Reproduction artistique d'une photo - droit d'auteur ?

Bonjour, j'ai un client qui me demande une couverture pour son livre, en s'inspirant de la pochette de l'album "London Calling" de the Clash.
Lien image "London Calling"

Je lui ai fait cette proposition de couverture :
Lien image Couverture

Il s'agit d'une peinture numérique qui est une réinterprétation (notament avec l'ajout du crucifix).
Pouvez-vous me confirmer ou non que ceci ne risque rien au niveau des droits d'auteur ou propriété intellectuel vis à vis de la photo d'origine ?

Cordialement Laurent.

Bonjour,

A ce que je lis ici, vous devez demander l accord de l auteur.


Enfin, en utilisant une pochette de disque comme support d’une nouvelle photo, l’internaute crée une œuvre nouvelle. Cette œuvre nouvelle est qualifiée par la loi d’œuvre composite ou « dérivée » et ce qui implique que l’auteur de l’œuvre première ait préalablement donné son accord à cette incorporation, à moins que l’œuvre première ne soit pas tombée dans le domaine public, soit 70 après la mort de son auteur (article L123-1 du CPI).

Toutefois, même dans l’hypothèse où l’œuvre incorporée serait tombée dans le domaine public, les ayants droits de l’auteur peuvent à tout moment s’opposer à une utilisation contraire à l’esprit de l’œuvre en vertu d’un droit moral perpétuel, inaliénable et imprescriptible.




https://www.haas-avocats.com/actualite-juridique/utiliser-une-oeuvre-necessite-une-autorisation/

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Bonjour Lorella, merci de votre réponse, mais je pense qu'il ne s'agit pas du tout de la même chose entre ma problématique et l'exemple que vous prenez.

Dans l'exemple que vous prenez, il est bien dit "en utilisant une pochette de disque comme support d’une nouvelle photo" et dans mon travail, il s'agit d'une peinture et non d'une photo. La différence est que la photo d'origine fait partie intégrante de la nouvelle œuvre créée par photomontage avec modification de titre, ou tête de personnage... Et dans ce cas-là, je comprends que l'auteur reconnaît son œuvre à travers un photomontage...


Mais dans mon cas, on reconnaît l'image originale certes, mais ce n'est pas elle, elle ne fait pas partie de mon oeuvre, c'en est ma propre interprétation créative. En aucun cas, l'auteur de la photo ne pourrait se revendiquer l'auteur de mon œuvre. Dans le même style de ré-interprétation voilà la photo de Hanna par Brandon Hicks : Lien image Hanna

Je l'avais prise pour modèle lorsque je l'ai peinte sur ma tablette :
Video peinture Hanna

Vous voulez dire que Brandon Hicks peut revendiquer des droits d'auteur alors que j'en suis l'auteur ?

N'y a t'il donc pas une différence entre une reproduction (cas que vous avez pris pour exemple avec présence de parties de l'oeuvre originale), et une interprétation / inspiration qui en va de ma créativité ?

((Définition. L'œuvre composite (également appelée œuvre dérivée) est "l'œuvre nouvelle à laquelle est incorporée une œuvre préexistante, sans la collaboration de l'auteur de cette dernière") L'oeuvre original n'est pas "incorporé" comme dans un photomontage)


Cordialement, Laurent.

Bonjour Laurent,




Dans l'exemple que vous prenez, il est bien dit "en utilisant une pochette de disque comme support d’une nouvelle photo" et dans mon travail, il s'agit d'une peinture et non d'une photo.





Peu importe la forme. En outre une peinture numérique se rapproche du réalisme d une photo. Je m intéresse à la photograhie/la peinture et quand je visite des expositions parfois je me demande si c est une photograhie ou une peinture. Il faut vraiment s approcher.



Code de la propriété intellectuelle

Article L113-4





L'oeuvre composite est la propriété de l'auteur qui l'a réalisée, sous réserve des droits de l'auteur de l'oeuvre préexistante.





Le mieux est de vous adresser à un cabinet spécialisé en droit de la propriété intellectuelle.

Tant que c est à usage privé, on peut faire ce que l on veut, mais à partir du moment où l oeuvre est à usage commercial, c est plus risqué. Dernière modification : 09/10/2022 - par Lorella Modérateur

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