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je viens de prendre un pv pour stationnement non payé 11 € (c pas bien je sais)
je crois que j'ai une chance de pouvoir le faire annuler car le contractuel (police municipal) à omis de mettre le modèle du véhicule il a bien mis la marque, l'immatriculation mais pas le modèle.
qu'en pensez vous ?   puis je dénoncer cette contravention
 puis je dénoncer cette contravention
              
								
            
 
                    
								Bonjour,
Vous pouvez toujours, ce n'est pas interdit...
sachant que l'inscription du modèle n'a rien d'obligatoire (la marque non plus d'ailleurs).
Petit détail : contester n'interrompt pas les délais de paiement...
Pronostic de réussite : entre 5 et 10 %, en gros.
              
								
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Hors Concours
            
 
                    
								Merci Camille
je crois que vu le montant .... je vais payer
              
								
            
 
                    
								je pense que c'est une sage décision car contester te reviendrait beaucoup plus cher
              
								
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