complicité

Bonsoir, je me posais une question pour un cas pratique. voilà, un badaud aide un gendarme à se débarasser d'un cadavre et le badaud est en état d'ébriété. une des conditions de la complicité est que le "complice" ait conscience du caractère délictueux des actes commis par l'auteur. en l'espèce, le badaud est en état d'ébriété. dès lors peut-on dire qu'il y a complicité ? a t-il conscience du caractère délicuteux des actes de l'auteur ?

merci d'avance pour vos réponses. cela est assez urgent

Bonjour,

Instinctivement, j'aurais tendance à penser que l'empire alcoolique ne permet pas d'arguer l'inconscience d'un acte délictuel.

Nemo auditur propriam turpitudinem allegans... ?

A confirmer...

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Charte à lire avant de poster.

Pour ceux qui se posent des questions sur les études de droit =).

Magistère Droit des Affaires, Fiscalité, Comptabilité. [Aix-Marseille III].

donc selon vous, il a conscience des actes délictueux de l'auteur et est donc complice.
merci bcp je pensais pareil également
merci pour votre réponse

Bonjour,
Encore faudrait-il que vous définissiez plus précisément, en termes juridiques, ce que vous entendez par :
- en état d'ébriété
- aider à
- se débarrasser d'un cadavre
- un gendarme


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Oui,

Et ne pas confondre complicité et coaction...

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Pour ceux qui se posent des questions sur les études de droit =).

Magistère Droit des Affaires, Fiscalité, Comptabilité. [Aix-Marseille III].

Bjr,
Exact.
Et si le cadavre était celui de Raymond Domenech, c'était déjà beaucoup moins grave...


BON, BON, D'ACCORD, D'ACCORD, PAS LA PEINE DE HURLER, JE


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je vous remercie, ma prof de droit pénal a pu répondre à ma question. Merci encore
Bonne journée

Bonjour,
Mais encore ? On peut espérer qu'un prof de droit est supposé connaître la réponse.
Sauf qu'au vu de l'énoncé pour le moins évasif, je suis un peu dubitatif...


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Rebonjour,

+1.

Je veux connaitre la réponse de votre prof =0 ?

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Pour ceux qui se posent des questions sur les études de droit =).

Magistère Droit des Affaires, Fiscalité, Comptabilité. [Aix-Marseille III].

Re,
Du coup, j'en profite...

Je confirme. D'autant qu'en dehors de la bagnole, il n'y a pas de seuil précis et que l'état d'ébriété n'implique généralement pas une situation d'inconscience totale et rarement vu aujourd'hui comme une circonstance atténuante.




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à savoir, je vous ai donné un énoncé imprécis avec un certains nombres de faits manquants. je voulais simplement avoir une idée générale.
En ce qui concerne la réponse apportée par ma prof, je vous confirme qu'une personne en état d'ébriété conduisant un véhicule sur ordre d'un gendarme pour se débarasser d'un cadavre est considérée comme complice puisque cette dernière a conscience de ses actes.
merci encore pour vos réponses.

Bonsoir,

En état d'ébriété ? Conduisant un véhicule ? Sur ordre d'un gendarme ? Qui plus est, je suppose, en service actif ? Effectivement, vous ne nous aviez pas tout dit !
Elle a de l'imagination, votre prof , c'est bien… Et elle ne s'intéresse pas au gendarme ?
Et ce gendarme, pourquoi ne conduisait-il pas lui-même ? Il avait fumé un joint juste avant ?
Et c'était une bagnole de la gendarmerie ? Une Subaru ou une Mégane turbo ?
Pas très clair, tout ça, pas très clair, va falloir enquêter…


Remarquez, tout dépend de ce qu'on appelle "se débarrasser de ". S'il s'agissait, après les constatations d'usage, de conduire le défunt à la morgue, ça pourrait se faire, sauf à vérifier le respect scrupuleux des procédures…
Mais si le commandant de brigade à dit au gendarme…

…là, on serait dans un cas un peu différent.


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