[COMMTXT] Article mille cent quatre-vingt-quinze du Code civil

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LouisDD Administrateur

Salut

Cette semaine commentaire de l'article précité dans le titre.

En voici mon analyse (le plan en tout cas)

I) L'apparition de l'imprévision
A) Notion
B) Une volonté de renégociation

II) Les effets du non aboutissement de la renégociation
A) Entre les parties
B) Par l'action d'une seule partie

Sachant que le plan suit le texte, le contenu y es à peu près dans le bon ordre.

A plus

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Le précieux... enfin la charte du forum quoi !

Ma méthode de travail

"Plus que des lois de procédure, ce sont des lois de neutralité fiscale qui sont le meilleur remède aux tentations d'abus de droit." Maurice Cozian (1936-2008)


"Fear," he used to say, "fear is the most valuable commodity in the universe." Max Brooks, WWZ

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LouisDD Administrateur

Salut

Oui les titres ne sont pas travaillés...
Mais dans ce TD le plus important reste les idées et le contenu, du fait que l'on ne s'attarde pas plus que cela sur le plan...

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Le précieux... enfin la charte du forum quoi !

Ma méthode de travail

"Plus que des lois de procédure, ce sont des lois de neutralité fiscale qui sont le meilleur remède aux tentations d'abus de droit." Maurice Cozian (1936-2008)


"Fear," he used to say, "fear is the most valuable commodity in the universe." Max Brooks, WWZ