Est-ce que je peux signer avec un mot ?

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Bonjour,

Peut-on signer avec un mot au lieu de nôtre nom et prénom ? Quelle est la valeur de cette signature ? Si le mot est stylisé, a t-il la même valeur juridique qu'une signature classque ?

Publié par
Chris / Joss Beaumont Modérateur

Bonjour,

Avant de vous apporter une réponse, il faut nous apporter un début de raisonnement (Art.7 de la charte du site), est-ce une question découlant d'un TD de droit, ou une question juridique personnelle ?

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Au delà du possible.

Publié par

Bonjour,

C'est une question personnelle, j'ai un différend avec un professeur (non de droit) car sur l'émargement j'ai signé avec la mention "Signature" de façon stylisée. Celui-ci s'est énervé pensant que je me moquait de lui et m'a noté absent alors qu'il m'avait bien vu en cours puisque je suis devant lui. (Est-ce vraiment responsable de me noter absent alors qu'il m'a vu?). Je demande donc si un mot stylisé ou non en signature a autant de valeur qu'un nom suivi du prénom ou des gribouillis et autre traits illisibles ?

Publié par
Isidore Beautrelet Administrateur

Bonjour


La "signature" est le graphisme par lequel une personne s'identifie dans un acte et, par lequel elle exprime son approbation au contenu de ce document.

[...]

La signature est définie comme une suite de lettres, de caractères, de chiffres ou de tous autres signes ou symboles dotés d'une signification intelligible, quels que soient leur support et leurs modalités de transmission.


https://www.dictionnaire-juridique.com/definition/signature.php



Ainsi, une signature peut prendre n'importe quelle forme du moment qu'elle est intelligible.



Il faut contacter votre scolarité pour expliquer votre situation car il n'est pas normal que vous soyez noté absent. Il est probable que votre enseignant se soit laissé emporté et qu'il bluff. Mais il faut en avoir le cœur net.

A l'avenir éviter ce genre de fantaisie qui n'est pas malheureusement pas apprécié de tous 😆

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