Les Bronzés du ski - Le planté de bâton

Publié par
Isidore Beautrelet Administrateur

Bonjour

C'était un projet que je souhaitais lancer il y a déjà quelques temps : prendre des scènes cultes du cinéma ou de la littérature, où l'on peut identifier une ou plusieurs problématiques juridiques et lancer un débat.

Bien évidemment on considérera que les faits se passent à notre époque (je précise pour les petits malins qui pensaient à la prescription 😇)

J'inaugure le concept avec la leçon de ski de Jean Claude Dus

Le 22 novembre 2019, Monsieur Dus se rends dans une station de ski au Val-d'Isère. Il souhaite prendre des leçons particulières. L'hôtesse de la station lui demande de remplir un formulaire dans lequel il doit écrire le nom du moniteur ou de la monitrice avec qui il souhaite travailler. Son choix se porte sur Anne Laurencin.
Mais le jour de la leçon, c'est un autre moniteur qui se présente lui annonçant que sa collègue était malade.
Monsieur Dus est très déçu car il estime que le choix de la monitrice de ski est un élément important du contrat.
En outre, Monsieur Dus remet en cause la qualité de la leçon, son moniteur ayant fait une fixation sur le planté de bâton.

Monsieur Dus vient vous consulter car il souhaite obtenir le remboursement de la leçon.



. Dernière modification : 20/04/2020 - par Isidore Beautrelet

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Publié par
Lorella Modérateur

Très drôle et en même temps pas simple.

L'organisme de formation demande à l'inscription de choisir son formateur/sa formatrice. Cela signifie qu'il s'engage à satisfaire la demande du stagiaire. C'est un contrat basé sur l' intuitu personae. Il n'est donc pas possible de changer le formateur/la formatrice, sans demander l'avis préalable du stagiaire. Celui-ci peut accepter ou refuser. Mais au moment de la leçon, le stagiaire aurait dû refuser. Comme il a accepté, il ne peut ensuite faire une réclamation.

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http://www.juristudiant.com/forum/charte-de-bonne-conduite-a-lire-avant-de-poster-t11.html

Publié par
Isidore Beautrelet Administrateur

Je suis entièrement d'accord avec toi !

Reste la question de la qualité de la leçon. Monsieur Dus estime que la prestation n'a pas été rendue car le moniteur s'est focalisé sur le planté de bâton.

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Publié par
Lorella Modérateur

Ah oui j'ai oublié le planté de bâton 😄

Payer une leçon de ski pour ne faire que cela, c'est se foutre du monde. M. DUS peut fonder sa réclamation sur la non qualité de la leçon et demander un dédommagement par le bénéfice d'une autre leçon gratuite.

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Publié par
Chris / Joss Beaumont Modérateur

Si effectivement au sens de 1130 du Code civil on peut aisément considérer qu'il s'agisse ici d'une erreur sur un élément essentiel du contrat, à savoir la personne du formateur, que cette erreur est de nature à vicier le consentement, la personne du moniteur étant déterminante lors de son inscription.

Cependant, considérant que l'invitation formulée par l'hôtesse n'est justement rien d'autre qu'une invitation à formuler une préférence et que l'objet du contrat n'est pas la présence de ladite monitrice, mais bien, la délivrance d'une leçon de ski, qu'en sus l'absence de la monitrice est motivée par un cas de force majeur, la maladie, je ne sais pas de quel côté les juges feraient pencher la balance, au surplus que l'objet du contrat, la délivrance d'une leçon de ski, a été réalisé et que les parties aux contrat doivent faire savoir l'une alors quelle sont pour elles les éléments déterminants du contrat.

Pour moi, l'acceptation par M.Dus de la leçon de ski avec une personne autre que la monitrice choisie s'apparente à une l'acceptation d'une exécution imparfaite du contrat, dès lors, il n'est plus fondé à demander la nullité de ce dernier.

Pour la question de la qualité de la leçon, il me semble difficile pour M.Dus, néophyte en matière de ski, d'apporter une appréciation objective sur la qualité de la leçon reçue, cette dernière étant dispensée par une personne dont les qualifications professionnelles sont reconnues par un diplôme d'État conditionnant l'accès à cette profession. (Comme guide de haute montagne, etc.).

En sus, le contrat ne semble à aucun moment délimiter avec précision les contours du contenu des leçons, laissant donc le choix au moniteur d'établir le programme qui lui semblera le plus opportun au regard des capacités et des connaissances préexistantes de son client.
Qu'il me semble difficile, dès lors pour M.Dus, de soutenir que le moniteur a commis une faute en considérant qu'il ait été utile pour son client de pratiquer avec assiduité un mouvement de base à l'apprentissage du ski, lui permettant par la suite d'envisager une évolution du contenu de ses leçons. Dernière modification : 20/04/2020 - par Chris / Joss Beaumont Modérateur

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Au delà du possible.

Publié par
Isidore Beautrelet Administrateur

Bonjour

Je rejoins Joss Beaumont au sujet de la qualité de la leçon de ski.

L'objectif d'une leçon de ski est de permettre au client de d'améliorer sa pratique.
La planté de bâton étant un geste essentiel, c'est de bon droit que le moniteur a consacré la leçon dessus.



Je vais réfléchir à un autre cas.

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