Question sur la personnalité juridique des siamois

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Bonjour tout le monde

J'ai un problème à propos d'une question qu'un de chargé de TD nous a posée. Bien qu'on en ait débatue entre potes on arrive pas a être fixé.
Bref la question c'est : est-ce que les siamois ont 2 personnalités juridiques ?

Je sais vous devez vous dire que c'est une blague, mais nan c'est sérieux. Merci de m'éclairer pasque là je suis perdu.

[size=84:3rw3pitm]Edition du titre, non explicite. Stéphanie_C[/size:3rw3pitm][/color]

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bob

c'est drôle comme question.

Je pense que oui dans la mesure où il y a deux entités capables de penser. c'est pas très juridique ça mais bon.

Sinon, on peut raisonner par l'absurde : imaginons qu'ils aient une personnalité juridique, si on les sépare, ils peuvent pas avoir 1/2 personnalité juridique pas plus que 1 chacun puisqu'au départ ils n'en ont qu'une.
J'ai été clair?
Voilà, mon avis.

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beh il porte des prenoms differents c'est pas pour rien :lol:

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"Homme supérieur, ce Dieu a été votre plus grand danger, vous n'êtes ressuscités que depuis qu'Il est dans la tombe, c'est maintenant seulement que vient le grand midi, à présent l'Homme supérieur devient Maître, maintenant seulement la montagne de l'avenir va enfanter, et Dieu est mort, maintenant nous voulons que le Surhomme vive."
(Friedrich Nietzsche / 1844-1900 / Volonté de Puissance)

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Camille Intervenant

Bonjour,
A mon humble avis, ce n'est pas le juridique qui résoud le problème mais le scientifique : les siamois ne sont pas considérés par la science comme une "race animale" à part, mais bien comme deux humains jumeaux reliés entre eux à cause d'une anomalie génétique, peu importe qu'ils partagent certains organes ou pas, suivant la gravité de l'anomalie génétique. Donc, le juridique s'adapte, ici, à la réponse donnée par la science : ce sont deux êtres humains différents et dotés chacun d'une personnalité juridique autonome.
Le seul cas où l'on pourrait se poser la question serait le cas, jamais vu, de deux siamois partageant le même cerveau ou la même tête ou, à l'inverse, un corps unique avec deux têtes...

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Hors Concours

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Oui enfin on entre là dans des cas d'école un peu complexes [img:2eqkru6s]http://yelims1.free.fr/Soif/Soif18.gif[/img:2eqkru6s]

[img:2eqkru6s]http://www.clubdesmonstres.com/hydre02.jpg[/img:2eqkru6s]

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[img:p64q8awt]http://img148.imageshack.us/img148/2668/signatureyz0.jpg[/img:p64q8awt]

"J'aime ceux qui m'aiment"

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Camille Intervenant

Bonjour,
Oui mais avec l'augmentation du réchauffement de la planète, la recrudescence des OGM, le Polonium dans les avions anglais, les "manipulations génétiques à des fins thérapeutiques", on sait pas de quoi demain sera fait... Alors, autant prévoir d'avance, hein ? :))

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Hors Concours

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j aimerai avoir des infos sur les siamois et s ils peuvent avoir la personnalité juridique 4.gif

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Camille Intervenant

Bonjour,
j aimerai avoir des infos sur les siamois et s ils peuvent avoir la personnalité juridique

Et vous avez bien lu la charte du forum avant de poster ?

Merci et au revoir ! 31.gif

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Hors Concours

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Bonjour,

Je me pose également la question, en effet si un frère siamois commet un crime, que se passe-t-il ?

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Muppet Show Membre VIP

bonjour,

Bah l'autre ne peut pas dire qu'il n'y était pas donc ça fait de lui un complice. c'est mon avis...

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"La France ne peut être la France sans la grandeur" De Gaulle.

Charte de Bonne conduite : à lire ici

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Bonjour,

Il peut toujours tenter de plaider la contrainte pour échapper à sa responsabilité pénale, on voit difficilement comment il aurait pu s'y soustraire.

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même si l'autre est complice, il écopera forcément d'une peine moins lourde que son frère, qu'advient-il ensuite ?

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Bonjour,
même si l'autre est complice, il écopera forcément d'une peine moins lourde que son frère,
Pas dit, bien que ce soit souvent le cas. Le code pénal laisse la porte ouverte...
Article 121-6
Sera puni comme auteur le complice de l'infraction, au sens de l'article 121-7

Traduction en clair, le complice encourt les mêmes peines que l'auteur.

Mais, supposons, par extraordinaire, que le jury populaire décide de l'acquittement de l'un et de la culpabilité de l'autre ?
Et encore, on ne guillotine plus, en France...

Autre difficulté... En garde à vue, comment va-t-on les interroger séparément et leur faire signer les procès-verbaux, en étant sûr de qui signe quoi ?
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la personnalitè juridique est la capacitè qu'a une personne d'etre titulaire de droit mais aussi d'etre soumis a des obligations

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Bonjour,
la personnalitè juridique est la capacitè qu'a une personne d'etre titulaire de droit mais aussi d'etre soumis a des obligations
Très bien, très bien (à part les fôtes d'ortograf). Belle formule. Mais, vous en concluez quoi ?
Deux siamois reliés entre eux ont-ils une seule personnalité juridique ou deux autonomes ?
Et ce ne serait qu'une fois séparés chirurgicalement qu'ils en obtiendraient deux ?

Je me permets de rappeler qu'il existe et a existé des siamois avec deux têtes et partageant le même corps, avec deux psychismes différents et pas plus fusionnels que de simples jumeaux ou jumelles.

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Au cours de mes recherches sur l'acquisition de la personnalité juridique, je tombe sur ça:
Une dame va donner naissance à des siamois et à un hermaphrobite de 3kg et de sexe féminin qui décède après une semaine. DETERMINEZ LA PERSONNALITÉ JURIDIQUE DE CHACUN DE SES ENFANTS🙄.
Vu que le phénomène de siamois semble complexe et étrange à ma compréhension, je sollicite alors votre aide. Être viable pour moi, c'est bien sûr respirer, mais aussi avoir tous ses sens en bon état. Siamois, ils sont collé donc 2 pers. Juridiques ou une?? Un hermaphrobite c'est une sorte de personne rare qui a à sa disposition, les deux sexes (Homme, femme) peuvent-ils avoir la perso. Juridique??? Autant de questions🤔🤔🤔🤔 Dernière modification : 11/06/2021 - par Gedeon