Dissert: Les contrôles de constitutionnalité

Publié par

Bonjour à tous,

Alors voila j'ai ce sujet de dissertation et j'ai quelques doutes sur mon plan.

Voici mon plan:

I)Les 2 grandes approches du contrôle de constitutionnalité

A)Le modèle américain
-Un contrôle déconcentré et concret
-Contrôle a posteriori à voie d'exception

B)Le modèle européen
- Un contrôle concentré e abstrait
- Contrôle a priori à voie d'action

II)Le contrôle de constitutionnalité en France

A)L'approfondissement du contrôle par voie d'action

-le renforcement du contrôle ( bloc de constitutionnalité ...)
-Les limites du contrôle

B)L'introduction d'un contrôle a posteriori: La QPC
-les enjeux
-La procédure


En fait j'ai peur de m'écarter du sujet dans mon (II), si vous pouviez me dire ce que vous en pensez et ce que je pourrais éventuellement améliorer

Merci

Publié par

Bonsoir,

pour commencer le plan doit répondre a une problématique, il vous faut donc une problématique.

Ensuite je ne sais pas s'il est opportun de faire des parties entières sur les contrôles de constitutionnalité des pays étrangers. Vous en avez beaucoup parlé en cours ?

Lorsqu'on évoque "les" contrôles de constitutionnalité on peut évoquer les contrôles a priori et a posteriori.

__________________________
Lien vers la méthodologie : > cliquer ici <
Conseils pour réussir :> cliquer ici <
Commencer le droit avant la rentrée : > cliquer ici <
Lycéen je souhaite m'inscrire en droit : > cliquer ici <
Livres pour la L1 : > cliquer ici <
Livres pour la L2 : > cliquer ici <
Présentation du CAVEJ : > cliquer ici <
Le GAJA entièrement fiché : > cliquer ici <
Le point sur le vocabulaire de base : > cliquer ici <
Comment lire un code : > cliquer ici <

Publié par

Bonjour,

Totalement d'accord avec gregor pour la problèmatique.

Il vaut mieux parler des types de contrôles de constitutionnalité plutôt que de vous référer un peu trop aux pays.

__________________________
- Charte de bonne conduite du forum
- Modèles de méthodologie
- Conseils pour réussir
- Livres pour la L1
- Livres pour la L2

Publié par

Merci pour vos réponse.

Je vais retravailler cela en me concentrant sur la France,l’évolution du contrôle a priori vers le contrôle a posteriori et leurs spécificités

Publié par

Ah mais non ce n'est pas ce que je voulais dire. Il faut se concentrer sur les types de contrôles existants. Vous pouvez dire que c'est comme ci ou ça dans tel pays mais uniquement dans le corps de votre dissert car il n'y a pas que les Etats unis qui utilisent tel ou tel contrôle par exemple.

__________________________
- Charte de bonne conduite du forum
- Modèles de méthodologie
- Conseils pour réussir
- Livres pour la L1
- Livres pour la L2