Horrible fiche d'arrêt

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Bonjours, je ne sais pas si la question à déjà étais posé mais j'avoue être un peu désespéré.
J'ai une fiche d'arrêt à faire sur la décision de l'assemblé plenière concernant l'affaire Baby Loup mais je ne fait que me confronter à des problème, bien que ce soit ma première fiche d'arrêt ayant eu des notes plus que passable à mes précédentes dissert je voudrais que ma fiche soit le diamant des fiches d'arrêt or tous les livres de méthodologie que je trouve sont soit pas assez claire soit à l'opposé de la brève méthodologie que mon chargé de TD m'a donné à la fin de l'heure.
Proche du désespoir je m'en remet à vous.
J'ai cru comprendre que la 3e étape de la fiche concerne les motifs, mon chargé de TD nous dit d'introduire ainsi : "le demandeur au pourvoi invoque dans son premier moyen que la cours à violé l'article ... au motif que ...."
Cependant dans la décision que je dois étudier énormément d'article on été violé et le moyen contient 22 branche, j'aimerais donc savoir si je dois détailler toutes les branches à savoir toutes les raisons pour lesquelles les articles ont été violé et si oui de quel manière je dois l'exprimer.
Par avance merci

Publié par
Camille Intervenant

Bonjour,
D'où il suit que le moyen, inopérant en sa treizième branche, qui manque en fait en ses dix-septième à vingt-deuxième branches et ne peut être accueilli en ses sept premières branches et en ses dixième, onzième et douzième branches, n'est pas fondé pour le surplus ;


PAR CES MOTIFS :

REJETTE

4.gif

Et voir aussi (pour la bonne forme)...
Cour de cassation
chambre sociale
Audience publique du mardi 19 mars 2013
N° de pourvoi: 11-28845


P.S.: Je trouve le sujet un peu trapu pour un(e) Licence 1.

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Hors Concours

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Isidore Beautrelet Administrateur

Bonjour

Je rejoins Camille. Donner la saga Baby Loup en premier commentaire d'arrêt, ce n'est pas très pédagogue. C'est un peu comme si un judoka amateur était opposé à Teddy Riner pour son tout premier combat, je vous laisse imaginer le résultat 4.gif

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Publié par
Camille Intervenant

Bonjour,
Teddy Riner et David Douillet en même temps !
Il y a deux tours de cassation dont le premier casse et le deuxième rejette. Savoir "délabyrinthiser" tout ça, chapeau !

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Hors Concours

Publié par

Merci à tous pour vos réponses, mon chargé de TD s'est donné comme mission pour le semestre de nous pousser au suicide. Il parait que nous sommes trop d'étudiants en ce début de mois d'octobre, c'est un peu comme les hunger games mais je vais m'accrocher, encore merci pour votre aide !
Ps: Et désolé d'avoir mis tant de temps à répondre, je n'arrivais plus à me connecter

Publié par
Chris39100 Modérateur

Hello, je pense que ton chargé de TD est un jeune thésard, ça peut arriver c'est même fréquent, en ce sens, et si c'est le cas, il faut comprendre qu'ils sortent en général d'une longue période de thèse ou ils ont été confrontés à des jurys très ardus et ils ont donc un très haut niveau d'attentes vis-à-vis des étudiants ce qui dans un sens n'est pas pédagogique, mais se comprend par le temps passé par ces derniers sur leurs compositions.

Ce qui fait que parfois le professeur nourris de grands espoirs pour ses élèves et donne volontairement ce genre de cas pour faire ressortir les "génies" du droit qui se cacherait dans le lot peut-être dans le but de suivre leur parcours et pourquoi pas les mener jusqu'au doctorat pour certains.

Si le professeur est plus ancien, alors il ne faut pas tenir compte de ce que j'exposais au début, mais plutôt voir cela comme un tri entre les bosseurs et les non-bosseurs, qui se sera découragé devant l'ampleur du devoir et aura abandonné et qui, même s'il n'a pas finis sont TD aura tout de même fait l'effort de rechercher à exploiter au mieux le TD.

Ce peut être une façon de déterminer qui peut et qui ne peut pas continuer pour les semestres suivants, c'est une sélection naturelle poussée un peu plus loin ^^


Il y avait eu un cas comme ça en 2013 si je ne m'abuse à l'UFR de Besançon ou un professeur avait fait l'objet d'une pétition envers lui pour qu'il soit écarté le second semestre (ce qui a été fait) car jeune thésard il a nourris de trop grands espoirs pour ses élèves et ces derniers se sont tapés des 0,5.

Cependant le fin mot de l'histoire aura prouvé, dire de la directrice à l'appui que la fournée 2013 états visiblement composés de jeunes gens bien immatures et pas du tout motivés ce qui explique que la direction à refusé de remonter leurs notes.

Eh oui, la fac ce n'est pas le lycée ... ici on n'offre pas les diplômes n'en déplaise à Najat ;)
(Un article de presse avait d'ailleurs été publié.)

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Au delà du possible.



Master 1 D.A.F Besançon

Publié par
Isidore Beautrelet Administrateur

Bonjour

Oui je me rappel de cette affaire. Il faut dire que la promotion en question était réputée pour être particulièrement difficile. Le professeur en question n'est plus à Besançon

Voici l'article paru à l'est républicain. Quelle mauvaise pub pour notre si belle fac ! http://www.estrepublicain.fr/education/2014/02/11/notes-salees-le-prof-de-droit-ecarte

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marianne76 Modérateur

Bonjour
Par ailleurs il ne s'agit fort heureusement pas d'un commentaire d'arrêt comme l'indiquait Isodore, mais d'une fiche d'arrêt l'exercice est tout de même plus abordable

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Merci de lire et de respecter la charte du forum http://www.juristudiant.com/forum/charte-de-bonne-conduite-a-lire-avant-de-poster-t11.html

Publié par
Isidore Beautrelet Administrateur

Bonjour

Ah oui c'est marqué fiche d'arrêt. Pourtant il m'a bien semblé avoir lu commentaire d'arrêt lors de mon premier message et je dirais même plus "premier commentaire d'arrêt". Sans doute que l'auteur l'a modifié entre temps.

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Publié par
Camille Intervenant

Bonjour,
Ouais, ben, fiche d'arrêt ou commentaire d'arrêt, sur l'affaire Baby Loup, pensez à sortir la brouette à moteur pour ramener le TD à la fac...

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