le pardon en droit pénal

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Arffff, ce sont des sujets un peu durs qu'on me suggére à chaque fois... :twisted:
cette fois c'est LE PARDON EN DROIT PENAL...pourriez-vous m'aider? Je nage un peu...je me demandais s'il fallait intégrer le surcis dedans, en faisant un parallèle avec les autres formes de pardon (: grace, réhabilitation, relèvement....) :roll::?::idea:
Quen pensez-vous?
Merci Banditgirl

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Yann Modérateur

Pour moi le sursis ne fait pas partie de la notion de pardon, c'est une modalité d'exécution de la peine, pas un pardon puisqu'il y a peine "exécutée".
Moi j'incluerai uniquement les causes d'extinction de la sanction pénale, c'est à dire: prescription, grâce, relèvement d'un côté car ceci éteind la peine; et de l'autre amnitie et réhabilitation, qui touchent plus la condamnation.

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je posais la question du sursis, car si on se place du point de vue de l'auteur de l'infraction , celui-ci peut interpréter le sursis comme une forme de pardon....je pense alors qu'il serait bien de l'évoquer peut-être dans l'intro.!!!
:idea:

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Yann Modérateur

Oui, en effet, pourquoi pas, mais moi je profiterai justement de l'intro pour l'éliminer, dire pourquoi je ne le retiens pas dans le sujet.

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Tout à fait d'accord avec toi Banditgirl!

Certes les sursis sont des modalités d'execution de la sanction pénale, mais les effets d'une absence de révocation peuvent peut être s'interpréter comme une sorte de pardon du fait du retrait de la fiche judiciaire de condamnation du casier judicaire. La non rechute est récompensée par une ardoise effacée!

quelle définition du pardon as tu retenu?

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d'un coté , je pensais faire :roll: :
I - L' infraction constatée et peine prononcée mais pardon (grâce, réhabilitation, réduction...le sursis...et en matière de droit routier les points que l'on peut réacquérir...)
II - L'infraction commise mais pardonnée dù aux causes d'irresponsabilité (force majeure, trouble, minorité, nécessité, contrainte légitime défense...) et les principes généraux du droit pénal (rétroactivité in mitius, dépénalisation, prescription,....)
quand à la définition je me base sur le pardon tant au niveau des représentants de la loi (ceux qui exécutent, ou la définisent...) que'au niveau de ceux qui lae subissent (l'auteur, sans oublier les victimes de l'infraction...)
Qu'en pensez-vous?
J'ai peur que ce soit quand même un peu déséquilibré!!!
Banditgirl

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S'il vous plaît peut-on assimilé peine pardonnée à indulgence en matière pénal?