contrôle de constitutionnalité des lois ( ordinaire)

Publié par

bonjour, j'ai une disserte a faire sur ce sujet, je suis un peu perdu car c'est tres vague et j'avoue avoir du mal, je m'explique je reprend des études par une capacité en droit, j'ai donc quitter les bancs de l'école depuis déjà pas mal d'années, et je ne savais pas faire de dissertation, la première j'ai eu un D :oops: , pas térrible, donc la si vous aviez quelques tuyaus pour m'en sortir se serrais tres gentil a vous.
Mon gros soucis c'est l'introduction je n'arive pas à la faire, avez vous des méthodes simple pour ne pas me planter.
Merci a tous ceux qui pourrons m'aider. :idea:

Publié par

Bonjour

peux-tu nous donner tes premieres reflexions sur ce sujet pour te conformer a ceci?

Merci

http://www.juristudiant.com/forum/viewtopic.php?t=242

__________________________
Merci de respecter la charte du forum.

M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles

Publié par
Yann Modérateur

Pour la méthodologie tu peux aller voir sur notre site, il y a des fiches conseil.
:arrow: http://www.juristudiant.com/site/module ... rticleid=3
Et si tu jettes un oeil dans la partie méthodologie du forum, il y a un sujet sur les dissertations.

Publié par

Bonjour, merci pour la methode de disserte sur le site elle m'aide beaucoup à avancé.
J'ai choisi de parler de la création du contrôle de constitutionnalité des lois
puis en deuxième partie des personnes concernées par ce contrôle et de la procédure a suivre.
Es que cela vous parrait bien comme plan :?:

Désolé j'ai pas encore les titre exacte car je n'ai pas vraiment d'idées pour qu'ils soient bien tourné.
Est on obligé de mettre deux sous partie à chaque grande partie?
Merci pour vos réponces. :)

Publié par

salut

oui tu es obligee de faire 2 sous-parties dans chaque partie

et les 2 parties de ton devoir doivent etre equilibrées en taille...

__________________________
Merci de respecter la charte du forum.

M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles

Publié par
Yann Modérateur

Idéalement un plan ça donne
I)
A)
1)
2)
B)
1)
2)

II)
A)
1)
2)
B)
1)
2)


Pour ce qui est du plan que tu proposes je ne le trouves pas terrible. La partie historique case la plutôt dans ton intro. Après un plan simple ça peut-être
I) Le contrôle normal
II) le contrôle dérivé.
Mais c'est bâteau comme plan. Essaye de trouver autre chose et propose le nous.

Publié par

Merci de vos réponces;
J'avoue ètre un peu perdue maintenant, j'ai déjà pratiquement terminé se devoir, j'ai l'impression de ne pas avoir beaucoup de matière pour élargir le sujet d'avantage notre cours est assé court sur le contrôle de constitutionnalité des lois seulement quelques paragraphes,
Jai peur que si je met comme tu dit ma première partie en intro, de ne plus rien avoir à raconté.
Comment faite vous qui étudiez depuis déjà quelque temps?
Avez des doutes parfois sur ce que vous faite?

Publié par
Yann Modérateur

Des doutes j'en ai tout le temps! Il est plus facile de critiquer un devoir de quelqu'un d'autre que de voir ses propres fautes. Sert toi de tes doutes pour avancer, tu te dis "tiens ça ça va pas", et bien tu cherches si tu trouve autrechose à la place, tu regarde dans un bouquin si tu peux pas compléter, etc...

Pour ton plan, en fait on te demande une dissertation. Don de réfléchir sur le sujet, de donner ton avis. Pas simplement de recopier un historique. Les plans historiques c'est pas top, surtout si tu te limites à énoncer simplement les choses, une succession de faits c'est pas une dissertation.

Publié par

Bonjour, et merci de ta réponse cela me rassure un peu, il faut que je termine cette disserte pour pouvoir me mettre au droit administratif.
Pour ma disserte je pense garder une partie de mon plan c'est a dire:
partie 1:l'origine et l'évolution de la constitutionnalité des lois
A/l'origine
B/l'évolution
partie 2:l'éfficacité du contrôle

et je n'ai pas encore de titre pour les deux sous parties.

dans ma partie 1 je parle en plus de l'évolution, au fil des différentes dates 1971, 1974 etc...

Qu'en pense tu?

Sinon j'ai une autre question, qu'entend tu par controle normale et controle dérivé, j'en ai pas entendu parler ?

Publié par
Yann Modérateur

Oui, c'est pas mal, mais moi je mets toujours la partie historique en intro, après c'est une question de goût. Vu le sujet, on peut essayer d'en faire une partie. Mais vu qu'il n'y a de vrai contrôle qu'à partir de la Vème république, j'aurai évité.
Et à la réflexion oubli mon plan, il est pas terrible, en fait je voulais dire en I la procédure initiale prévue par le texte, et en II la seconde procédure qui est dérivée de la pratique depuis l'ouverture de la saisine à 60 députés et sénateurs.

Publié par

Bonsoir,
En fait j'ai tout changé, après avoir lu un petit livre sympa, qui m'a beaucoup aidé à bien comprendre le "controle de constitutionnalité des lois"
C'est "droit constitutionnel :la Vème République" de Frédéric rouvillois

Donc j'ai changé mon plan
J'ai mis tout l'historique dans l'intro, comme tu me l'avais conseillé et ensuite:

Partie 1
Le bloc de constitutionnalité des lois et les dates clés de l'évolution du controle.
Dans le A je parle du bloc de constitutionnalité j'explique se qu'il est et se qu'il contient.
Dans le B, je parle particulièrement des deux dates, le 16 juillet 1971 et du29 octobre 1974.

Partie 2
Le controle des lois ordinaire et son efficacité avec ses effets
Dans le A, j'explique le fonctionnement du controle pour les lois ordinaires
Dans le B,j'explique que vu que le controle est facultatif qu'il peut ne pas etre efficace pour toute les lois ect...

Voilà il est envoyer à mon charger de TD, j'espère que j'aurais mieux qu'un D.
Merci beaucoup pour tes conseils,
Permet moi de te réécrir quand j'aurais mon résultat.
Amicalement, sandra. :)