Venez poser vos questions de cours

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Bonjour,

En révisant mes cours, je me suis posé certaines questions. Malgré mes recherches, je n'ai pas réussi à trouver de réponses et une idée m'a alors traversée l'esprit. Et si j'ouvrais un sujet sur Juristudiant pour que les membres puissent poser leurs questions et/ou répondre à celles des autres ? Bien entendu, on peut toujours aller voir son enseignant ou de regarder dans un manuel. Mais parfois, c'est difficile pour des questions de temps, de pratique et/ou d'organisation(notamment pendant les vacances). Alors j'ai pensé que ce sujet pourrait aider certain.e.s ! Cependant en cas de doute, il est toujours préférable de regarder dans un manuel écrit par un professeur.

N'hésitez pas à posez vos questions !

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J'ai moins même deux questions qui me turlupinent depuis un bon bout de temps. Ma professeure ayant la fâcheuse tendance à perdre les élèves lors de ses explications voire à dire des informations fausses, je pose mes interrogations ici en espèrant que quelqu'un aura des réponses.

Premièrement, j'ai remarqué que la théorie de garantie de Boris Starck comprend deux articles (https://fr.wikipedia.org/wiki/Th%C3%A9orie_de_la_garantie). Ces derniers me font dans une certaine mesure penser aux articles 1240 et suivant (1382 et suivant anciens) du Code Civil. Ainsi, je me demandais s'il y avait eu quelconque inspiration de la part de Boris Starck.

Deuxièmement, l'article 1242-1 dispose que l'on est responsable de fait de choses que l'on a sous sa garde. A priori, c'est le propriétaire de la chose qui est responsable en cas de dommage causé par le fait de celle-ci. En revanche, cette idée peut être reversée par n'importe quel moyen à condition que le propriétaire prouve que la chose a été transférée à autrui. Le transfert de la chose est involontaire si la chose a été volée et volontaire s'il s'agit d'un contrat. Là j'ai plusieurs questions

-S'il y a eu un dol lors du contrat, alors peut on considérer le transfert de la chose comme invontaire ?

-Si la chose (un vélo par exemple) a été louée, qui est responsable en cas de dommage causé du fait de la chose ?

- Si la chose a été louée, qu'un dommage survient de son fait à cause d'une autre personne que celle qui l'a loué, qui est responsable ? Ma phrase n'étant pas très claire, voici un exemple : Pierre loue un vélo pour les vacances d'été. Un jour, son frère Paul lui demande s'il peut emprunter le vélo et Pierre accepte Malheureusement, Paul renverse Jacques, un piéton, et le blesse. Ma question est sans doute bête mais qui est responsable dans ce cas ? Imaginons maintenant que Paul est le fils de Pierre, qu'il est âgé de six ans ,que son papa lui loue un vélo, et qu'il (Paul) cause un dommage du fait du fameux vélo. Qui est responsable ?

Je vous remercie d'avance pour votre aide

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Lorella Modérateur

Bonjour Snowflake

ce n est pas possible d'ouvrir un fil de discussion en posant une liste de questions à la queue-leu-leu. Ca va devenir le bazar, la cacophonie.

Il faut ouvrir un sujet pour chaque question qui vous pose problème avec un titre correspondant en le classant dans le forum adéquat. Ainsi on voit tout de suite dans la liste d accueil de quoi il s agit.

Merci pour votre compréhension. Dernière modification : 22/10/2020 - par Lorella Modérateur

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Assistante Ressources Humaines

http://www.juristudiant.com/forum/charte-de-bonne-conduite-a-lire-avant-de-poster-t11.html

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Isidore Beautrelet Administrateur

Bonsoir

@Snowflake : Votre intention est bonne mais comme le souligne Lorella, on risque de se retrouver avec un sujet qui n'aura ni queue ni tête.

Les membres s'y retrouveront mieux si l'on fait un sujet par question.

En revanche, votre idée serait parfaite pour des questions récurrentes.
Par exemple chaque année, on a des questions sur la hiérarchie des normes ou encore sur les actes mixte.
Pour ces questions là, peut-être que l'on devrait créer un sujet de référence où l'on renverrait les membres qui pourraient poser leur question à la suite s'ils ne trouvent pas la réponse dans le sujet.



. Dernière modification : 22/10/2020 - par Isidore Beautrelet

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D'acord @ Lorella ! Vous pouvez supprimer ce sujet !

@Isodore Beautrelet oui ce serait une bonne idée