Responsabilité contractuelle

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Bonsoir je voudrai savoir si en cas d'exonération de l'une des parties à cause d'un cas de force majeure l'autre partie est-elle tenue d'exécuter son obligation ?

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Chris39100 Modérateur

Bonjour,

Avant toute réponse de notre part, il faut que vous apportiez votre propre réflexion sur ce sujet, afin que nous puissions vous orienter.

Bien à vous.

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Au delà du possible.



Master 1 D.A.F Besançon

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Pour ma part oui mais cela va dépendre du type de contrat

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Chris39100 Modérateur

Oui, mais encore.
Développez un peu, si on n’a pas votre raisonnement on ne peut pas pointer une erreur ou au contraire, une justesse.

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Au delà du possible.



Master 1 D.A.F Besançon

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J'estime que pour les contrats à titre onéreux et synallagmatiques il y a une certaine réciprocité dans l'exécution des obligations