redaction clause d'exclusion et de retrait

Publié par

coucou,

quelqu'un sait comment rédiger une clause d'exclusion et de retrait ? j'ai cherché de partout, c'est sans succès...



merci Dernière modification : 02/04/2020 - par Isidore Beautrelet

Publié par

Où avez-vous cherché exactement ? Pensez aux manuels de droit des sociétés qui peuvent donner des indications précieuses.

Cela dit, cet exercice concerne-t-il plutôt les sociétés civiles ou commerciales ?

Publié par

Tout dépend de votre objectif. Si vous voulez juste faire l'exercice pour le faire, consultez effectivement un formulaire. Si en revanche vous ambitionnez d'être juriste, essayez de comprendre la logique de ce type de clauses et rédigez-la de façon personnelle, quitte à vérifier ensuite avec 1 modèle !

Publié par

Heureuse que vous soyez sur la même longueur d'onde, merci 😉