Droit de vente de marque au détail

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Bonjour,



Pouvez-vous m'indiquer si un détaillant professionnel a légalement le droit de revendre un produit sous licence (par ex : figurine POP!) acheté à un autre détaillant (commercant local, amazon, ebay etc...), sans en demander l'autorisation aux propriétaires de la licence ?

Je précise que le produit serait acheté et revendu en France.



Beaucoup invoquent le droit des marques, mais la libre circulation Européenne n'autorise-t-elle pas à revendre un produit qui a déjà été commercialisé sur le sol euro ?

Cordialement Dernière modification : 05/09/2020 - par Nyctalope

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Isidore Beautrelet Administrateur

Bonjour

Si c'est un cas réel, je vous précise que nous ne sommes qu'un forum étudiant et qu'à ce titre nous ne sommes pas habilités à donner des conseils juridiques.

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