chose dont je suis sûr, c’est qu’il y a beaucoup plus de garages que d'entreprises.
A cela, l’on doit rajouter la prise en compte qu'un pays désirant conserver un haut niveau de prestation en terme de service public et de bien social, doit avoir une économie suffisamment exportatrice pour le financer, car son marché intérieur ne sera jamais suffisant pour générer les richesses nécessaires à l’équilibre de ses comptes (cf chapt »l'entreprise » page...). Alors certes, on peut continuer de faire de la cavalerie en accumulant les dettes que l'on remboursera en monnaie de singe, mais ce genre de pratique comme je l'ai dit dans le préambule cela finit toujours assez mal pour le singe. En conséquence, non seulement les forces vives qui font le dynamisme de notre économie doivent être suffisamment innovantes pour atteindre cet objectif, mais de plus, l’ensemble de la population doit être aussi capable d’accepter qu’à l’échelle d’un ensemble fermé comme celui que compose notre planète, les excédants des uns font les déficits des autres. Je rappelle encore pour ceux qui ne le savent pas non plus, ou qui l'auraient oublié, que la règle essentielle du commerce, c'est de disposer de quelque chose dont l'autre a envie ou besoin, et c'est de la nature de ce désir ou de ce besoin dont dépend le prix auquel vous pourrez lui vendre. En conséquence, si l’on désire que les dépenses inhérentes à notre organisation sociale soit tenable, l'on doit impérativement capter une partie de la richesse produite ailleurs. Si cela est notre volonté, assumons-le, ainsi que les deux conséquences inévitables qui vont avec: un, la nécessité de robotiser, ainsi que celle de libérer autant que possible l’innovation, sa diffusion et les capacités de productions et de ventes de celles-ci. Maintenant, comme tout le monde ne pourra pas être ingénieur ou ingénieux, en tout cas pas du jour au lendemain, il est donc nécessaire pour un bon équilibre sociétal d’assurer pour ces derniers et ceux qui désireront exister différemment, un moyen de subsistance suffisant, juste et équitable. Je finirai ce paragraphe en rappelant aux «y’a qu’à, faut qu’on », que dans la vie réelle, il y a des vrais gens qui sont autre chose que des statistiques équationnelles, et que ces vrais gens, ont le droit légitime d'avoir une existence, une vie.
Bon alors comment “Ste révolution” pourrait se mettre en place. D'abord, le montant. En partant d'un SMIC à 1200€ net actuel majoré de 50% (cf chapt »le salaire » page...) soit 1800€, ce montant devrait être proche des 2/3 du SMIG soit, 1200€ par mois et par adulte, auquel on rajouterait 1 tiers de ce montant par enfant à charge, soit 600€ dans l’hypothèse présente, puis l'on rajouterait un petit tiers de cette somme soit 150€ par enfant protégé de l'inflation et déposé sur un compte à part, dont le montant cumulé lui sera mis à disposition en totalité lors de ses 18ans, ou partiellement (par tiers), lors de sa rentrée en études supérieures (université, BTS, DUT etc..) ou par exemple pour financer les cours menant vers une conduite accompagnée, afin de s'assurer que celui ci, et cela indépendamment de sa situation familiale, disposera d'un petit pécule pour démarrer dans sa vie d'adulte.
A qui cela serait versé, pour les 150€, à chaque enfant, pour le reste, en taux plein, à tous les adultes dont le revenu individuel serait inférieur au SMIG, puis serait dégressif de la moitié du dépassement du montant du plafond de ressource, permettant par cette dernière disposition, une disparition progressive du dit revenu sans pour autant provoquer les effets pervers d’un effet de seuil.
En ce qui concerne les non français, le revenu universel ne leur serait délivré qu'après une période de travail de 5ans, ou une présence de 15ans sur le territoire français.
Cela vous paraît beaucoup, moi non, car en contrepartie de la mise en place d'un tel système, la seule chose à laquelle vous aurez droit en plus de la prise en charge des soins de santé en lieu et place de toutes allocations, indemnités, pension ou autre, sera l'allocation universelle. En conséquence, c'est votre vie professionnelle et vos choix budgétaires personnels qui feront que vous conserverez votre pouvoir d’achat lors d'une période de chômage, de maladie, ou à la retraite, car ce système vous permettra de disposer du minimum vital qui vous est légitimement dû, mais pas le surplus d’un plus grand confort.
Je n'aborderai pas ici les réformes nécessaires qui devraient accompagner la mise en place d'une telle révolution, telles que la réforme de la perception de l’impôt et des cotisations sociales, du système éducatif et de formation professionnelle favorisant l’acquisition personnelle des savoirs dans des lieux le permettant, ainsi que la bien sûr nécessaire temporisation et progressivité dans le temps d'une telle mise en œuvre (clause du grand père).
En conclusion, voilà une réforme qui redonnerait de la liberté aux individus, ainsi que la possibilité de gommer une partie des incertitudes inhérentes au risque d'entreprendre, une mobilité géographique plus grande pouvant contribuer à régler en partie le problème du mal logement, une facilité de gestion pour l'état, un coussin de sécurité pour tous. Alors certains ont sûrement l'impression d'avoir la tête dans un étau, et que je suis moi-même fou et bon à enfermer, je vois la question voire l'affirmation qui pointe sur toutes les lèvres, qui n'est autre que « le boursoufle pour financer cela où tu le trouves hé banane », patience patience, comme je vous l'ai dit, je ne tente pas de me payer votre tête, tout deviendra limpide au persévérant, car je m'efforce afin de tenter de garder le plus de clarté possible de ne pas tout mélanger. Le volet financement de tout ce que j'ai proposé va bientôt être abordé chiffré et donc démontré, en attendant double dose « d'aspirine », c'est la maison qui régale.
L’impôt sur le revenu
L'impôt sur le revenu, vaste débat, mais pour moi au fond assez clair, car celui ci, au même titre que celui sur les bénéfices des sociétés, sert contrairement à une taxe affectée qui peut prendre bien des noms, à assurer le fonctionnement qui matérialise le bien commun, et cela donc indépendamment de l'utilisation, ou de la consommation individuelle de ce bien. En conséquence il me paraîtrait logique que nous nous acquittions tous d'un impôt. Alors comme toujours lorsque l'on met les mains dans le « cambouille », c'est le comment qui pose problème. Considérons encore une foi que c'est moi qui décide, je mettrai un impôt minimum de 1%, et j'affecterais la moitié de l’impôt collecté par le trésor public grâce à un numéro d'identification référencé et suite à votre demande lors de votre déclaration, à des associations, écoles, communes etc, le reste reviendrait à l'état. Cet impôt resterait à 1% jusqu'à ce que votre revenu dépasse l'addition des éléments d'AU (allocation universelles adultes + enfants fiscalement rattachés), au delà, le calcul se ferait comme pour les entreprises (cf chapt « l'entreprise » p...) ainsi le citoyen contribuerait au fonctionnement de l'état et des éléments d’intérêt général qui constitue le socle de notre citoyenneté.
Financement des collectivités
La péréquation territoriale imposant un financement collectivisé de l'ensemble des services publics, il me paraîtrait nécessaire de financer celle ci selon une méthodologie très différente de celle existante. En premier, toujours si c'est moi qui décidais, je contraindrais les communes à ne pas faire moins de 10000 habitants, transformant ainsi les anciennes communes en quartiers de ce nouvel ensemble. Je supprimerais les départements dans leurs notions administratives, ce qui ne veut pas dire qu'ils ne pourraient pas avoir plusieurs antennes de certains services sur le territoire régional ainsi formé. Leur financement serait assuré par une partie de l’impôt collecté par l'état. Ce dernier serait assis sur les deux éléments qui suivent. la surface et le nombre d'habitants, il en serait de même pour les régions. Je re-nationaliserais la politique de construction et d'entretien des routes, et de façon générale tout ce qui constitue l'accès et la possibilité de se déplacer et d'acheminer les marchandises sur le territoire, ceci ne voulant pas dire que les choses ne peuvent pas être faites en collaboration avec les subdivisions de l'état que sont les régions et les communes.
Compensation
Bon allez, avant d'ouvrir le chapitre justice, éducation et « autres petites réflexions », et afin de satisfaire l'impatience de beaucoup, je vais lancer le chapitre « où ont les trouve les boursoufles ». Alor,,, Aloré, j'ai appris que quand ont parle de « pognon », il faut à la base définir clairement à quoi on se réfère. En ce qui concerne la suite, toute la démonstration va s'appuyer sur les chiffres officiels que l'ont trouve aisément sur les sites de l'INSEE ou FIPECO par exemple. Parmi tous ceux auxquels je ferai référence, il en existe un qui est fondamental pour l'exercice qui va suivre, le CA de l'entreprise France, celui-ci. Bon allez, on s’équipe pour la haute montagne, on prend le piolet, les chaussures à crampons, et on y va.
Le montant du CA français hors agriculture est actuellement d'environ 7500milliards. Le montant des prélèvements divers et variés effectué et redistribué de façon directe ou indirecte par l'état et ses émanations administratives ou collectivisées est de de 56% de celui-ci soit, 1140milliards. 37% du PIB est consacré au financement de notre système social et socialisé, soit 740Milliards, ne laissant donc que 400Milliards pour les 21% restants servant à financer l'état, et quand je parle de l'état, j'entends bien par là, inclus les régions, départements, communes, etc... La branche maladie additionnée des conséquences des accidents et maladies dus au travail, est de 210Milliards en 2017, montant auquel il faut additionner le remboursement de la dette de la « sécu » soit 10milliards, l'on peut dire qu'avec 300millards, nous pourrions avoir un système de traitement des maladies tant en qualité, disponibilité, territorialité et modernité, plus que satisfaisant. Que nous resterait-t'il à financer, « l’allocation universelle pardi ». Bon alors, 50million d'adultes qui toucheraient en moyenne 65% (je vous laisse refaire les calculs si ça vous chante) du montant l'AUA (allocation Universelle Adulte) et 20millions de non adultes, ce qui nous fera donc pour l'AUA 39milliards, et pour les AUI (Allocation Universelle Infantile) 12milliards auxquels il faut rajouter le financement du compte de démarrage dans la vie, soit 3milliards, ce qui nous fera un total de 648milliards annuel, nous faisant un besoin de financement de 300millards pour la santé, 400 pour l'état, et grosso modo 650 pour l'AU, auxquels il faut rajouter 65millards de surcoût pour le salaire de la fonction publique (cf transfert de charge sur salaire net), soit un total de 1350Milliards en comptant très large. A cela je propose de rajouter 100milliards de plus pour remettre à niveau nos infrastructure et 100 autre pour un lancer un projet aux deux effets « quiss-cool » développer les technologies de demains et faire ressentir à chacun la fierté de l’accomplissement comme les américains ont su le faire avec le projet « Appolo », soit donc un total de 1550milliard. Je vous rappelle que dans ce que je suis en train de vous démontrer, j'ai supprimé l'ensemble des transferts sociaux (chômage, retraite allocation etc...), que j'ai remplacé par l'AU, et j'ai augmenté les revenus du travail de 50%, permettant alors à chacun d'arbitrer ses priorités dans ses prévoyances.
Alors comment on le finance, imaginons, toujours par pure supposition, que nous appliquions une taxe sur le chiffre d'affaire non récupérable, je sais cela est souvent considéré comme une hérésie économique, sauf que rappeler vous, j'ai supprimer toutes les taxes de productions, taxe qui serai prélevée sur tous les échanges bancaires dont une entreprise est destinataire. Cette taxe devra être alors de 22% pour financer ce que je propose, soit l'équivalent de la TVA actuel, et si l'on prend en compte les effets de redondance fiscal (la taxe sur la taxe) ainsi que l’impôt sur le revenu, cette taxe et cela reste certes à calculé plus finement, devrait ce situer plutôt vers 15%. Je n'intègre pas volontairement la taxe éco-transport, car dans mon esprit elle est faite pour abonder le budget européens, permettant ainsi d'éviter l’écueil politique de la notion de transfert entre pays (zone cf régions parisienne et creuse) d'une même zone monétaire. Alors pourquoi sur le chiffre d'affaire, et non pas ailleurs dans la chaîne de valeur, hé bien parce qu’elle permet de faire financer une partie de notre système par les importations sans pour autant élever des droits de douane, évitant ainsi la réciprocité sur le sujet, de plus cette disposition fiscal permet de fiscaliser l'optimisation fiscal sans pour autant enfreindre les règles européennes.
Bon alors toujours pour les grincheux, il est bien évident que ceci devra se mettre en place avec précaution et sérieux car autant pour le chômage et bien d'autres allocations ce sera assez simple de basculer en deux ans d'un système à un autre, mais pour les retraites, il va falloir trouver le point de bascule intégrant la clause du grand père.
En conclusion de ce chapitre, j'ai donc réglé le problème du revenu, du chômage, dynamisé de façon sans précédente la machine économique, favorisé la relocalisation des moyens de production, j'ai pris en compte les impératifs écologiques, trouvé un moyen de financer l'Europe, et une solution à la délocalisation de la chaîne de valeurs, j'ai réglé une partie des problématiques du logement, réglé le financement de la santé, augmenté le pouvoir d'achat, réglé le budget de l'état et donc sa capacité d'investissement ainsi que son déficit chronique, le problème du financement des retraites, et tout ça de façon équitable, sans surcoût bien au contraire, tout en générant une marge budgétaire de plus de 100milliards et tout cela, sans augmentation globale des impôts voire même pour beaucoup, une diminution claire et massive. Et ben j'ai bien bossé moi, mais ce n'est pas fini, dans les prochains chapitres je vais vous conduire sur le terrain se l'éducation, de la formation, de la justice et de l’énergie, ainsi que le financement du logement, et la mise en place d'effet d’entraînement au développement des technologies d'avenir, et là encore on va carrément sortir des chemins battus.
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Le feu sa brûle, et l'eau sa mouille....
@Serge : Je pense que je vais prendre plusieurs jours pour vous lire 
@ Lorella : Pour l'intérim du président du Sénat, on pourra toujours supprimer cette disposition en même temps que l'institution. On prévoira que l'intérim sera par assuré par le président de l'Assemblée nationale (Parlement unique).
@Chris : Effectivement, un changement de Constitution est envisageable. Mais que contiendra t-elle et surtout qui la rédigera ?
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Autre idée : un service citoyen écologique. Il faut voir ce que je trouve dans les poubelles. Par exemple la poubelle qui doit contenir les emballages (cartons, plastique, métal) eh bien il m'est arrivé de trouver des baskets et un sac à dos. Certains s'en fichent totalement du tri. Sans compter des bouteilles de bière abandonnées dans la rue.... ou des emballages de gâteau.... Je ne suis pas née avec le tri des déchets et je l'applique depuis longtemps maintenant. Ce n'est pas compliqué, mais un état d'esprit, une volonté.
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je n'en doute pas isidore
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Je ne doute pas du contenu pertinent de votre intervention Serge mais, cela fait un tel bloc, un tel pavé, si peu aéré que, comme Lorella, j'ai bien du mal à m'y mettre et pratique plutôt une lecture en bonne diagonale.
Pour mettre cela plus au "clair" étant donné que vous ne pouvez pas modifier vos messages, si vous aviez envie d'apporter des modification dans la "forme" je vous invite à me contacter par MP pour me le faire savoir, ainsi je pourrais procéder aux modifications que vous souhaitez. (Sinon, peut-être essayer de formater vos écrits en PDF, le principal défaut étant le côté très "pavé" ce qui n'incite pas à se plonger dedans). ;-)
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Bonjour
J'ai commencé à vous lire serge, et effectivement c'est assez compliqué dans la mesure où ce sont de gros pavés avec quasiment aucune aération.
On sature très vite.
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heuuu,,, j'avais prévenu que ça allez piquer sérieux,,, maintenant j'arrive à mes limites "littéraire", je suis désolé de n'avoir moi même eu comme lecture que des gros pavés de plusieurs centaines de pages truffées de formules mathématiques diverses, et j'ai pourtant essayé d'édulcoré, voir d'expurgé tous les éléments que je jugeais possiblement, voir assurément trop indigeste. maintenant si quelqu'un veut tenter de le rendre plus lisibles, pas de soucis pour moi, de mon coté je vais essayé d'améliorer cela, sans garanties.
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Salut
Moi j’ai pas de souci avec les condensés 
Je trouve votre position intéressante, mais y’a quelques éléments qui me font bondir :
Le revenu universel : je n’ai pas tout compris : vous pensez que le montant du revenu de ce revenu universel équivaudrait à un smic ? (1200€) +600€ par enfant (+150€ par enfant mis en réserve). Il y a tout de même presque 70 millions de francais, même s’ils étaient tous des enfants et en prenant la moitié des effectifs, on a 35 millions multiplié par 600€... raide à payer...
De plus depuis quand pour vivre chichement on a besoin de 1200 (smic) plus 1200, plus 600€ par enfant... quand même 2400€ pour une personne seule, 4800 pour un couple... vous vous rendez compte de la somme que c’est ? Si un smicard ressent un tel besoin d’augmenter ses revenus à dispositions, c’est tout simplement qu’il aspire à un niveau de vie qu’il ne devrait pas avoir à l’esprit (son côté raisonnable) avec un pareil salaire...
J’en viens au deuxième point, en lien avec cette dernière critique, vous parlez à un moment du niveau de vie à un instant T. Je suis d’accord qu’il faut adapter les revenus pour limiter l’impact de l’inflation ou tout simplement les augmentations du coût de la vie (pas nécessairement en lien avec l’inflation), et que chacun devrait pouvoir aspirer sans être dans un rêve à atteindre ce niveau de vie. Le problème c’est que notre société, basée sur la surconsommation et sur la valorisation du luxe, la vente du rêve, où l’habit fait le moine et où la pression sociale pousse à ce que l’on veuille atteindre un niveau de richesse au delà de ce que l’on a présentement, ne permet pas d’être raisonnable et surtout fausse totalement l’estimation de ce niveau de vivre chiche à l’instant T.
On ne peut pas être smicard, vouloir rouler en BMW, avoir une maison avec jaccuzi, faire du golf, manger au resto tous les midis, acheter une télé 4K écran incurvé et un canapé cuir massage chauffant... et ne pensez pas ici que cela s’applique sur une vie entière, l’honnête travailleur mettant de côté longuement pour acquérir ce rêve au fur et à mesure ne rentre pas dans ce cas de figure, je parle ici de ceux et celles qui cèdent sans arrêt à ces désirs de luxe inaccessibles (raisonnablement parlant) pour leur niveau de revenu...
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Bravo Louis. On peut compter sur toi pour la synthèse.
Plutôt que de critiquer les aides sociales, il faudrait que le travail paie. Or aujourd'hui quand on voit certaines annonces d'emploi pour poste qualifié au salaire de smic, ça dégoûte de faire des études.
Le système des aides sociales n'est pas parfait. Je pense qu'on pourrait plafonner à 75 % du smic net (il est à ce jour de 1200 euros) soit 900 euros pour une personne. Après je ne sais pas comment définir combien pour les enfants à charge (cela dépend de l'âge).
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@louisDD en effet je parle d'un tel montant en rapport de l'augmentation de 50% obtenu par transfert des charges sociales (cf chapt entreprise) et de l'instinction progressive(coef -1/2 par euro sup) suite a l'augmentation des revenue, l'ensemble semble cohérent en prenant les effets correctifs de consommation global et la majoration de fait du dit smig, en ce qui concerne le coût, comme vous l'avez surement lu, je l'ai détaillé, et financer dans le chapitre compensation. Ce que je présente à toujours à l'esprits une forme d'équilibre. De plus je me suis borné dans ces extraits à ne pas trop détailler, car je pense que la centaine de pages détaillants l'ensemble des conséquences interactionnels, dans un mélange de Constant la Rochefoucauld Qenz Ricardo et Schumpeter aurait j'en suis "assurément certains" rebuté plus d'un lecteur potentiel (cf gros gros gros pavé), de plus, je n'ai pas intégrer les autres éléments comme les réformes judiciaires, énergétiques, de l'instruction et plus généralement de l'accès à la connaissance, et bien autre éléments de pistes de réflexions sous-jacentes et pour moi implicites, non, et je m'en excuse par avance, je me suis borné à être le plus compréhensible possible, mais il est vrai, que cette notion dépend grandement des prismes par lesquelles l'on regarde les choses. Maintenant je peut si vous le voulez vous en détaillez les effets par des exemples, ou un tableau peut être.
pour le deuxième point que vous évoquez je parle de standard, et le standard d'aujourd'hui, n'es pas celui d'il y'à 20ans et encore moins celui de 1850, en conséquence, et c'est pour la cela que je parle de smig comme une échelle, ce revenue doit évoluer en fonction de ce standard, il est bien évident que je ne parle pas de pouvoir vivre comme dans les films, non je parle par exemple de notre époque d'avoir un accès à internet, pouvoir ce déplacer, manger à sa faim, avoir un toit en bonne état, l'électricité, l'eau, s'habiller, non pas luxueusement, juste s'habiller enfin tous ces truc qui font que l'on se sent encore faire partie d'une société. Maintenant comme se revenue est la seule solidarité auquel vous auriez droit, si d'aventure vous l'utilisiez de façon inconséquentes, se sera votre problème, votre responsabilité.
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Re
L’autre ciritique que je peux apporter aux aides sociales, c’est qu’elles disparaissent au moment où on en a le plus besoin, quand on est étudiant, et dans des conditions d’âges de la fratrie, les parents n’ont tout simplement plus d’aides, alors que c’est là qu’ils nous rincent le plus. Certes je dis pas je pourrai sûrement m’arranger en trouvant un emploi (En terme de capacité de travail et d’investissement personnel), mais c’est tout de même injuste par exemple quelqu’un qui sait qu’il ne pourra pas étudier et travailler en même temps (questions de besoin en temps de travail personnel pour réussir ses études) va peut être hésiter à faire des études où devra renoncer à réussir un sans faute (ce qui n’est pas en soi si grave mais peut être démoralisant) juste pour que ses parents ne se ruinent pas (ou pour autre motif tel que parents qui ne l’aident plus, ou autre)...
Une prestations d’aides sociales pourrait être plus juste, en tenant compte des réalités de la vie économique fondamentales de chaque personne : coût pour travailler, logement, alimentation, scolarité des enfants, soins... en prenant en compte des critères tels que la ville de résidence (le coût de la vie varie, entre un logement de campagne à 300€ de loyer contre pour un équivalent en ville 500, 600, 700, 1000€ selon la ville), le type d’études envisagées par les enfants... en soit quelques chose de 100% individualisé. Faiblesse d’un tel mécanisme à mon avis beaucoup trop de coût pour calculer cette individualisation (enquête, formulaires, administrations dédiées, etc...)
Ah et autre petit point noir du revenu universel : il est universel, donc s’adresse aussi à ceux qui n’en ont absolument pas besoin. A double tranchant : augmentation du niveau de consommation (le pouvoir d’achat augmente) donc TVA etc ça peut revenir dans les caisses de l’Etat, mais profonde injustice je trouve... car des ressources qui auraient pu être attribuées à ceux dans le besoin se retrouveraient captées par des personnes qui n’en ont vraiment pas l’utilité. Un système de renonciation ou de plafond de revenus pourraient y pallier.
Pour finir avec mon ressenti que le revenu universel : l’effet dopage en cyclisme... si un coureur est dopé, il sera meilleur que les autres. Si tous les coureur le sont, ils sont sur un pieds d’égalité et la différence se fera sur les réelles capacités (un peu simpliste certes). Mettez 1200€ de plus à toute la population. Triple réaction : ceux qui vraiment vivaient avec rien (moins que le smic), vont pouvoir vivre dignement (positif), ceux qui vivaient dignement mais qui aspiraient à plus (parfois un plus déraisonnable) vont pouvoir monter d’une gamme de niveau de vie (ou arrêter de vivre à crédit ou dans le rouge pour y vivre sans les moyens) et se retrouver au final dans la même situation qu’avant s’ils vivaient raisonnablement avec leur revenu.
Pour caricaturer : celui qui vivait dans un appartement miteux et mangeait des pâtes tous les jours vivra dans un appartement normal, sans excès, sans plus, et accèdera à une alimentation plus variée (sans entrer dans la qualité peut être ou très sporadiquement). Celui qui vivait avec une télé 4K écran incurvé acheté à crédit, pourra au final avoir acheté sa télé sur son revenus en payant en deux fois (ok dan les fais c’est un crédit mais chut c’est pour la caricature) le tout sans se foutre totalement dans le rouge...plus raisonnable est l’homme au même revenu qui lui vivait normalement avec sa télé même pas HD, qui en ayant le revenu universel passe à une 4K écran incurvé. Passage d’un niveau de vie (même si à mon avis ce serait plusieurs niveaux de vie en l’espaces, à 1000€ et plus la télé... enfin bref).
Sauf que : une fois arrivé là que se passe-t-il : troisième conséquence, l’entreprise, enfin tous les acteurs économiques savent que le niveau de vie a augmenté : le « minimum », et opéreront comme ceci : la gamme inférieure, l’entrée de gamme sera au final l’ancienne « supérieure », le haut de gamme... et le cercle vicieux reprend sa courbe... l’homme à la TV 4K peu raisonnable voudra la nouvelle 28K à écran holographique alors qu’il n’a malgré son revenu universel pas du tout les moyens du prétendre...
Seul point positif : les plus démunis eux auront enfin accéder au niveau de vie jugé le plus digne et convenable. Et bientôt feront partie de ceux qui rêvent au delà du possible (économiquement et raisonnablement parlant...)...
Pour conclure : un revenu universel : illusion, une meilleure adaptation des aides actuelles ou création de nouvelles en parallèle de la suppression de certaines inadaptees paraît plus juste, plus sûr, et plus économique...en soit la solution.
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@serge foncegrive : je comprends bien votre position sur le niveau de vie à l’instant T, il est fondamental d’ailleurs que ce soit sans arrêt réévalué, comme vous le soulignez en 1850, ou en 1998, tout n’était pas commen en 2019.
Le problème réside essentiellement à mon sens dans l’évaluation que chacun fait de ses besoins strictement nécessaires. Une bonne paire de chaussure, des habits de qualité sont des élémentaires, ainsi qu’une alimentation saine et équilibrée de préférence, un logement, la connection internet qui est vous avez raison un enjeu de nos jours (de plus en plus de formulaires et documents officiels peuvent être remplis par internet par exemple). Mais est ce que dans ce logement on a réellement besoin d’un frigo américain, d’un Termomix, d’une PlayStation, d’une douche sauna... a-t-on besoin de 5 paires de chaussures (sous entendu inutiles, un ouvrier qui a besoin d’une paire de chaussures de sécurité ne va bien entendu pas uniquement se coltiner sa paire de travail au quotidien, d’autant que le sportif pourra aussi avoir sa paire de basket)
Comprenez vous comme moi que cela puisse poser problème ?
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@Lorella
Il faut que le travail paie
C’est exactement ce point qu’il faudrait travailler. Le problème c’est l’économie globale, on ne peut pas faire couler les sociétés sous prétexte qu’on doit payer mieux ses salariés.
Dans un monde où ne se trouve qu’un pays, c’est chose aisée que d’augmenter les salaires : une hausse de salaire entraîne la hausse du coût de production qui entraîne la hausse du prix de vente. Mais parallèlement la hausse du salaire est proportionnelle à la hausse des prix. Aucun souci donc (c’est peut être un peu simple dit comme ça, d’autres paramètres rentreraient sûrement en jeu, mais globalement je trouve que ça se tient).
Ajoutez ne serait ce qu’un pays dans cette économie. Tout le raisonnement précédent est foutu en l’air : l’augmentation des prix nationaux entraîne une concurrence forte et positive pour l’autre pays qui se voit sollicité par le second pays.
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@lorella A vouloir etre trop synthétique, on en oublie de nombreux éléments. Dans mon système je suis à 66% par unité de consommation adulte et 33% par unité de consommation non adulte par foyer fiscal, prenant ainsi en compte l'effet d'accumulation.
Je crois que vous n'avez pas prix en compte les éléments de réforme concernant les salaires, contrat de travail charges d'entreprises, et solidarités. je rappel que dans ce que j'ai décrit, il n'y a plus d'assedic ni de retraites, seul la volonté de chacun à la cotisation en fera pour lui, une réalité ou pas pour conserver son trains de vie en cas d'accident de la vie ou de retraites, "" réglants ainsi le problème de l'age de la retraite et du temps de cotisation"" (double effet quii coll induit, la seule garantie que vous aurez c'est le revenue minimum inhérent à l'allocation universelle.
La question subsidiaire étant "en aurait vous les moyens", je rappel que dans ce que j'ai présenté j'ai augmenté le revenue de 50% et diminuer la taxation de final (cf comparaison taxe sur CA vs TVA) de 7%, je sais ça à l'air magique comme ça, mais sa tient la route. de plus un rapide calcul pour une unité de consommation nous démontre que le revenue auquel s'éteindrait l'AUA, serait donc de 2400€. Pour exemple :
pas de revenue 1200€ (smig à 1600€ par transfert cotisation) du à l'AUA.
1200€ de revenue pertes sur l'AUA 50% du revenue non AUA soit 600€ laissant 600€ d'AUA (1200-600) donc revenue total 1800€
1800€ de revenue celons le même principe que ci dessus perte de 900 sur l'AUA soit un un revenue total de 2100
2400€ de revenue perte AUA 1200€ faisant un revenue total de 2400€
je vous laisse faire le calcul pour un foyer fiscal comprenant 2 unités principal de consommations, et plusieurs unités de consommations (enfants)
Par contre je pense savoir d'ou vient votre confusient @louisDD, le mot smig, je ne l'ai pas changer pensant qu'il était évident compte tenu du processus décrit, que celui ci devenait une norme référentiel et non plus une valeur absolue, c'est pourquoi je parle de pourcentage après intégration des différentes rectifs de revenues, sans oublier la part de participation au bénéfice que seul les travailleur toucheront (cf ventilation des bénéfices des bénéfices)
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Le feu sa brûle, et l'eau sa mouille....
@lorella, je comprend très bien votre point de vue, et j'y ai répondu ci dessus
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@lorella je vous invites donc à relire mon texte sérieusement et pas en travers, et prendre l'ensemble des éléments en compte que je vais tenter de résumer laconiquement.
1 : suppressions de l'ensemble des prestations social y compris assedic, retraite, pension invalidité, allocation étudiant etc.....
2 : suppression de l'ensemble des impots taxe et cotisation sur entreprise
3 : augmentation des revenues de 50% pas transfert d'équivalence charge patronal et salarial cumulé (mini 50%)
4 : diminution du coût de la matière grise par diminution cotisations (travail qualifié salaire élevée taux de charge majorée)
5: mise en place d'un système participatif à la création de richesse dépendant du niveau d'ancienneté et de salaire et représentant 50% de la marge bénéficiaires
6 : amortissement instantanée c'est à dire au moment de la dépense
7 : augmentation substantiel des marges des entreprises laissant le choix à l'entreprise d'investir d'augmenter les salaires de diminuer ses prix ou de payer des dividendes, transférant ainsi dans le dernier cas par le biais de l’impôt, la charge de réensemencer son environnement (infrastructure, environnement économique, qualification de main d'oeuvre) à l'état et ses subdivisions
8 : mise en place de la notion de bénéfice non imposable et taux d'imposition progressif pour les entrepises
9 : mise en place d'un contrat de travail simplifié
10 : intégration dans ce contrat de la notions de garantie égal d'indemnité de rupture c'est à dire que celle ci ne dépend pas de la raison de la rupture et de son initiative (employé ou employeur) mais de montant définie contractuellement
11 : intégration de la notion de droit évolutif du à l'ancienneté dans le contrat de travail, définissant par exemple la longueur du préavis.
12 : intégrations dans la notion de contrat de travail de la notion de période cumulative afin d'éviter l’écueil CDD.
13 : mise en place d'une allocation universelle par unit fiscal primaire et secondaire, correspondante à 66% du SMIG pour les primaires, et 33% pour les secondaire.
14 : mise en place d'une somme constitution d'une somme de départ dans la vie débutant à la naissance et versée à la majorité ou celons des modalités spécifique
15 : équilibrage financier obtenue par la mise en place d'une taxe de 10 à15% sur le chiffre d'affaire non récupérable prélever par le système bancaire pour tous mouvement de fond dont la destination est un compte entreprise. Avec une marge de 200Milliard d'euros
16 : mise en place d'une taxe éco transport payable au pays de vente intégrant le principe de subsidiarité servant à financer le budget européens, basée sur la notion de volume et de poids, et prenant en compte le transport normal d'une marchandise
17 : réforme du financement des collectivités basé sur la surface et la population, et non pas la densité, prenant en compte les spécificité budgétaire des espaces, instaurant ainsi de fait une péréquation budgétaire au niveau des territoires.
18 : et enfin, suppression du droit d'utilisation de coupure monétaire de plus de 20€
je peut rajouter les éléments de comparaisons, induit et sous jacents supplémentaires de tel mesure.
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Maintenant @louisDD, imaginons que je vous suive et que les hommes ne se résolve qu'à être des incurables inconséquents, même si comme je l'ai démontrer plus haut il faut remettre les montants dans une perspectives plus globals inhérentes à ce que je propose. je dirais,,, et alors si le système est globalement largement équilibrer et qu'il ne bride ni la volonté des uns à entreprendre, ni les autres à se prémunir, et donc ni les derniers à n’être "que des machines à merdes consommatrice de temps", je rappellerais que la consommation des uns c'est le travail des autres, et comme cette allocation universelles s'éteint d'elle même progressivement sans effet de seuil, elle n'enlève à mon sens les conséquence en amélioration du travail.
je rappel pour info, qu'actuellement une personne au minima sociaux à un revenue ou plutôt un pouvoir d'achat grâce au différentes aides équivalente voir supérieur a un smicar, donc ceci étant cela, en faite je n'ai avec ce revenue universelles que simplifié ce qui est déjà, à la seul différence c'est que le principe d'instinction progressive sans effet de seuil éloigne de l'AU les revenue aisée et donne un réel avantage à travailler, en conséquence je trouve enfin je crois, vos interjection caducs.
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Bonjour
suppressions de l'ensemble des prestations social y compris assedic, retraite, pension invalidité, allocation étudiant etc.....
Heu ... ... Précisez tout de même que vous instaurez un revenu universel (ou une allocation universelle) pour les remplacer.
En effet, si l'on s’arrête à cette seule phrase ça peut faire peur
actuellement une personne au minima sociaux à un revenue ou plutôt un pouvoir d'achat grâce au différentes aides équivalente voir supérieur a un smicar,
Je connais une personne invalide suite à un accident du travail. Elle touche une pension d'invalidité. Elle n'a pas choisi de vivre des minima sociaux mais le subi. Et je ne crois pas qu'elle a un revenu équivalent au SMIC ...
Je suis totalement opposé à la généralisation du paiement par smartphone.
Il collecte déjà suffisamment de données sur notre vie privé, on ne va pas en plus lui en ajouter.
Pour ma part, j'ai totalement désactiver internet de mon téléphone et je ne suis sur aucun réseaux sociaux.
En outre, https://banque.meilleurtaux.com/comparateur-banque/actualites/2013-fevrier/paiement-mobile-piratable-nfc.html
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@isodore mon épouse à une sclérose en plaque, donc je connais un le systus... Je ne parlez pas de choix mais de réalité global. vous prenez le minimum social retraite ou indemnité diverse hors allocation étudiante, à laquelle vous rajoutez les allocations logement les aides chauffage transport etc...(il existe 123 aides diverses et variées) et vous obtenez un revenue proche des 1100€ si à cela vous enlevez les frais que vous n'avez pas puisque vous ne travaillez pas, votre revenue disponible et proche du smic net d’impôt, voir supérieur, c'est juste un fait et je rappellerais qu'un smig de revenue est fiscalisable. En l'occurrence je répondais à lorella qui considérer q'un revenue disponible équivalent à 66% du smic rectifié par unité fiscal était une invitation à la paresse, et permettrait royalement de vivre "je caricature" comme un "nabhab".
pour le paiement par smart, il vous reste la cb, le chèques, les virement, et tous les System actuels et à venir. L'histoire des coupure de 20€, c'est juste une volonté d'intégrer les petits travaux "au noir" dans la chaîne de valeur et de financement, tout en rendant peu matériellement faisable des transactions de plus grandes envergures qui se voudrait échapper à la taxation et donc de s'exonérer du financement de notre System
et pour finir, j'ai prévenue des le départ que c'était une approche d'ensemble et non parcellaire, et tous ce que j'ai décrit est dans le texte initial, vous comprendrez donc vous qui semblait la synthèse la plus condensé possible, que dans le cas présent il m'était difficile de faire mieux au risque comme dans une lecture en traviole qui convient surement mieux à d'autre types d'écrit, de perdre en route la cohérence de l'ensemble amenant une litanie répétitives.
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Tout d'abord je voudrais souligner un mot que Serge utilise et qui me fait mal aux yeux :
SMIG
Ce mot n'existe plus, il a été remplacé en 1970 par l'acronyme SMIC.
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Serge, je vous l'ai dit, je ne peux pas tout lire. Ca prend du temps. Je n'ai pas encore choisi le moyen de participer au débat national : plateforme numérique, débat public dans ma commune (rien d'organisé pour le moment), mais il faudra être synthétique.
Il y a beaucoup d'a priori sur le montant des aides sociales.
Ca ne fait pas rêver :
https://www.cnle.gouv.fr/baremes-mensuels-des-minima.html
(chiffres 2017)
Je prends l'exemple de la prime d'activité. On peut penser que toutes les personnes travaillant au smic (entre 0.5 et 1.3 fois le smic). Tout d'abord au moment de faire la demande, il faut déjà avoir travaillé 3 mois. Ensuite on tient compte de la situation familiale (célibataire, couple, avec ou sans enfant à charge), donc on tient compte des revenus du conjoint, mais aussi des revenus de placement, des aides sociales. Au final on peut toucher le smic mais ne pas bénéficier de cette prime d'activité. Tout le système d'aides sociales tient compte de plusieurs paramètres. Cette prime d'activité n'est pas imposable, mais elle ne génère pas de cotisations pour le chômage ou la retraite.
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