Question sur droit international

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Bonjour,

j'ai une dissertation à rendre en droit international sur "le traité est-il un piège à volonté" ?



Je suis partie sur un plan oui/mais

donc dans mon grand I je dit que oui c'est un piège à volonté mais pour mon grand II je ne sais pas si je dois évoquer la clause rebus sic stantibus (A) et après le retrait (B) ?

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C9 Stifler Intervenant

Bonjour,

Votre II serait donc sur les causes invocables de terminaison des traités ?

En soit, ça permet d'échapper aux obligations du traité en y mettant fin, mais il y a aussi la clause de réciprocité qui devrait faire partie de votre devoir.

Et puis, concernant la clause rebus sic stantibus, cette clause est tellement exceptionnelle qu'il est extrêmement compliqué de s'en prévaloir.

Peut-être voir aussi mettre en lien la disparition d'un objet indispensable à la réalisation du traité (article 61 de la Convention de Vienne) avec la clause de réciprocité, et aussi avec le changement fondamental de circonstances.

Bref, je vous laisse construire votre plan avec ces informations tout en sachant que 2 sous-parties ne suffiront peut-être pas à tout traiter..