réunion délégués du personnel

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Salut à tous,

J'ai quelques questions à vous poser. J'espère que vous pourrez y répondre.
Il me faut tout d'abord vous expliquer la situation dans notre société. Nous sommes une petite PME dirigée par deux (2) co-gérants. Nous avons récemment efectué les éléctions des DP. Nous eûmes donc un rendez-vous pour féliciter les DP. Ainsi ils nous ont posé des questions auquelles je ne trouve pas de réponse :

1.Est ce que les deux gérants peuvent organiser, assister et prendre la parole aux réunions des DP ?
2.A la place du Président de la réunion, pourrait-on avoir un comité composé des deux gérants agissant en tant que présidents ?

Cordialement

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Camille Intervenant

Bonjour,
Ben... ils m'ont l'air aussi calés que vous... :wink:

Citation de Sckanda :


1.Est ce que les deux gérants peuvent organiser, assister et prendre la parole aux réunions des DP ?

Euh... non seulement ils peuvent, mais ils doivent...
C'est l'employeur qui doit fixer les dates de réunion et convoquer chaque délégué, et suffisamment à l'avance. Le tout, au minimum une fois par mois. Les délégués doivent remettre une note écrite sur les demandes qu'ils formulent, points qu'ils veulent voir aborder, au moins deux jours avant la réunion.

Bien sûr qu'ils y assistent et qu'ils peuvent prendre la parole, puisqu'en principe, c'est une réunion qui a pour objet de permettre aux délégués de poser des questions à la Direction sur les problèmes liés à l'établissement d'ordre collectif...
Mais, ça ne veut pas dire pour autant que c'est eux qui auront le dernier mot...

Citation de Sckanda :


2.A la place du Président de la réunion, pourrait-on avoir un comité composé des deux gérants agissant en tant que présidents ?

Jamais entendu parler. Comme pour toute réunion ou assemblée, le Président est "élu" en début de séance et est plus un 'titre honorifique" dont la fonction est de vérifier que l'ordre du jour est bien respecté et que les procédures le sont aussi (émargement des présents, quorum atteint s'il y en a un, etc...). Donc, je dirais non, pour éviter l'annulation de la séance pour un bête histoire de vice de forme. A ma connaissance, rien n'empêche l'autre gérant d'y assister en tant que l'un des représentants de la Direction.

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Hors Concours

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Je vous remercie de vos informations. Donc la notion de président n'existe pas dans les réunions des DP. c'est bien ça ?
Je voudrais savoir en outre s'il était possible de faire un accord avec les délégués du personnel pour pouvoir faire assister le DRH de la boite. Bien que j'ai vu qu'on devait avoir autant de DP que de personnes de la Direction.

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Camille Intervenant

Bonjour,

Citation de Sckanda :

Je vous remercie de vos informations. Donc la notion de président n'existe pas dans les réunions des DP. c'est bien ça ?

Une réunion des DP est, en principe, une réunion de travail, pas un tribunal où on jugerait quelqu'un ou une assemblée générale où on prendrait des décisions par votes. Mais il n'empêche que pour être efficace, une réunion de travail a besoin d'un président de séance qui dirige et mène les "débats" et éviter que "ça parte dans tous les sens". Mais son rôle se borne, en principe, à veiller au respect de "l'ordre du jour". Son rôle, ici, se doit d'être impartial, en tant que président. En tant que tel, il n'a pas plus de prérogatives que les autres participants. Sa voix (sa parole) n'a pas plus d'importance que les autres.

Citation de Sckanda :


Je voudrais savoir en outre s'il était possible de faire un accord avec les délégués du personnel pour pouvoir faire assister le DRH de la boite.

Je me trompe peut-être, mais je ne vois pas ce qui pourrait s'opposer à ce qu'un DRH participe à une réunion de travail sur des problèmes collectifs, alors qu'il est intéressé au premier chef. Dans mon esprit, il serait logique qu'il y assiste.

Citation de Sckanda :


Bien que j'ai vu qu'on devait avoir autant de DP que de personnes de la Direction.

Pas sûr qu'il y ait une règle formelle écrite là-dessus, mais peu importe. Comme je l'ai dit, une réunion de travail ne doit pas se transformer en tribunal, donc un seul délégué face à 25 membres de la Direction, ça ne serait pas bien vu... Ce qui doit être garanti, c'est l'équilibre des forces, si forces il doit y avoir.

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Hors Concours

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Dans le méme ordre d'idée: un employeur peut t'il faire assister sa secrétaire aux réunion dp?
Merci par avance pour vos réponse.

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" la plupart des adultes peuvent rester attentifs pendant 45 minutes, mais cela requiert de l'entrainement" Robert FRIPP