Dissertation viol et consentement

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Bonsoir tout le monde, Je souhaiterai avoir votre avis concernant le sujet poster dans l'énoncé svp ☺..

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LouisDD Administrateur

Salut

Pas super c'est très polémique...

Charte du forum sinon...


À plus

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Le précieux... enfin la charte du forum quoi !

Ma méthode de travail




"Plus que des lois de procédure, ce sont des lois de neutralité fiscale qui sont le meilleur remède aux tentations d'abus de droit." Maurice Cozian (1936-2008)






"Fear," he used to say, "fear is the most valuable commodity in the universe." Max Brooks, WWZ

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Comment ça c'est très polémique ?

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Camille Intervenant

Bonjour,
le sujet poster dans l'énoncé
Où ça ?

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Hors Concours

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viol et consentement

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marcu Modérateur

Bonjour Juriste 6767, pour vous aider on attend que vous démontriez un travail préalable

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“Avant donc que d’écrire, apprenez à penser.” Nicolas Boileau

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LouisDD Administrateur

Ce que nous essayons de vous faire comprendre de façon subtile c'est que sans un travail préalable et conformément à notre charte, Nous ne pourrons pas vous aider !
Vous qu'en pensez vous ?

À plus

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Le précieux... enfin la charte du forum quoi !

Ma méthode de travail




"Plus que des lois de procédure, ce sont des lois de neutralité fiscale qui sont le meilleur remède aux tentations d'abus de droit." Maurice Cozian (1936-2008)






"Fear," he used to say, "fear is the most valuable commodity in the universe." Max Brooks, WWZ

Publié par
Chris / Joss Beaumont Modérateur

Le sujet est polémique puisque récemment, certains sont montés au créneaux pour défendre une interprétation littérale du code pénal plutôt qu’une interprétation théléologique ...

Ce qui fait (pour résumer grossièrement) qu’une enfant de 11ans, violée, n’a pas été reconnue, pout le moment, comme victime d’un viol car n’aurait pas été dans une situation ou elle n’aurait pas consentie à la relation ...
Donc pour le moment, à 11ans, ont est capable de discenernement sur l’acte sexuel avec un majeur de 28ans ...

Ça peut donc vite tourner à la polémique car vont s’affronter plus ou moins vigoureusement plusieurs courants de doctrine.

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Au delà du possible.

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Bon je pense que j'ai fait un total HS... on avait pas parler de ça durant notre td.. mais je trouve que une dissert la dessus... " c'est chaud "

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Isidore Beautrelet Administrateur

Bonjout

Bon je pense que j'ai fait un total HS..

Ben justement dites-nous ce que vous avez fait, pour qu'on puisse vous dire si c'est HS ou pas.

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J'ai fait
I - des notions dépendantes
( en parlant des élément constitutif c'est à dire acte de pénétration et non consentement )

A- principe étendue du viol

En gros que le législateur a la base il voulait étendre le champs discrimination avec les notions " de toutes nature " et les différents moyens d'établir le non consentement violence etc..

B - une notion limiter du viol malgré le non consentement

Du coup la j'ai parler de la restriction de la notion d'acte de pénétration sexuelle par les arrêts de 2007 et 2011 qui exclu donc certain acte du viol malgré le.non consentement de la victime et malgré la volonté d'étendre le champ de incrimination par le législateur..

II ) Je me souviens plus du titre

A- la restriction de la notion de consentement
Grossomodo que malgré l'étendu des moyens par lequel on peut établir le non consentement c'est à dire violence etc.. l'appréciation des juges est très objective donc ils devront apprécier selon le discernement de la victime par exemple

B - j'ai sécher du coup j'ai mis les conséquence de la fragilité de cette notion de consentement

La j'ai malheureusement fait un B poubelle.. en parlant de la difficulté de la preuve par exemple dans le cadre du mariage puis aussi j'ai un peu remis en question la limite de la JP concernant la notion d'acte de pénétration sexuelle en disant que par exemple les faits concernant l'affaire theo ce n'est peut être pas un viol selon la conception de la CDC mais ça mériterait une autre qualification que agression sexuelle étant donné le choque etc qui est différend d'une atteintes sexuelle gel que des caresses.. donc réunir les 2 dans cette catégorie c'est pas trop ça..

Je me rend compte que j'ai vraiment fait quelque chose de bancal lol.. mon contenu est à titre indicatif bien-sûr ☺