Substituts de peines

Je me fais suer avec ce sujet car si je réussi à faire une première partie :

I/LE DOMAINE DES PEINES ALTERNATIVES
A/ Le champ d'application
B/ Les infractions concernées

La seconde, ne m'apparaît pas aussi évidente...

Je comptais traiter de leur mise en oeuvre mais je me demande si ca ne va pas faire trop court :

II/MISE EN OEUVRE
A/ Sanction du non respect des peines alternatives
B/ Efficacité..

Merci si vous pouvez me renseigner...

Pas de titres en majuscules, merci par avance. Stéphanie[/color]

Le sujet a t'il trait aux mesures alternatives aux poursuites ? car je ne suis pas sûre de saisir l'expression "substitut de peines".

En tout cas, si c'est bien le cas, il faudra alors commenter ce terme "substitut".
Et il serait alors judicieux d'évoquer leur justification et leur intérêt, voire même d'aborder la place de la victime.

sinon je trouve ton plan pas mal mais un peu sec, et effectivement a priori un peu déséquilibré mais après ça dépend de toi.
En plus s'il s'agit de mesures alternatives, il serait bon d'éviter de parler de "peines alternatives".

En espérant que cela aura pu te donner des idées.

Merci pour ta réponse, mais il s'agit d'un thème de droit pénal intitulé les substituts de peine; alternatives à l'emprisonnement en fait...

Si cette indication peut te permettre de m'en dire plus, c'est parfait !!!

oui ben je pense qu'il s'agit bien des mesures alternatives, au moins indirectement.

Par exemple, au lieu de mettre en mouvement l'action publique, le procureur va proposer une mesure de composition pénale, qui va consister non pas en des peines, mais en des SANCTIONS (TIG, ne pas rencontrer pendant un certain temps le complice de l'infraction, stage de citoyenneté, etc).

Je pense que la justification et l'intérêt de ces mesures alternatives n'est à surtout pas éluder, afin de souligner notamment l'adaptation qu'elles permettent au comportement du délinquant.
L'idée d'aborder leur efficacité est bonne, mais il faut avoir de la matière (pour pouvoir dire si elles sont et peuvent réellement être mises en oeuvre dans des conditions convenables).

vraiment pour moi c'est ça le sujet, mais le terme "substitut" me dérange toujours, si c'était moi je justifierait mon approche, et notamment le terme "alternatif".[/b]

T'as fait quoi comme problèmatique?

Pour la place de la victime, je ne vois pas où la caser. En général, les peines alternatives, c'est pour les infractions mineures ou pour les mineurs tout court, CEF par exemple.

Je pense que pour la partie II B risque de faire court, sauf si tu as des chiffres pour appuyer tes affirmations. Tu peux rajouter le fait que c'est peu utilisé, que c'est un bon moyen de reduire la population carcérale. Dans une copie de pénale ca fait la différence avec une copie qui fait catalogue ce qu'il faut éviter le plus possible.

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La seule chose qu'on est sûr de ne pas réussir est celle qu'on ne tente pas.

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Bonjour,

Je pense que ce n'est pas une mauvaise idée de parler de la place des victimes puisqu'on oublie souvent d'y penser dans ces cas là : tu peux par exemple en parler lorsque tu abordes l'efficacité des mesures = notamment parce que les victimes peuvent s'opposer à l'alternative.

Je ne dirais pas que ces mesures sont peu utilisées ! y a qu'à voir dans les maisons de justice et de droit.
de même, ces mesures ne sont pas "surtout" utilisées pour les mineurs, sauf erreur de ma part (d'ailleurs je crois que la composition pénale n'est possible pour les mineurs que depuis la loi du 5 mars 2007 (je ne connais pas la date d'entrée en vigueur) = à vérifier).

En théorie pour les mineurs, la prison est l'exception.

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