Argumentation Droit Pénal

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Bonjour, ayant une "argumentation" à faire en droit pénal, plus précisément sur le thème étant " L'intérêt de la distinction entre le dol général et le dol spécial". J'aurai aimé savoir quel type de format fallait t'il appliqué pour réaliser l'exercice en question. Ayant déjà réalisé l'exercice, j'aurai aimé savoir si il était possible de montrer éventuellement ce que j'ai pu réalisé pour savoir si ce que j'ai fais étais bon, merci de votre aide.

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Rebonjour, merci beaucoup de votre réponse, voici donc mon travail ( il risque d'être assez long ) :

" Tout d'abord, il est à savoir ce qu'est un dol dit de général et un dol dit de spécial. Le dol général est la volonté de tendre vers un acte allant à l'encontre de la loi pénale, le dol général regroupe une multitude de types d'infractions intentionnelles, il s'agît de la volonté de commettre une violation de la loi pénale de manière générale. Tandis que le dol spécial, est la volonté de parvenir à un résultat déterminé dont ce résultat qui résulte du dol spécial est fixé par la loi pénale. L'intérêt de distinguer ces 2 notions est de pouvoir identifier premièrement l'impact de la violation de la loi pénale résultant de l'acte de l'auteur. Le dol spécial est quant à lui plus explicite que le dol général, il permet d'élaboré une identification plus précise de la loi pénale qui a été violée au regard de l'acte de l'auteur, englobant plusieurs aspects permettant de définir la gravité de l'acte contraire à la loi pénale, tels que, l'aspect simple, qui résulte de la volonté immédiate de l'auteur entraînant une peine ordinaire, l'aspect aggravé, issu de la volonté de l'auteur précédant la violation dont la peine sera plus sévère, l'aspect déterminé issu d'une violation menant au préjudice précis sur une victime précise, l'aspect éventuel issu de la conscience d'un possible résultat dommageable résultant de l'acte sans pour autant éviter les conséquences, ainsi que l'aspect dépassé, dont le résultat produit est plus grave que celui qui était envisagé. Globalement, l'intérêt d'effectuer cette distinction est à la fois de démontrer une vision global d'une volonté à violée la loi pénale ( Dol Général ) en montrant une multitudes d'infractions intentionnelles et aussi de démontrer une vision nettement plus explicite de la violation qui résulte de la volonté de l'auteur, qui selon ces conséquences et sa méthode d'application pourra définir plus précisément ce qui a été violé au sein de la loi pénale."

Alors voilà, j'ai posté l’entièreté de mon travail que j'ai pu effectuer sur le sujet, j'espère que cela ne sera pas trop illisible. Je n'ai pour ma part pas effectuer de plan car mon chargé de TD m'as dit qu'un plan n'était pas obligatoire pour effectuer ce travail.

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C9 Stifler Intervenant

Bonjour,

Je n'arrive pas trop à comprendre vos aspects pour le dol spécial, du moins j'ai l'impression que vous confondez dol spécial (la recherche d'un résultat)/ dol indéterminé (la commission de l'infraction sans rechercher un résultat précis)/ dol dépassé (la commission de l'infraction va au-delà de ce que l'auteur espérait)/ dol éventuel( l'auteur agit en ayant conscience d'une prévisibilité dans le résultat).

En soit, si je prends l'exemple de l'aspect dépassé du dol spécial que vous avez mentionné, cela correspondrait en fin de compte à un dol dépassé. Or le dol spécial est une catégorie de dol comme l'est le dol général/dépassé..

Concernant l'aspect simple/aggravé/déterminé du dol spécial, je ne vais pas m'avancer dessus faute de compréhension..

Sinon, je pense que votre argumentaire ne reflète pas assez le critère d'imputabilité entre le dol général et le dol spécial. Je veux préciser par là qu'un exemple semble pour ma part nécessaire pour illustrer la différence. En particulier, je pense à l'affaire du sang contaminé avec la question du crime d'empoisonnement qui est devenu un dol spécial, ce qui conduisit une sorte d'impossibilité de prouver ce crime puisqu'il est extrêmement difficile de démontrer que les médecins avaient cette intention homicide. Alors que le dol général ne nécessitait que de démontrer qu'ils avaient commis les transfusions en sachant que le sang était contaminé.

De fait, il faut nécessairement souligner cette différence en matière de preuve de l'élément intentionnel entre le dol général et le dol spécial.

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Rebonjour, merci beaucoup de votre réponse.

Pour le coup, vous me conseilleriez de mettre dans mon argumentation l'affaire du sang contaminé afin de mieux déterminer la distinction entre le dol général et spécial ? Dans le sens ou j'expose cette affaire afin de déterminer le dol spécial qui permet de déterminé le crime si présence d'une intention et le dol général qui quant à lui comme vous l'aviez dit ne nécessite uniquement de la présence d'une faute sans prendre en compte l'intention ?

Devrais-je enlever les autres dol que j'ai rajouté ( dol aggravé,déterminant,simple...) comme vous l'aviez dit qui sont des dol différent comme sont le dol spécial et général ?

Merci de votre aide.

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C9 Stifler Intervenant

Le dol général est un dol donc reflète une intention ! Mais le dol général pourrait être vu comme le " plus petit dénominateur commun " dans ces différentes catégories de dol. C'est-à-dire que c'est une volonté abstraite de commettre l'infraction.

Donc, en soit le dol spécial (de même pour les autres dols différents du général) est un dol général plus poussé puisque l'on tient compte du mobile de l'auteur de l'infraction. C'est pourquoi, la preuve de l'élément intentionnel sera plus difficile pour une infraction caractéristique d'un dol spécial que d'un dol général.

Personnellement, j'avais pris l'affaire du sang contaminé car je trouvais que cela illustrait clairement, pour ma part, la différence entre le dol spécial et le dol général. Mais vous êtes libre de choisir un autre exemple. Je reprécise juste que le dol général pour l'affaire du sang contaminé aurait été le fait de prouver que l'accusé connaissait les risques relatifs à la transfusion de ce sang et qu'il agissait de manière intentionnelle. Or le crime d'empoisonnement invoqué par le ministère public est un dol spécial qui nécessite une intention de tuer. Donc une intention avec un degré d'exigence plus élevé.

Les autres dols n'ont pas grand chose à voir avec la comparaison dol général/dol spécial, donc il serait judicieux de les enlever. Juste par curiosité, les termes dol simple/aggravé/déterminant viennent de votre cours ?

Je vous invite à lire la remarque de l'auteur sur le dol spécial dans ce lien que je trouve très intéressante :

http://patrickmorvan.over-blog.com/article-18662651.html

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Rebonjour, oui effectivement ces autres dol font partie de mon cours mais dans des parties différentes de celles qui abordent le dol spécial et général. Merci je les enverrais donc, je pense utilisé votre exemple qui je trouve est très intéressant enfin de mieux démontrer la distinction de ces 2 notions que sont dol général et spécial afin de montrer le mieux l'intérêt de celle-ci