Reverser les bénéfices d'un livre à une association

Publié par

Bonjour à vous, je suis ravi d'avoir trouvé votre site.

Je ne sais pas où poster cette question. Je dois signer un contrat avec une maison d'édition au sujet d'un livre. Je souhaiterais reverser mes bénéfices (droits d'auteur) à une association. Comment dois-je m'y prendre ? Dois-je le faire indiquer dans le contrat ? Dois-je juste traiter avec ma banque ? Comment le déclarer à l'administration ? Je n'y connait rien, je vous remercie d'avance pour vos réponses. Dernière modification : 31/12/2020 - par Isidore Beautrelet

Publié par
Isidore Beautrelet Administrateur

Bonjour

Tout d'abord, je précise que nous sommes un forum étudiant, par conséquent nous ne sommes pas habilité à répondre aux cas réels.

Savez-vous déjà à quelle association vous souhaiteriez reverser vos bénéfices ?
Est-ce que ce sera toujours la même ou est-ce que vous pensez éventuellement changer ?

__________________________
Charte du forum

Attendus filière droit

Les études de droit, c'est quoi ?

Méthodologies

Méthodes de travail

Sites utiles pour vos études

Logement étudiant

Job étudiant

Études à distance

Année de césure

Service civique