Arret czabaj n°387763 13juiellet 2016

Publié par

comment un arret communautaire pour cette arret avec plan detailler

Publié par
LouisDD Administrateur

Non

__________________________
Le précieux... enfin la charte du forum quoi !

Ma méthode de travail




"Plus que des lois de procédure, ce sont des lois de neutralité fiscale qui sont le meilleur remède aux tentations d'abus de droit." Maurice Cozian (1936-2008)






"Fear," he used to say, "fear is the most valuable commodity in the universe." Max Brooks, WWZ

Publié par
Camille Intervenant

BONJOUR !
Titre : Arret czabaj n°387763 13juiellet 2016

Message : comment un arret communautaire pour cette arret avec plan detailler

Profil : Juriste intéressé Master 1

Et vous êtes réellement en Master 1 ?
Vous comptez apprendre le français en Master 2 ?
7.gif

__________________________
Hors Concours

Publié par

j'ai pas besoin d'apprendre le français , c'est une erreur de frappe , et je suis pas obligé de t'explique a ce que je suis réellement en master 1 çà vous regarde pas .

Publié par
Camille Intervenant

Re,
Ah ? Vous aussi, vous avez un iPhone qui fait des fautes de frappe ? Faudrait le changer ! Mais peut-être que vous non plus n'en avez pas les moyens...
4.gif4.gif4.gif

çà vous regarde pas
Ah bon ? C'était simplement pour essayer de comprendre pourquoi vous êtes aussi nul en français...

j'ai pas besoin d'apprendre le français
Suffit de lire votre prose...
Adieu donc.
31.gif

__________________________
Hors Concours

Publié par
LouisDD Administrateur

Un peu de calme voyons !
Je vous invite à lire la charte di forum et vous comprendrez pourquoi nous ne pouvons pas vous aider. Si vous n'apportez pas d'élément votre sujet sera clôturé

__________________________
Le précieux... enfin la charte du forum quoi !

Ma méthode de travail




"Plus que des lois de procédure, ce sont des lois de neutralité fiscale qui sont le meilleur remède aux tentations d'abus de droit." Maurice Cozian (1936-2008)






"Fear," he used to say, "fear is the most valuable commodity in the universe." Max Brooks, WWZ

Publié par
Camille Intervenant

Bonsoir,
Et à condition de comprendre ce que cherche exactement l'auteur de cette file (kahinaazzoug), étant donné que l'arret Czabaj n°387763 du 13 juillet 2016 n'a rien d'un "arrêt communautaire" mais est un arrêt du Conseil d'Etat.
Alors, faut jouer aux devinettes avec boule de cristal et marc de café....
3.gif

__________________________
Hors Concours

Publié par
Isidore Beautrelet Administrateur