Besoin d'aide sur un sujet de procédure pénale M2

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Bonjour à tous,
je suis en Master II droit privé et je dois actuellement effectuer un exposé d'une heure sur "l'avenir de l'instruction" je rencontre quelques difficultés à faire un plan.

J'ai plusieurs idées essentielles bien entendu il s'agit de parler de la survie du juge d'instruction considéré par NB et Balzac comme "l'homme le plus puissant de France", de parler de ses pouvoirs au vue des réformes successives qui ne cessent de diminuer ses prérogatives (JLD > 15 JUIN 2000 mais également la loi Perben II qui a accroit considérablement les pouvoirs du MP au détriment du JI suis

Pour l'instant je collecte encore des informations sur le sujet, mais je ne vois pas comment articuler le plan sachant qu'il faut que je traite de l'ensemble des problèmes posés par l'avenir de l'instruction, si quelqu'un a des idées ou un avis sur mon raisonnement je suis preneuse, tout est bon à prendre !

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LouisDD Administrateur

Bonsoir

Sur l'instruction n'y a t-il pas un débat sur son mode de fonctionnement ? (mise en place d'une collégialité)
Remise en cause avec l'affaire d'Outreau notamment .

Questions associées à votre sujet
Comment le remplacer dans l'éventualité où on voudrait le supprimer ?
Toute les lois que vous citez, n'invitent t-elles pas à penser que peu à peu nous nous dirigeons vers la suppression de ce juge ?
Quel(s) rôle(s) pour le futur ?


Proposition de plan :

I le juge d'instruction : une fonction critiquable
A) d'importantes prérogatives ...
B)impliquant de grandes responsabilités

II Le juge d'instruction, une fonction tendant à disparaître ?
A) Réduction des prérogatives
B) Une fonction source d'erreur

Deuxième plan

I) Le juge d'instruction, une fonction disposant d'une grande puissance
A) Avec d'importantes prérogatives...
B) Mais une volonté de les réduire

II) Un avenir en devenir
A) Des erreurs entachant la fonction
B) Vers une réformation de la fonction


A voir
Bonne soirée

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Mon précieux :
http://www.juristudiant.com/forum/charte-de-bonne-conduite-a-lire-avant-de-poster-t11.html

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Je vous remercie beaucoup pour votre aide, effectivement le sens de la législation tend à considérer que nous nous dirigeons vers la suppression du juge d'instruction ( débat en rigueur depuis des années) la réforme du 3 juin 2016 allant encore dans ce sens en accordant d'importante prérogative au procureur de la République au détriment du JI.


J'avais pensé à un autre plan :

I°) Vers la suppression du juge d'instruction

A°) Amoindrissement des compétences du juge d'instruction à la faveur de nouveaux organes.

- JLD (prérogative en matière de détention provisoire) avec la loi de la modernisation de la justice du 21 e siècle qui lui reconnaît également un statut.
- Procureur de la république avec l'accroissement de prérogatives (Loi du 3 juin 2016)

B°) L'abandon d'une instruction collective

- historique des diverses réformes voulant instaurer la collégialité de 1985 à 2016 dans le but de rendre le JI moins solitaire,
Pour finalement aboutir à une réforme sur la modernisation de la justice du XXI e siècle) qui écarte l'option de collégialité.
On peut se demander si cette réforme n'est pas une nouvelle volonté du législateur de supprimer le Juge d'instruction.

II°) L'idée de suppression lacunaire

A°) Le statut du ministère public insatisfaisant

- le MP devant être indépendant au regard de la CEDH, une modification de son statut s'impose.
nomination + subordination

B°) Quelles alternatives ?

- modèle accusatoire (EU Affaire Simpson loin d'être infaillible)

QU'en pensez-vous ?
( Dans ce cas je parlerai des pouvoirs du JI et des critiques dans l'introduction ..)

Merci d'avance

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LouisDD Administrateur

Bonsoir

N'étant qu'en L1 je ne sais pas si mon jugement sera avisé, mais concernant votre plan j'ai quelques remarques :
Votre I ne devrait il pas être agrémenté d'un "? " ? Ou même être reformulé car vos sous partie formulée ainsi et accompagnées de ces idées, a mon sens ne témoignent pas d'une éventuelle disparition du JI (bien entendu lors de votre exposé il faudra bien montrer que votre partie lova en ce sens)

Votre grand deux est il bien à prendre dans ce sens : Si on supprime le JI, Nous n'avons rien pour le remplacer ?

Par contre je ne comprends pas vos sous partie, notamment celle sur le MP : vous développer ici que le MP n'a pas les compétences requises en cas de suppression du JI ? Cela ne recoupe t-il pas votre I À ?

Quant à l'affaire Simpson je ne vois pas ce que vous voulez montrer avec ?

Bonne soirée

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Mon précieux :
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