Responsabilité du fait personnel

Bonsoir ,
J ai un cas pratique à faire sur la responsabilité du fait personnel avec l'énoncé suivant ; Un enfant de 7 ans amateur de rock'n'roll a l'habitude d d'aller passer du temps chez son voisin un guitariste professionnel.
Le guitariste souhaitant faire plaisir à l'enfant lui a confié une guitare de collection, le garçon en voulant imiter son idole se leva et jeta la guitare par terre, cela a eu pour conséquence d'endommager une des manches .
Le voisin en plus des dégâts sur la guitare est très blessé car il s'agissait d'une pièce de collection unique à laquelle il tenait beaucoup.

Pb: quelles sont les responsabilités en jeu ? Et les exonérations envisageables ?


Pour la responsabilité ;

J'ai envisagé la question de la responsabilité du fait personnel : de l enfant (avec la jurisprudence Lemaire et derguini )

Pour les autres responsabilités, je ne sais pas quelle autre responsabilité je peux envisager sachant que le titre du Td est "la responsabilité du fait personnel "et de ce fait je pourrais pas évoquer la responsabilité des parents.

Pour les causes d exonérations

Jai juste évoqué : le cas de force majeur en indiquant que les conditions ne sont pas remplis

Est ce que vous pourrez m'apporter votre aide pour ce cas pratique ? Dernière modification : 05/02/2020 - par Isidore Beautrelet