Raisonnement : Je ne comprends pas le commentaire d'arrêt comparé !

Bonjour les amis,

J'ai vraiment besoin de votre aide car c'est mon premier commentaire de texte et je dois faire un commentaire de texte comparé, mais je suis complètement perdu par rapport à plusieurs trucs.

D'abord je vous donne les arrêts que j'ai à comparer, qui portent tous les deux sur la force majeure : le 1) Cass 1re civ 25 nov 2020, le 2) Cass com 26 fév 2025.

J'ai bien fait les fiches des deux arrêts. Les réponses sont celles-ci :

1) Le créancier ne peut pas opposer la force majeure au débiteur de la prestation pour récupérer le prix déjà versé pour la jouissance incomplète de celle-ci.

2) le créancier de l’obligation inexécutée du fait de l’empêchement du débiteur est également libéré de son obligation et a droit à la restitution du prix payé en contrepartie de l’obligation inexécutée.



De ce que je comprends le 1) est relatif à la condition de qualification de la force majeure et le 2) de ses effets en cas de qualification effective.



Du coup ce que je comprends pas c'est :

A) Comment trouver une seule problématique pour ces deux arrêts ?

B) Comment faire le plan ? J'ai lu sur Internet que le plan I) Arrêt 1 II) Arrêt 2 était dirimant mais dans ce cas-là quel autre plan puis-je mettre à part I) Conditions II) Effets ?

C) Comment articuler les raisonnements dans chaque sous-partie ? Est-ce que le raisonnement sens valeur portée doit se retrouver dans chaque développement de sous partie ou c'est juste un plan bateau pour I) B) Sens II) A) Valeur B) Portée ?

Voilà... j'espère que vous pourrez m'aider.. je dois sembler un peu bête, mais je vous promets de travailler dur ! Je ne vous demande bien sûr pas de travailler à ma place, mais juste de m'aiguiller, si cela vous est possible. J'aimerais bien comprendre comment créer un plan et une problématique à propos de ces arrêts qui ne me semblent pas contradictoires mais se suivent juste dans le déploiement du régime de la force majeure.



Bien à vous, Dernière modification : 24/11/2025 - par CacahueteHuile