Prescription acquisitive?, Processus délibératif?

Bonjour à tous !

Je souhaiterais comprendre par une simple définition, si possible, la signification des expressions suivantes:

- Prescription acquisitive
- Processus délibératif

Je vous remercie.

Bonjour,
Et le code civil ?
Et Gogole ?

Bonjour,

Si j'ai demandé à ce qu'on me donne une définition simplifiée sur ce site, c'est bien pour une raison! Biensur que j'ai pris l'initiative de rechercher la signification des termes, mais ce que je recherchais c'était une définition complémentaire simplifiée qui me permettrait une meilleure compréhension...

S'il y a des réponses à venir...

Bonjour,
Biensur que j'ai pris l'initiative de rechercher la signification des termes, mais ce que je recherchais c'était une définition complémentaire simplifiée qui me permettrait une meilleure compréhension...

Ben moi, avec Gogole, en cinq minutes, j'ai trouvé.
Bien entendu, tout dépend de ce que vous appelez "simplifiée", naturellement...