Obligations susceptibles de mise en demeure ?

Bonsoir /Bonjour,

Dans mon cours de Droit des contrats commerciaux, notre enseignant nous à expliqué que le sujet de l'examen final porterait sur la mise en demeure. (Nous avons étudiés plusieurs types de contrats comme la vente , le prêt, le contrat de bail ect..)

Suite à plusieurs recherches, je trouve que la mise en demeure "est une interpellation formelle faite au débiteur qui n'a pas exécuté son obligation à son terme."

Ce que précise l'article 1139 du code civil.

De nombreuses obligations mutuelles interviennent dans les divers types de contrats pré-cités. D'où ma question : Comment déterminer les obligations susceptibles de faire l'objet d'une mise en demeure ?

Par exemple pour la vente, il parait évident que l'obligation de livrer la chose ou l'obligation de payer le prix sont susceptible d'une mise en demeure mais qu'en est-il de l'obligation de garantie de conformité par exemple ?

L'article parle du caractère liquide de la dette pour l’efficience de la mise en demeure mais pas d'une condition de recevabilité.

Bref, vous l'aurez compris la mise en demeure reste floue pour moi et je cherche une méthode pour lister les obligations susceptible de mise en demeure.

Merci d'avance à ceux qui voudront prendre le temps de me répondre. Dernière modification : 13/12/2019 - par Isidore Beautrelet