Recel

Bonjour,
J'aimerai savoir si une personne qui, récupère des objets dérobés près du voleur et qui les retitue à son légitime propriétaire, peut se voir reconnue coupable de recel? Quelqu'un a-t-il des cas de jurisprudence sur la question?
Merci
Bonne soirée

C'est effectivement très particulier, car du moment que la personne a connaissance de la provenance des objets, et le simple fait de les avoir détenus (même sans les conserver) qualifie de recel.
Mais on pourrait imaginer un cas jurisprudentiel "d'excuse" qui supprimerait l'intention dans l'infraction.

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Bonsoir,
Je n'ai rien trouvé en jurisprudence mais je n'ai pas forcément les bons outils pour trouver, alors si quelqu'un a quelque chose ça m'interesse
Merci

Qu'entends-tu par "récupérer"? Parce que ça ressemble à un vol : le voleur se fait voler par une personne qui joue les justicier, pour rendre les objets au véritable propriétaire, c'est ça ?

Je n'en ai jamais vu : il n'y a que des voleurs malhonnêtes

Je pense que tout dépend commen til les récupère ses objets.
S'il les trouve chez la personne et les reconnaît, qu'il les prend et les rend à son propiétaire qu'il connaît aussi, je ne suis pas sûre que ce soit du recel.

Le recel c'est le fait de soustraire volontairement aux recherches, l'objet qui a été volé ou détourné par un autre. Là il ne soustrait rien aux recherches puisqu'il les "récupère" (comment d'ailleurs?) pour les rendre tout de suite après.

Je pense que le contexte peut jouer. Cette affaire n'ira pas bien loin si c'est familial par exemple. Par exemple, si la tante vole une assiette de porcelaine à sa soeur, le fils la remarque et la récupère pour la rendre à sa mère. Est-ce vraiment du recel?

Attention !
Le simple fait de détenir, même un court instant, un objet que l'on sait volé, suffit à caractériser le recel !

La définition de "c'est le fait de soustraire volontairement aux recherches, l'objet qui a été volé ou détourné par un autre." est incomplète et inexacte.

Voir :

Faites attention aux définitions !

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Ok
mais l'article ne dit rien si tu le récupère pour le rendre à son propriétaire. Et si la JP ne dit rien non plus ....
De plus l'article ne dit rien sur la durée de la détention de l'objet. Est-ce qu'un court instant suffit justement? Ou bien est-ce que cela demande un certain temps de détention?

Détenir signifie "Avoir quelque chose en sa possession" donc il suffit de prendre l'objet pour le détenir. S'il devait y avoir une notion du temps, cela aurait été précisé dans l'article justement.

Je me souviens d'un exemple jurisprudentiel de quelqu'un qui boit une canette qu'il sait volée (et qu'on lui donne) et qui la jette ensuite -> le temps est court et le recel était amis.

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Bonsoir,

Candide,je dirai que l'ami a volé un voleur.
Ensuite,effectivement, il détient l'objet mais il l'a bien dérobé .

C'est un objet volé,et alors?Il y a la police pour ça,non?

Enfin,je le vois comme ça ,moi qui ne suis pas de la partie.

Cdt

Bonjour,
En fait, c'est assez simple...

Exact, ce sera à l'intéressé de faire la preuve qu'il s'est saisi de l'objet dans le but initial de le rendre à son propriétaire et que ce n'est pas le prétexte qu'il donne, maintenant qu'il s'est fait prendre la main dans le sac.
Autant dire, mission impossible...


Là pareil, le délai maximum est, par définition, celui qui lui permettrait de rendre l'objet à son propriétaire [u:3ksgvlwv]avant[/u:3ksgvlwv] de se faire prendre la main dans le sac...

Il y a quelques jours, n'ai-je pas entendu récemment l'info qu'un proviseur de lycée confisquait régulièrement "pétards" et autres "joints" à ses élèves et qui, dénoncé par l'un d'eux, se retrouve aujourd'hui mis en examen pour recel de stupéfiants ?

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