Les controles de constitutionnalité

Publié par

bonsoir j'ai un sujet qui s'intitule les controles de constitutionnalité mais j'arrive pas a sortir la problematique quelqu'un peut m'aider ?

Publié par
LouisDD Administrateur

Salut

Qu'avez vous déjà fait sur la question ?
Nous ne pouvons pas vous aider dans un travail préalable de votre part.
Si aucune démarche n'est faite sous peu le sujet sera clôturé.


A plus

__________________________
Le précieux... enfin la charte du forum quoi !

Ma méthode de travail




"Plus que des lois de procédure, ce sont des lois de neutralité fiscale qui sont le meilleur remède aux tentations d'abus de droit." Maurice Cozian (1936-2008)






"Fear," he used to say, "fear is the most valuable commodity in the universe." Max Brooks, WWZ

Publié par
Isidore Beautrelet Administrateur

Je déplace le sujet dans le trou noir en attendant.
S'il n'y a pas de réponse de votre part d'ici demain, le sujet sera définitivement clôturé.

__________________________
Charte du forum

Attendus filière droit

Les études de droit, c'est quoi ?

Méthodologies

Méthodes de travail

Sites utiles pour vos études

Logement étudiant

Job étudiant

Études à distance

Année de césure

Service civique

Publié par
decastellouis Intervenant

Bonjour Praticien du droit,

Vous êtes en face d'un sujet qui n'est pas aussi complexe , pour ma part je dirai qu'il est très abordable.
Faites un minimum de recherche et reviendrez nous en discuterons largement.
Je vous suggère de jeter aussi un coup d'oeil à l'ouvrage contentieux constitutionnel de Laurent Domingo cela pourrait être une aide utile.

Publié par
Chris / Joss Beaumont Modérateur

Bonjour,

Il s’agit pour vous de mettre en lumière les moyens dont on dispose en France, sous la V° je suppose, pour contrôler la constitutionnalité d’un texte. (Pour résumer.)

__________________________
Au delà du possible.

Publié par
Isidore Beautrelet Administrateur

Bonjour

Je remercie descatellouis et Chris pour leurs interventions. Malheureusement l'auteur ne s'étant pas manifesté, je me vois contraint de clôturer ce sujet.

__________________________
Charte du forum

Attendus filière droit

Les études de droit, c'est quoi ?

Méthodologies

Méthodes de travail

Sites utiles pour vos études

Logement étudiant

Job étudiant

Études à distance

Année de césure

Service civique