Recommandé avec A.R

Bonjour,

Je fais appel à vous, non pas en tant d'étudiant de droit, mais comme simple citoyen, ayant besoin de vos lumières concernant la législation régissant l'envoi de courrier en recommandé. En effet, j'ai il y a de cela quelques jours reçu un courrier de ce type, sans fénêtre et sans contenu. Je souhaiterai en conséquence en contester la validité. Et pour se faire, m'appuyer sur un article de loi. Article que j'ai et c'est la raison de ma venue sur ce site, du mal à me procurer.
Votre aide serait dès lors la bienvenue.

Dans l'attente de réponses..

Cordialement.

Ps : En espérant que le présent post, ne dérangera pas la modération.

Bonjour Novice,

Vous pouvez tout à fait poster sur ce forum, il n'y a pas de souci. Par contre, si l'affaire est urgente ou importante, prenez tout de même des avis de professionnels car la plupart des membres de ce forum sont étudiants, voire en vacances donc sans connexion

Vous avez reçu une enveloppe vide en fait ? Pourriez-vous préciser le contexte ?

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Votre sujet a peut-être déjà été traité : avez-vous utilisé la fonction recherche ?
http://forum.juristudiant.com/search.php

*Membre de la BIFF*

Bonjour,

Avant toute chose, merci de votre réponse. Et pour répondre à votre question, j'ai effectivement reçu une enveloppe vide, dans le cadre d'un différend entre voisins. Différend, pour être plus précis tournant autour de l'utilisation quelque peu dérangeante (c'est le moins de l'on puisse dire) d'un barbecue. Barbecue, pour lequel, j'ai vérifié auprès de la mairie aucun arrêté n'a été pris. Et pour cause l'affaire releve plus du bon sens qu'autre chose...

Cordialement.

Bonjour,

si vous nous en dites plus on pourra peut-être vous aider, mais là c'est un peu vague...

de quel texte juridique parlez-vous dans votre premier post?

Pour la lettre recommandée avec AR, je vous recommande d'en envoyer une en retour en précisant que celle que vous avez reçue était vide

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Merci de respecter la charte du forum.

M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles

Bonjour,
Absolument ! Et en [u:261elg1k]recommandé[/u:261elg1k] aussi.
Je ne sais si ça se fait encore, mais à une époque, on pouvait se présenter à la Poste (euh... aux PTT...), enveloppe non cachetée et le préposé remettait, en plus du reste, une attestation "remis courrier contenant deux feuilles A4 manuscrites cacheté en présence de l'agent" ou quelque chose dans le genre.

Autre solution pour se prémunir contre "le coup de l'enveloppe vide" par le destinataire, utiliser le service de LR/AR électronique de la Poste par internet : c'est la Poste qui imprime à partir du fichier Word ou PDF et qui met sous enveloppe (en milieu sécurisé, qu'on se rassure, confidentialité garantie). La Poste conserve l'envoi en archives pendant un certain temps en cas de litige. Imparable.

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Hors Concours

Bonjour,

Alors, qui se plaint de quoi ? Si aucun arrêté, c'est que l'utilisation n'en est pas interdite.
Et il reste toujours le terrain du "trouble de voisinage".

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Hors Concours

Bonjour,

Sous réserve que la magistrat n'aime pas la saucisse grillée. Cela m'étonnerait beaucoup qu'un magistrat aille jusqu'à considérer un barbecue comme un trouble anormal de voisinage.. Encore qu'evidememnt, si la personne s'amuse à griller de la viande et du poission du matin jusqu'au soir.. Mais bon, cela resterait quand même exceptionnel.

On est loin des jurisprudences sur le chant du Coq du voisin à 6h du mat. C'est dommage, c'était rigolo.

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Doctorat en Droit privé et Sciences criminelles à faculté de droit de montpellier

Bonjour,

Bien d'accord, mais novice ne donne pas de détails et, en plus, son dernier message est contradictoire.
Mais peut-être n'imaginez-vous pas à quel point certains de nos contemporains sont capables de déployer des trésors d'imagination quand ils ont décidés d'emm***der leur voisin et ce, même avec un simple barbecue...


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Bonjour,

Oh si j'imagine, quand je vois à quel point mes voisins sont capable de m'emm***der justement avec seulement une table sur leur terrasse parce qu'ils ont décidé d'y passer 14h par jour et qu'ils parlent comme des poissonniers... Alors je n'ose imaginer ce que ce serait s'ils s'étaient pris de la même passion pour la saucisse grillée!

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Doctorat en Droit privé et Sciences criminelles à faculté de droit de montpellier

Bonjour,

Vous avez essayé les sardines et les merguez au fenouil ? Les gambas marinées au pili-pili ? Les andouillettes au Maroilles ? Le foie de veau flambé au Fernet-Branca ? Les rognons de porc au Münster ?


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Merci,

Je sais comment organiser ma vengeance... Dimanche midi, je peux vous garantir qu'ils vont en avoir pour leurs narines La résistance s'organise!

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Doctorat en Droit privé et Sciences criminelles à faculté de droit de montpellier

Bonjour,

En été, la vengeance est un plat qui se mange... bien grillé, c'est bien connu...

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