societe/ association differences !!

Publié par

coucou
j'aurais besoin d'un petit peu d'aide sur ces notions de bases.

j'ai une question de cours:
une entreprise est elle toujours une societe??
certes non!! car l'entreprise peut etre une asso

or, mon probleme c'est que mon cours ne me permet pas de repondre a la question car on a pas fini l'intro!
en plus j'ai pas de manuel, je devais aller à la bu mais petit pb hier!
consequences, pouvez vous me donner les differences fondamentales entre societe et asso???

j'ai lu un livre il y a un mois mais je m'en souviens pas et je trouve pas de cours des societe sur cette notion spécifique.

c'est pas un truc pour faire mes td, surtout que j'ai presque fini l me manque que cette question!

merci pour votre aide
bise a tous et courage

Publié par
Camille Intervenant

Bonjour,
Si j'essaie de résumer "à la louche", je dirais :
Entreprise = but lucratif
Association = but non lucratif (et services rendus non concurrents d'une entreprise)
Société = entreprise ayant déposé des statuts de société suivant la structure juridique : SARL, SA, EURL, SCI, SCP, etc. et enregistrées au Registre du Commerce. Existence d'actionnaires ou d'associés porteurs de parts du capital.
Entreprises mais pas société : Entreprise individuelle, artisans enregistrés au Registre des Métiers.

__________________________
Hors Concours

Publié par
Olivier Intervenant

une société n'est pas toujours une entreprise... Le couple qui gère son patrimoine immobilier familial sous forme de SCI ne constitue pas pour autant une entreprise à mon sens...

__________________________
Avant de poster, merci de lire la charte du forum

Publié par
Camille Intervenant

Bonjour,
Basiquement, je serais assez d'accord, d'autant qu'on peut constater que "entreprise" est un terme finalement assez vague et très générique. Il n'empêche que c'est bien au Centre de Formalités des Entreprises qu'on va pour déposer la demande de création d'une SCI, familiale ou pas, et que c'est bien au Registre du Commerce qu'on inscrit ladite SCI. D'un point de vue fiscal, on peut opter pour l'impôt sur les sociétés sans autre formalité et qu'on sera donc assimilé fiscalement à une entreprise.
Une SCI a bien une structure de société avec dépôts des statuts, détermination d'un capital social, d'un siège social, et tout le fourbi.
Gestion idem par un ou plusieurs gérants et assemblées générales annuelles. C'est vrai que ça peut paraître disproportionné pour une simple gestion du patrimoine familial.

__________________________
Hors Concours

Publié par

merci
je vais completer les idées avec des arrets de ma fiche.
bise