Exposé: La séparation des pouvoirs aux Etats-Unis

Publié par

Je voudrais savoir ce que vous pensé de mon plan... je vous met intro,conclu aussi... ca doit faire 10 minutes...:

intro: L’idée initiale des constituants était de séparé nettement les différents pouvoirs et la C° des E.U exprime donc l’idée que le pouvoir exécutif ne doit pas perturber le législatif. Les pouvoirs doivent donc être strictement séparé et indépendants cependant le fonctionnement actuel doit d’avantage à la pratique qu’a la constitution et observe désormais une collaboration entre les différents pouvoirs.

PlanI) La C° de 1787 instaure une séparation stricte des pouvoirs Régime présidentiel :
La structure de la C° des E.U est le reflet de la séparation stricte des pouvoirs. En l’espèce, l’Art I est consacré au pvr législatif, L’art II au pouvoir exécutif et l’article III au pouvoir judiciaire. Ainsi, nous allons étudiez successivement ces trois pouvoirs.
A)Le pouvoir législatif :
1)Organisation :
a)chambre des représentants
b)Senat
2)Compétence :
a)chambre des représentants
b) Senat

B)Le pouvoir exécutif
1) mode d'éléction
2) fonctions ( détails des fonctions plus:Il a selon Roosevelt : « L’autorité d’un roi et d’un premier ministre ». A laquelle il convient d’ajouter Selon Gicquel « celle du prince de l’univers, compte tenu des responsabilités internationales des Etats-Unis. »)

C)Le pouvoir Judiciaire
1) Composition
2) Compétences

II)Une pratique du pouvoir qui dérive d’avantage vers la collaboration des pvrs :
L’existence d’une séparation rigide des pouvoirs n’entraîne pas une absence totale de relation entre les trois pouvoirs. En premier lieux conformément a la théorie de la séparation des pouvoirs et à ce qui est prévu dans la constitution, chaque organe détient la faculté d’empêcher grâce au système de « Cheks and balances ». Ensuite en dehors même des moyens prévus par la Constitution, se sont développé dans la pratique beaucoup de moyens d’actions.
A)Entre Législatif et Exécutif :
- Droit de véto
-faciliter de faire déposer un projet par un intermédiaire
- La déclaration de Guerre devrait revenir au congrès mais le président l'a souvent fait seul
- Les comissions parlementaires surveille l'activité du président
-l'Impeachement

B)Entre Législatif et Judiciaire :
- En cas d'Impeachement c'est le présdient de La Cour Surpême qui siege comme président du sénat pour le vote
-La cour dispose d’un large pouvoir d’appréciation compte tenu de l’imprécision et de l’ancienneté des dispositions constitutionnelles. Ce qui fait déclarer en 1908 au Juge Hugues « La constitution des Etats-Unis est ce que la Cour dit qu’elle est » La cour suprême fait tomber en désuétude toute les lois qu’elle juge anticonstitutionnelle, mais elle peut abuser de ce pouvoir.
-Le sénat doit confirmer les nominations du président des juges de la Cours Suprême.

c) Entre Exécutif et Judiciaire:
« Il n’y à point de liberté si la puissance de juger n’est point séparé de la puissance législative et de l’exécutif. » (Montesquieu)
Or les membres de la CS sont nommé par le président a vie, ils choisisent des juges dont la philosophie juridiques est proches de la leurs. Les présidents en nommant leurs juges qui sont nommé a vie s’assure une postériorité de leur philosophie après leur mandat( actuellement 7 républicains sur les 9 juges)


Conclusion:
Les Etats-Unis au regard de leur constitution sont l’illustration d’une séparation stricte des pouvoirs, cependant on voit bien qu’en pratique les pouvoirs ne font pas que se contrebalancé mais sont amené a collaboré. La séparation des pouvoirs existe elle réellement au sens stricte ou n’est ce qu’un Mythe. De plus il faut noter une autre division aux états unis. L’état fédéral n’as pas tout les pouvoirs et certaines décisions appartiennent aux Etats fédérés on peut penser a la peine de mort ou au port d’arme. Le pouvoir des Etats ne vient il pas lui aussi limité le pouvoir du président ?

Voila qu'en penser vous?[/b]

__________________________
DURA LEX SED LEX

Publié par

moi, dans ma fac, on m'a conseillé de faire un plan en deux parties, deux sous parties, et d'éviter les conclusions mais de faire en sorte que la deuxième sous partie de la deuxième partie soit comme une sorte de conclusion et d'ouverture sans pour autant quitter le sujet...il ne faut pas que tu oublies de mettre une problématique à ton sujet. Ce sont là que des conseils de méthode, je ne saurai être trop critique sur ton plan étant en première année...désolé

Publié par

Deja, je pense:
- que l'avatar déforme complètement la page et qu'il faudrait le mettre aux bonnes dimensions

et ensuite:
- il faut un dualisme dans les disserts. 2-2 et pas 2-3

__________________________
Achetez mes livres -> [url:wo7bcphw]http://www.thebookedition.com/advanced_search_result.php?keywords=kaori[/url:wo7bcphw]

Publié par

c'est pas une dissert c'est juste un exposé... pour expliqué comment ca se passes aux EU...mais j'arrive pa a trouver un avatar a la taille:S

__________________________
DURA LEX SED LEX