topo: regime presidentiel, parlementaire, modalite actuelle

Coucou à tous!

J'ai un prof de Td extra qui fait tout pour que ces élèves réussissent et ils nous envoi donc régulièrement des petits "topos" qui nous servent pour les révisions.

J'en poste un ici sur les différents type de régime ça peut toujours servir (au L1 au moins car les plus avancés en on peut etre plus besoin...).

J'en ai un tas d'autre en stock mais je les posterai seulemeny si cela vous dit : il s'agit de corriger de dissertation ; seujet: séparation des pouvoirs, parlement sous la IIIème et IVème.. et tant d'autre! dites moi si c'est utile! Bon courage à tous pour les exams


La mise en œuvre pratique de la séparation des pouvoirs peut s’incarner dans différents types de régime : soit une séparation tranchée et accentuée dans le cadre du régime présidentiel, soit une séparation nuancée ou atténuée dans le cadre du régime parlementaire, ou gouvernement de cabinet. Cependant, cette dichotomie est toute théorique, et il semble à l’heure actuelle que l’on assiste à une « marche de concert » pour reprendre les termes de Montesquieu (ex : Vème république.)

Le régime présidentiel :
L’autorité présidentielle est moins affirmée que concurrencée. En gros, aux USA, le congrès et le Président fonctionne en couple, alors qu’en France, le parlement, en période de fait majoritaire s’abandonne à son président. Ce régime se caractérise par deux traits essentiels, spécialisation fonctionnelle et irrévocabilité mutuelle. 
L’exécutif est monocéphale, c'est-à-dire qu’il appartient tout entier à une seule et même personne, qui cumule les attributions de chef d’Etat et de chef du gouvernement. Il est assisté d’un certain nombre de collaborateurs qui sont nommés et révoqués par lui. Ces aides ne peuvent cumuler cette fonction avec une fonction législative. Le président tire son autorité d’une investiture populaire. Il est indépendant du parlement, qui ne peut pas mettre en cause sa responsabilité politique, ce qui implique en retour que le président ne puisse disposer du droit de dissolution.
Le parlement est bicaméral, aux USA, ceci est la conséquence de la structure fédérale. Le congrès est donc composé de deux chambres : la chambre des représentants (435 membres élus au SM1T pour 2 ans), et le sénat (2 membres par Etat, élu au SM1T pour six ans, renouvelable par tiers tous les deux ans. Le parlement n’est donc pas ici le faire-valoir du Président mais un véritable contre-pouvoir.
Ces deux corps bénéficient donc d’une autonomie fonctionnelle (pas d’action de l’un sur l’autre) et organique (domaine propre à chaque organe). Mais en pratique limité (droit de veto du sur loi du congrès, par exemple)

Le régime parlementaire :
On peut le définir comme un régime dans lequel les organes de l’Etat collaborent et dépendent mutuellement. En d’autre terme, la collaboration fonctionnelle se joint ainsi à la révocabilité mutuelle. Tout l’enjeu est donc l’unisson de la majorité électorale. D’une manière générale, ce régime se caractérise par un exécutif bicéphale et un parlement bicaméral.
Un exécutif bicéphale ou l’aigle à deux têtes, il existe une dissociation entre le chef d’Etat (élément fixe) et le chef de Gouvernement (élément mobile). Le chef de l’Etat incarne l’Etat qu’il soit monarque héréditaire ou Président de la République. Ce dernier, ne bénéficie pas en général d’une investiture populaire à la différence du régime présidentiel. Normalement, il est politiquement irresponsable, et chacun de ses actes doivent donc être contresignés (normalement par le chef du gouvernement). Dès lors, les conflits entre l’exécutif et le parlement ne peuvent l’atteindre. Il peut parfois être un emblème, et donc posséder une influence symbolique (reine en Angleterre qui contribue à la constitution du groupe : élément stable)
A l’inverse, le chef de gouvernement ou le cabinet est la pièce essentielle du régime parlementaire, c’est par son truchement que s’établit le concours entre exécutif et législatif. Il ne peut gouverner qu’avec la confiance de la majorité parlementaire issue des élections. S’il n’a plus cette confiance il doit démissionner. Les ministres sont en général pris dans le parlement et donc compatibilité ou cumul des mandats. Ils sont solidairement responsables c'est-à-dire qu’ils répondent en commun de la politique du cabinet devant les députés.
Un parlement bicaméral, (Sénat, AN en France, Lords, commune en GB) ce bicaméralisme peut peut-être se comprendre comme un moyen d’éviter de rendre le parlement trop puissant en le divisant, comme l’exécutif. Cependant, en raison de la logique majoritaire, la seconde chambre tend surtout à avoir un rôle consultatif plus qu’idéologique.
Dans son fonctionnement, du fait de la possibilité du cumul des mandats, on peut parler d’activité ou de compétences ouvertes ou concurrentes. Le parlement peut participer aux activités de l’exécutif et inversement. C’est donc une collaboration équilibrée, mais également sanctionnée : les pouvoirs sont révocables mutuellement : le droit de mettre en jeu la confiance du gouvernement (question de confiance, ou motion de censure) a pour contrepartie le droit de dissolution du chef du gouvernement. Par ailleurs le gouvernement ne pouvant gouverner que s’il dispose d’une majorité parlementaire il faut une expression majoritaire du corps électoral.

Les différentes formes de régime parlementaire :
Le parlementarisme dualiste ou orléaniste, acclimaté en France en 1814. Deux éléments le caractérisent : le chef de l’Etat demeure un acteur politique, tandis que le gouvernement est une interface entre ce dernier et parlement. (en gros, il s’agit d’une monarchie limitée. Gouvernement frappé par la double responsabilité (début de la III République jusqu’à amendement Grevy).
Le parlementarisme moniste c’est la modalité classique par excellence : c'est-à-dire chef de l’Etat spectateur, et parlement / gouvernement qui travaille de concert

Modalité contemporaine :
Parlementarisme rationalisé : en référence à la constitution allemande de Weimar. En fait le but est d’instaurer un ensemble de règles techniques destinées à préserver la stabilité et l’autorité du gouvernement en l’absence d’une majorité parlementaire constante. Par exemple, en Allemagne, motion de censure constructive (art.67), et dans la V République : fixation de l’ordre du jour des assemblées par le gouvernement (art.48), stricte engagement de la responsabilité du gouvernement (art.49).
Parlementarisme majoritaire : il est façonné par la logique majoritaire, politiquement, un parti détient à lui seul la majorité des sièges. Seule contrainte, la discipline de vote des députés.

De ces deux grands idéaux-types que sont le régime présidentiel et le régime parlementaire, ont découlé deux modèles strictement opposés, l'un au profit du parlement, l'autre au profit du chef de l’exécutif.
Régime d’assemblée ou conventionnel
En souvenir de la Convention entre (1792-95). Il se caractérise par la confusion des pouvoirs au profit du parlement. Le gouvernement est réduit au rôle instrumental de commis. Il se caractérise par deux faits principaux l’assujettissement de l’exécutif et la souveraineté parlementaire. Le cabinet procède d’un vote de confiance de l’assemblée : l’investiture. A cela s’ajoute en général l’interdiction du droit de dissolution. A l’inverse, le parlement confond pouvoir, peuple, souveraineté, démocratie. La loi en tant qu’émanation de l’assemblée, souverain absolu, est donc infaillible et incontestable.
Le régime présidentialiste
En gros concentration de l’autorité au profit du chef de l’Etat : « régime qui concentre le pouvoir entre les mains du chef de l’Etat en raison de son mode d’élection au suffrage universel et de la disposition d’une majorité parlementaire. » (ex de la V République). Ne fonctionne qu’en période de fait majoritaire.


J'ai modifié le titre pour plus de lisibilité[/i]

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manger fenouil jamais d'embrouille manger laitue jamais cocul manger choux fleur jamais tu meurs!;)

est-ce que tu as l'autorisation du chargé de td pour publier ?

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Oula...


J"avoue que non... mais dans la mesure ou il envoi ces documents à une bonne cinquantaine d'étudiant je vois pas trop en quoi cela le gênerait...

Je ne sais pas trop quoi dire mais si vous trouvez ça inapproprié et bien je n'enverrais plus rien ...

Je trouve cependant cela dommage pour les étudiants qui auraient pu en profiter; je crois que si c'était des documents secrets il ne les enverrait pas...

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Vu le contexte, je ne pense pas que cela puisse être inapproprié. Demande lui quand même son accord par principe...

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On peut ajouter à ces régimes ceux d'assemblée et de confusion des pouvoirs. Après c'est plus de la culture historique, mais une ou deux ligne dessus dans une disserte...

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Master Droit public des affaires Lyon 3

Bonjour,
j'ai pris connaissance de ta proposition, je suis en l1 droit, j'ai une dissertation un peu compliqué pour moi : la motion de censure constructive en allemagne. aurais tu un qq chose sur ça ?
Merci