SUJET PLAN COMPARATIF

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decastellouis Intervenant

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LouisDD Administrateur

Bonsoir

Pour essayer de respecter le sacro saint I II qui tiens si bien au droit, pourquoi ne pas intégrer la partie III dans le IA et IB ? Après ça risque de déséquilibrer les deux parties restantes...

Pour tenter de comparer plus de façon plus liée les deux procédures, un changement de problématique pourrait s’avérer judicieux.
Je vois par exemple un point d’ancrage pour la comparaison avec pour problématique les éléments suivants : la procédure influe t’elle sur le but et sur les moyens de l’atteindre ? Je sais pas si c’est bien formulé, mais en gros j’en vois d’après ce que vous dites que ce sont deux procédures qui sont vraiment différentes, et pourtant elles doivent bien répondre à un but commun... c’est donc intéressant de se demander pourquoi et comment se fait il qu’avec deux procédure différentes on parvienne au même résultat et surtout pourquoi on doit avoir deux systèmes différents pour y parvenir, cela pour des particularismes à mon avis...

A plus

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Le précieux... enfin la charte du forum quoi !

Ma méthode de travail




"Plus que des lois de procédure, ce sont des lois de neutralité fiscale qui sont le meilleur remède aux tentations d'abus de droit." Maurice Cozian (1936-2008)






"Fear," he used to say, "fear is the most valuable commodity in the universe." Max Brooks, WWZ

Publié par
decastellouis Intervenant

Merci pour ton point de vue, j'ai essayé de voir aussi dans ce sens en faisant référence aux enjeux dans un second plan que j'ai réalisé.
je te tiens informer