Succession de l’adopté simple

Publié par
Xim

Bonjour,
Je vous contacte afin d’avoir des réponses sur un cas. J’ai des solutions, mais de gros doutes dessus
La situation est la suivante:
Un adopté simple décédé en laissant une épouse et deux enfants.
Le 2 enfants renoncent à la succession.
Il laisse également ses 2 parents adoptifs et sa sœur de sang (ses parents biologiques étant prédécédés).

Les biens dans le patrimoine étant :
- une maison servant de résidence principale au couple au moment du décès et encore habité par l’épouse 2 ans après (moment du partage)
- Des libéralités
- une maison de vacances reçue en héritage de la part de ses parents de sang (décédés)
- un bien mobilier reçu par dons de la part de sa mère adoptive.

Notre solution étant de dire que le logement familial tombe sous le coup du droit viager d’usage et d’habitation de l’épouse.

Les libéralités sont partagées -> 1/2 pour l’épouse, 1/4 pour la famille adoptive et 1/4 pour la famille biologique. Cette dernière étant prédécédé la part revient à l’épouse soit 3/4 pour elle et 1/4 pour la famille adoptive

La maison familiale revient pour moitié à la sœur du défunt. Soit 1/2 pour la sœur et 1/2 pour l’épouse

Le bien mobilier ne pouvant faire l’objet du droit de retour en raison de la présence de l’épouse, il revient pour moitier à la famille adoptive et pour moitié à l’épouse.

La solution est la bonne ?

Merci de votre réponse.

Cordialement