Fiche d'arrêt sur le fait d'autrui

Bonjour, je dois faire la fiche d'arrêt de l'arrêt Civ. 2ème, 20 nov. 2003, n° 02-13653 (application aux association sportives et exigence d’une faute). Je n'arrive pas à trouver la solution de la cour de cassation.
Pouvez vous m'aider?

Bonsoir,
Je n'arrive pas à trouver la solution de la cour de cassation.
Oui, mais savez-vous lire un arrêt de la Cour de cassation ?
Parce qu'il faudrait commencer par ça...

Voir dans nos rubriques "Méthodologie".

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Bonsoir,

Je rejoins Camille, les arrêts de la Cour de cassation sont plus ou moins toujours construits de la même manière, tentez de regarder côté méthode !
Si je ne m'abuse cherchez un "mais attendu que" ! ;)

Re,
Si je ne m'abuse cherchez un "mais attendu que" ! ;)

En l'occurrence, c'est le cas :


Mais attendu que bla bla bla ;
Que bla bla bla ;
Que bla bla bla ;
Que bla bla bla...
...la cour d'appel, qui n'a pas inversé la charge de la preuve, a légalement justifié sa décision au regard de l'article 1384, alinéa 1er, du Code civil ;

PAR CES MOTIFS :

REJETTE le pourvoi

L'explication est dans le bla bla bla...

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