Votre avis svp

J'aimerais avoir votre avis afin de pouvoir remonter le moral à un ami. Il s,est fait prendre à faire de la reproduction de jeux video et il trafiquait des consoles de jeux Wi pour que les gens puissent avoir plein de jeux etc...

enfin bref, je voudrait savoir selon vous, que lui réserve l'avenir. Un dossier criminel bien-sur, mais à part ca? Risque t'il une peine d'emprisonnement, une amende??? Il n'a pas tuer personne, Il na pas vendu de la drogue, Il a juste trafiquer des console de jeux, et vendait des puce pour les jeux de nintendo DS.

Tout le monde l'avait prevenu que c'était illegal, qu'il prenait des risques inutile, et qu'il devait cesser. Il n'a pas écouter et devras vivre avec les consequences malheureusement.

Merci de me repondre.... Que risque t'il selon vous?

alors je ne connais pas la qualification retenue, mais je pense qu'il y aura faux, recel...

bref il encourt une peine d'emprisonnement, une amende, outre des éventuels dommages et intérêts si les fabricants de console se constituent partie civile et demandent des dommages et intérêts

à mon avis il risque de la prison avec sursis, un grosse amende et des dommages et intérêts...

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M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles

Bonjour,

Criminel, peut-être pas, mais à part les crimes, vous avez sûrement entendu parler de "délits" ?
Et que…

… vous avez certainement remarqué qu'il ne suffit pas de n'avoir tué personne ou de ne pas avoir vendu de la drogue pour ne pas risquer la prison ?


Idéalement, pour qu'on puisse vous répondre, ce serait de connaître les charges retenues contre lui, parce que la palette est assez large, entre la contrefaçon, la concurrence déloyale, le commerce illicite, etc., etc.,

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