Bonjour à tous,
Un client à du mal à payer son loyer est la dette s'élève à 8 000 € le tribunal administratif à ordonné son expulsion, elle a fait appel pour demander un délai pour quitter le lieu, entre temps elle est partir en voyage pendant deux mois, à son arrivée le, propriété avec l'huissier ont récupéré l'appartement est ont pris toutes ces affaires. Quel recours peut elle fait pour récupérer ces affaires? Tout les réponses sont la bienvenue.
Merci
Bonjour,
Commencez par revoir votre français pour y voir un peu plus clair.
Inutile de poster deux files identiques, ça ne fera pas avancer le problème plus vite.
Bonjour
L'exposé lui même n'est pas clair
"Un client " c'est à dire ?
Comment se fait-il que ce soit le tribunal administratif ? Soit vous mélangez tout soit vous n'avez pas été assez complet sur le sujet
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"Sur le client", il s'agit du locataire. C'est une affaire entre le locataire et son propriétaire. Et c'est un tribunal d'instance qui à prononcé son expulsion.
Quel voie de recours possible pour que le locataire puisse récupérer ses biens ?
Bonjour,
Et qu'en dit le "propriété"... euh, le propriétaire, des affaires du "client"... euh, du locataire. Où les a-t-il mises ?
Bonjour
Oui c'est bien ce qu'il me semblait , le tribunal administratif n'a rien à voir dans cette galère, comme vous l'indiquiez au départ .
s'il s'agit d'une ordonnance de référé elle est exécutoire de plein droit , s'il s'agit d'un jugement il peut être assorti de l'exécution provisoire aussi.
Vous indiquez que le locataire fait appel pour avoir des délais de paiement sauf que ladite cour d'appel ne pourra pas lui en accorder . En effet , ces délais de paiement sont à demander dans les deux mois à compter du commandement de payer que le locataire reçoit. Après en règle générale on a dans le contrat de bail une clause indiquant que si les loyers ne sont pas payés dans ce fameux délai le bail est résilié de plein droit et le juge ne peut que le constater.
Un locataire qui part deux mois en vacances alors qu'il doit 8000 euros de loyer, c'est vraiment n'importe quoi , de toute façon même s'il avait pu demander des délais, je ne pense pas que le juge aurait accepté, il y a des limites tout de même
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Bonjour,
Ben quoi ???
Vous vous rendez compte, marianne76 !!! Je dois 8000 euros de loyer à mon propriétaire, que je n'arrive pas à payer !!! Quelle galère !!!
J'ai bien le droit de me payer deux [barre]semaines[/barre] MOIS aux Seychelles en hôtel club quatre étoiles, histoire d'oublier un peu toute cette chienlit...
Bonsoir Emillac
Que nenni , pas deux semaines aux Seychelles, deux mois !!!!!
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Bonsoir,
Ben alors, deux semaines aux Seychelles ;
deux semaines aux Maldives ;
deux semaines à Bali ;
deux semaines à Aubervilliers ;
ça irait ???
Merci pour votre réponse, donc le locataire n'as plus aucun voie de recours pour récupérer ses biens.
Bonjour
Se rapprocher de l'huissier
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Bjr,
De toute façon, il n'y a qu'eux qui peuvent savoir ce qu'ils ont fait des affaires.