Cleptomanie, voleur et article 122-1

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Salut,

Pensez-vous qu'un voleur prétendant (ou même l'étant réellement) être cleptomane pourrait réussir à obtenir une exonération partielle, voire totale, de sa responsabilité pénale en plaidant le trouble mental ?

Personnellement, ça me paraît assez contre-intuitif comme argumentation étant donné qu'un des critères de la cleptomanie est la répétition des vols et que, en droit, répétition/récidive rime plus avec aggravation que diminution de peine.



Je me posais cette question par simple curiosité et je n'ai rien trouvé dans la jurisprudence sous l'article 122-1 du code pénal donc je me tourne vers vous, histoire de voir ce que vous en pensez.



Merci ! Dernière modification : 06/03/2020 - par WalterBlack

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Isidore Beautrelet Administrateur

Bonjour

A mon humble avis, si une expertise psychiatrique prouve que l'individu est effectivement cleptomane, alors il pourra jouir d'une irresponsabilité.

Certes, la répétition des vols est normalement une circonstance aggravante, mais là nous sommes face à un individu qui ne contrôle pas ses pulsions.

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Oui, vous avez sans doute raison, d'autant que les vols réalisés par un cleptomane sont souvent bien différents des voleurs ordinaires, l'un cherchant satisfaction dans le vol en lui-même et l'autre dans le profit qu'il pourra en retirer.

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C9 Stifler Intervenant

Bonjour,

J'ai pas trouvé de sujet sur la cleptomanie, mais la pyromanie est aussi un trouble psychique lié à une certaine obsession de commettre un acte criminel, et le juge d'instruction a déjà statué sur une irresponsabilité pénale pour ce cas :

https://www.objectifgard.com/2019/03/12/gard-le-pyromane-sort-de-prison-et-ne-sera-jamais-juge-il-avait-incendie-60-voitures/

Après, je pense que pour ces types de trouble psychiques l'abolition du discernement n'est généralement pas totale. De sorte que je pencherai plutôt vers une circonstance atténuante qu'une irresponsabilité. Dernière modification : 06/03/2020 - par C9 Stifler

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Merci beaucoup pour ce cas. La pyromanie me parait effectivement être le trouble psychique qui puisse se rapprocher le plus de la cleptomanie. On peut donc supposer que la même issue aurait été empruntée.



Quant à la seconde partie de votre message, elle m’étonne un peu. Si j'ai bien lu l'article, les experts ont bien conclu à une abolition, et non une simple altération, du discernement.

Pourquoi pensez-vous que ça ne serait pas le cas dans une affaire analogue concernant un cleptomane ? (À moins que vous considériez que ce soit une décision d'espèce ?) Dernière modification : 06/03/2020 - par WalterBlack

Publié par
Isidore Beautrelet Administrateur


Pourquoi pensez-vous que ça ne serait pas le cas dans une affaire analogue concernant un cleptomane ?


En effet, moi non plus je ne vois pas pourquoi un juge traiterait différemment le cleptomane du pyromane. Dans le deux cas, on a un trouble psychique qui pousse l'individu à commettre des infractions.

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C9 Stifler Intervenant

En fait, je ne donnais que mon avis personnel sur les troubles psychiques généraux et je ne distinguais pas selon le cas du pyromane ou du cleptomane. Le problème des troubles psychiques c'est qu'il n'y a pas forcément abolition du discernement, c'est pourquoi je pense que le caractère obsessionnel d'un trouble n'emporte que dans de rares cas l'abolition du discernement.

Plus précisément, le pyromane ou le cleptomane sait ce qu'il fait lorsqu'il agit. Toutefois, tout l'enjeu serait alors sur l'abolition du contrôle de ses actes. Sur ce point, je pense qu'il y a plus une entrave de ses actes que d'une abolition totale pour les cas d'obsession.

Après, ça s'apprécie évidemment au cas par cas, et je ne suis pas non plus un expert dans le domaine psychologique. Il reste que j'ai quand même des doutes quant à une abolition totale du discernement ou une perte totale du contrôle de ses gestes.

Surtout que, si la personne sait qu'elle est atteint de tel trouble obsessionnel et qu'elle aile dans un endroit à risque en tout conscience des choses, là je ne peux qu'encore plus douter de son irresponsabilité pénale.

En tout cas, je ne nie pas le fait que les troubles obsessionnels sont des états de démence. Cependant, je pense qu'il est nécessaire de tenir compte de la gravité de la démence.