Dissertation droit civil des biens

Bonjour,

J'ai une dissertation à rendre en droit civil des biens, mais je suis un peu perdu et je n'arrive pas à réellement cerner le sujet.

Le sujet est le suivant : La façade d'une maison n'appartient pas à celui qui la possède ; elle appartient à celui qui la regarde.

Ce sujet est à réalisé dans le cadre de mon td sur la possession et la détention. Comme expliqué, je n'arrive pas à cerner le sujet, et à comprendre l'enjeu de celui-ci.

Si vous pouviez m'aider un petit peu, ça serait super !

Merci beaucoup :) Dernière modification : 21/11/2023 - par Isidore Beautrelet

Bonjour


La façade d'une maison n'appartient pas à celui qui la possède ; elle appartient à celui qui la regarde.


Je comprends que vous soyez dérouté car ce n'est même pas un adage juridique mais un proverbe chinois ... ...

Le seul lien que je peux éventuellement faire entre ce proverbe chinois et le droit français, ce serait le Plan Local d'Urbanisme (PLU) dont l'un des objectifs est de


déterminer les règles concernant l’aspect extérieur des constructions


https://www.collectivites-locales.gouv.fr/competences/les-plans-locaux-durbanisme

Le PLU peut par exemple contraindre les propriétaires dans le choix des tuiles (couleur, forme).

Mais de là à en faire une dissertation ... ...

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Bonjour

Merci de votre réponse. Toutefois, nous avons même pas vu le plan local d'urbanisme en cours, et cette dissertation est liée à la possession et a la détention donc je ne pense pas pouvoir parler du PLU.

En tout cas merci pour votre réponse :)

En effet ! En y réfléchissant, cela concerne plus le droit administratif des biens !

Franchement, je ne sais pas quoi vous dire. Je me demande ce qu'il s'est passé dans la tête de la personne qui a pondu ce sujet.

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Oui je suis complètement d'accord

Du coup en y réfléchissant, je pense que je vais partir sur le fait que le propriétaire pourra perdre son bien du fait de la possession. Ça a un petit peu un rapport avec la citation, ainsi, celui qui regarde/ s'occupe du bien sera propriétaire au bout de la prescription acquisitive, et celui qui était propriétaire ne le sera plus car il n'aura plus le corpus

Qu'en pensez vous ?

Bonjour

C'est vrai qu'on peut faire un lien avec l'usucapion, mais faut vraiment aller très loin dans l'interprétation, car il ne suffit pas regarder une maison pendant 10/30 ans pour en bénéficier 😆 Dernière modification : 22/11/2023 - par Isidore Beautrelet

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