Souveraineté

Bonjour,

je suis actuellement en première année de droit et les partiels approchent. Je suis donc en pleines révisions et je m'aperçois que certaines notions ont encore du mal à être assimilées.

Je recherche plus de précisions sur le concept de souveraineté mais surtout ses divisions, telles que la souveraité indépendance, la souverainté source et la souveraineté puissance.

Si vous pouviez m'éclairer!!

Je vous remercie d'avance.

Bonne soirée

Emy

Le concept de souveraineté est un concept assez compliqué en première année. Toutefois, on peut quand meme le comprendre assez simplement.

En quelques phrases...

La souveraineté est le principe qui fonde le pouvoir, ou si tu préfères c'est le fondement du pouvoir étatique. IL faut donc comprendre ici que la souveraineté n'est pas la puissance suprême réelle mais seulement la puissance suprême théorique
Autrement dit, quand on parle de la souveraineté, on ne répond pas à la question qui détient le pouvoir suprême mais seulement à la question de savoir "au nom de qui est exercé le pouvoir?".

Ensuite, il y a plusieurs façons de présenter la souveraineté selon les enseigants.
Pour reprendre celle que tu proposes (enfin, si j'ai bien compris), on peut dire rapidement que la souveraineté indépendance correspond à la distinction souveraineté interne souveraineté externe, qui signifie 2 choses: la souveraineté externe des Etats, distincte de la première, est la faculté pour les Etats d'agir dans les relations internationales (par exemple la France peut signer des Traités) alors que la souverainté interne correspond à la définition que je t'ai donné au tout début, c'est ç dire "au nom de qui est exercé le pouvoir dans un Etat"?

La souveraineté source, comme son nom l'indique, est la réponse à la question que je pose depuis le début, au nom de qui est exercé le pouvoir,
Il y a deux reponses possibles: la souveraineté nationale (ce qui veut dire que le pouvoir est exercé au nom de la Nation, entité abstraite correspondant à l'iuniversalité des citoyens d'un territoire) ou la souveraineté populaire (ici le pouvoir est exercé au nom du peuple, qui est la réunion de tous les citoyens de l'Etat)

Enfin, la souveraineté puissance renvoie, à mon sens à la définition initiale. Toutefois, je veux te l'expliquer autrement mais il faudrait dans ce cas là que tu me donnes la définition qu'en donne ton prof, histoire que je sois bien sur quen ous parlions de la meme chose.

J'espere t'avoir un peu aidé. Si il t'en faut plus, envoi moi un MP en donnat des précisions suplémentaires sur ce que tu veux savoir ou en foirmulant tes questions avec plus de précision.

Pascal

Merci ça pourra me servir pour demain matin pour mon partiel aussi

totu d'abord, merci pour l'aide apportée!!

Ces principes apparaissent dans mon introduction au droit consititutionnel. Le chapitre concerné est :l’émergence des concepts du droit constitutionnel.

Voila en résumé, ce que mon prof nous a dit:

1. La souveraineté indépendance

Il s’agit ici d’une indépendance vis-à-vis des puissances étrangères et du monopole de l’édiction du droit s’appliquant sur le territoire où s’exerce cette souveraineté. Les menaces sont d’une part le Saint-Empire germanique et d’autre part le pape qui montre des prétentions politiques au regard d’une certaine interprétation des écrits.

2. La souveraineté puissance

Le roi est l’autorité la plus haute de la chaine féodo-vassalique il n’a donc d’autorité que sur ses vassaux directs. Il faut donc détruite l’autorité vassalique afin d’asseoir le pouvoir royal sur tous les sujets du royaume. Le roi multiplie donc les vassaux directs et limite le droit féodal qui a pour effet d’entrainer l’obéissance au roi de manière égale de la part de tous les sujets.

Après je suis un peu perdue sur la souveraineté source!

Merci des quelques précisions données. Je trouve que cette approche de la souveraineté, très historique (trop?), n'est vraiment pas la plus simple que l'on puisse faire.
Sur la souveraineté source, je crois, mais je ne fais que redire ce que j'ai écris plus haut, qu'il s'agit d'envisager la souveraineté comme le fondement du pouvoir. Après la souv. indépendance quidistingue les Etats entre eux et la souv. puissance qui permet de repérer le "pouvoir le plus fort", la souveraineté source ne peut être que celle qui permet d'identifier au nom de qui est exercé le pouvoir. Par exemple, en 1791, le Roi, qui est le souverain de l'époque (mais je trouve le mot mal choisi car il permet des confusions... on pourrait dire le titulaire réel du pouvoir) l'exerce au nom de qio? au nom de la Nation. C'est la mise en place des théories de la souveraineté nationale. En 1793, ce sera l'émergence de la souveraineté populaire, c'est-à-dire, que la Convention, qui est détentrice du pouvoir, l'exercera au nom deu peuple.

J'espère etre clair... Sinon n'hésite pas à me reposer la question. Essaye le MP et si vraiment tu ne comprends pas je répondrai au téléphone.

merci pour les précisions Ptouhari, ça fait une petite révision sur les points que je dois malheureusement revoir

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le travail fini toujours pas payer donc je crois en ma réussite

ça m'a pas servi ce matin mais au moins c'est plus clair c'est le principal pour moi
+ bonnes vacances les enfants

Merci beaucoup pour toutes ces informations!!

A votre service!!!