Questions sur la causalité et les violences

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Bonjour,

Il y a plusieurs choses que je n'ai pas bien saisie.

[u:2983gsl2]Question 1 - La causalité:[/u:2983gsl2]
La première concerne la causalité. Je sais qu'il y a 3 théories (cause immédiate, cause dynamique et la causalité adéquate) mais j'avoue ne pas bien saisir quand est-ce que l'on retient la causalité... Je pense, si j'ai bien compris, que l'on retient le lien de causalité dès que l'on peut caractériser une faute dans la chaine de fautes. Quand la faute est involontaire, on ne retient pas la poussière de faute mais on retient l'imprudence. Pouvez-vous m'apporter des précisions car même avec cela, tout me parait bien flou... ?

Je me souviens d'un exemple donné par notre professeur:
Une femme qui tient une poussette est obligée de descendre sur la route parce qu'une voiture est mal garée. Mais une voiture l'évite de justesse et est contrainte de foncer de l'autre côté, sur un trottoir. La voiture blesse un clochard qui est emmené à l'hôpital. Mais il échappe la nuit même à la vigilance d'une infirmière et retourne dans la rue où il est mordu par un chien errant. Qui sont responsables? :shock:

[u:2983gsl2]Question 2 - La violence:[/u:2983gsl2]
Dans le Code Pénal, les peines sont attribuées en fonction du nombre de jours d'ITT. Mais est-ce que cela marche dans le cas d'un mineur? J'entends par là, est-ce qu'un mineur peut avoir une incapacité totale de travail?

Je vous remercie par avance d'éclairer ma lanterne!

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Si je ne m'abuse, on retient la poussière de faute lorsque le lien de causalité est direct, et la faute manifestement délibérée et la faute caractérisée lorsqu'il est indirect, pour les personnes physiques. Pour les personnes morales, on ne distingue pas : une faute, quelle qu'elle soit, engage la responsabilité.
Et l'ITT existe également pour les mineurs, puisqu'il ne s'agit pas d'une interruption temporaire de travail stricto sensu, mais plutôt d'interruption temporaire de l'activité habituelle de la victime.
Tu es en M1 à Nancy ?

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Večeras je naša fešta
Dalmacijo volim te.. i Hajduk živi vječno !