propriete intellectuelle droit auteur droit moral

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voic un sujet d'un partiel de 2006
en droit de la propriete intellectuelle seul le droit d'auteur protégé le droit moral.

qu'en pensez vous??

moi cela me laisse perplexe car dans mon cours on aborde ces notions dans l'autre sens le droit moral protecteur de l'auteur.
dc je ne comprend pas
si j'avais a traiter de ce sujet je dirais que oui en donnant tous les critères et caractéristiques et en distinguant avec les autres droit de la propriété intellectuelle pour montrer que le droit moral existe surtout en droit auteur.

auriez vous des sujets a me proposer en droit de la propriété intellectuelle??? je m'entraine pour mon partiel de la semaine prochaine
merci

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Bonjour,

Comme vous avez pu le constater en parcourant le forum, il y a une section annale, sur laquelle vous pouvez trouver des sujets, en utilisation la fonction "rechercher" vous pourrez rapidement savoir si des sujets traitent de votre thème.

Si vous voulez de l'aide précise pour le sujet de 2006 il serait judicieux de nous proposer un plan et pas juste de donner une réponse au sujet en une phrase. :wink:

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Kem

Je vous ferais un topo complet sur la protection du droit moral et sur la protection du droit patrimonial.

Le sujet qui vous a été proposé me semble très intéressent et fallacieux.

Là je suis au boulot donc je n'ai pas le temps de poser tranquillement les bonnes phrases :)

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Quand le juriste se lasse d’empiler des textes dont l’encre est à peine sèche, de réconcilier des dispositions qui se contredisent ou, tout simplement, de s’échiner à leur donner un sens, vient un moment où, guetté par le découragement, il laisse son sac au bord du chemin, s’arrête et se pose la question fondamentale, la seule qui vaille : tout cela est-il bien raisonnable ? (A. Lucas)

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et oui desole mais je n'ai aucune idée de plan si j'etais en partiel je viserais 8 avec:

I protection extra patrimoniale commune aux droit de la propriete intellectuelle

A: droit naturel et imprescriptible
B: inaliénable et incessible

transition lpour etre proteger il faut une création de l'esprit

II: une protection relative du droit de la propriete intellectuelle car limite a la seul creativite de l'esprit

A: la notion d'oeuvre de l'esprit
B: l'exemple du droit des marques et des brevets.

Publié par
Kem

[color=indigo:v3lcqhnq]Cool, avec ton plan, c'est plus facile ^^
Ce serait sympa de renoter l'affirmation de départ, le thème de la dissertation, en veillant à l'orthographe et surtout à la syntaxe car sa formulation présente peut porter à confusion et provoquer de mauvaises réponses. [/color:v3lcqhnq]

Citation :

en droit de la propriete intellectuelle seul le droit d'auteur protégé le droit moral.


"seul le droit d'auteur est protégé par le droit moral ?"

I protection extra patrimoniale commune aux droit de la propriete intellectuelle

[color=indigo:v3lcqhnq]Pourquoi dire "extra patrimoniale" alors qu'on peut parler directement de "droit moral" ? Il faut éviter parfois les mots compliqués quand on peut dire des choses simples. J'ai constaté, en droit d'auteur particulièrement, que souvent des notions simples et claires deviennent très complexes et ésothériques à cause du traitement qu'en font les profs de droit.

Vu ton thème de départ, une comparaison entre droit moral et droit patrimonial me semble intéressante. On affirme que la protection morale des inventions n'existe pas.

Il faut d'abord expliquer la nuance entre le droit des auteurs et le droit des inventeurs; ensuite entre droit moral et droit patrimonial.[/color:v3lcqhnq]

A: droit naturel et imprescriptible
B: inaliénable et incessible

transition lpour etre proteger il faut une création de l'esprit

II: une protection relative du droit de la propriete intellectuelle car limite a la seul creativite de l'esprit

[color=indigo:v3lcqhnq]Ok; il faut un travail intellectuel. Mais il est fondamentalement différent en droit d'auteur et en propriété industrielle. Le droit moral protège les oeuvres classées "littéraires et artistiques" mais cette protection n'existe pas en droit de la propriété industrielle qui est organisée de manière fondamentalement différente.

Ce qu'il y a de commun, c'est le fait qu'on parle d'un travail intellectuel. D'une part, une création. D'autre part, une invention. Dans le premier cas, la protection morale et patrimoniale existe du simple fait de sa création par l'auteur. Dans le second cas, la protection patrimoniale existe parce que l'auteur a effectué les démarches nécessaires auprès de l'INPI.

Je ne trouve pas que formuler uniquement l'exemple du droit des marques soit intéressant, surtout quand on parle de droit moral.

Bref, j'espère ne pas avoir dit trop de bêtises :wink: [/color:v3lcqhnq]

A: la notion d'oeuvre de l'esprit
B: l'exemple du droit des marques et des brevets.[/color][/color][/color][/color]

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Quand le juriste se lasse d’empiler des textes dont l’encre est à peine sèche, de réconcilier des dispositions qui se contredisent ou, tout simplement, de s’échiner à leur donner un sens, vient un moment où, guetté par le découragement, il laisse son sac au bord du chemin, s’arrête et se pose la question fondamentale, la seule qui vaille : tout cela est-il bien raisonnable ? (A. Lucas)

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je te remercie pour tes remarques. j'en prend bonne note

donc mon plan ne semble pas être trop mauvais. Cela me prouve que je peux m'en sortir à mon partiel mercredi.

je vais continuer à me faire des sujets.
si je pouvais tomber sur la distinction propriété intellectuelle propriété de droit commun je serais heureuse. lol

un grand merci encore.

Publié par
Kem

:)

C'est un partiel pour quelle année ?

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Quand le juriste se lasse d’empiler des textes dont l’encre est à peine sèche, de réconcilier des dispositions qui se contredisent ou, tout simplement, de s’échiner à leur donner un sens, vient un moment où, guetté par le découragement, il laisse son sac au bord du chemin, s’arrête et se pose la question fondamentale, la seule qui vaille : tout cela est-il bien raisonnable ? (A. Lucas)