Aide commentaire subrogation - compensation

Bonjour à tous,

Je viens vers vous dans l'espoir d'avoir un peu d'aide concernant un commentaire d'arrêt à rendre en droit civil, concernant la subrogation et la compensation relative au contrat d'affacturage.



Je vous mets le lien de l'arrêt en question ci-joint: http://juricaf.org/arret/FRANCE-COURDECASSATION-19900403-8910255

J'ai commencé à réfléchir sur le sujet et j'ai réussi à faire plan qui me paraît assez limité pour le coup.

I- Le rappel des conditions d'admission de la subrogation conventionnelle consentie par le créancier

A- Une subrogation nécessairement accessoire à un paiement

B- L'inutilité du consentement du débiteur

II- L'admission d'un recours subrogatoire du débiteur tenu in solidum

A- La recevabilité de la compensation antérieur à la subrogation

B- Le principe d'inopposabilité de la compensation survenue après la subrogation.



Qu'en pensez vous ? J'avoue ne pas trop savoir comment améliorer tout ça, n' ayant jamais eu la moyenne en Civil.

Vous remerciant par avance de vos pistes. Dernière modification : 29/11/2020 - par Isidore Beautrelet