poursuite a charge ou a decharge

Publié par

Je suis desolee de poser des questions comme ca mais je trouve pas de definitions pour ces deux types de poursuite que peut engager le juge d'instruction! :oops:

__________________________
angie
je veux vivre mes reves et non pas rever ma vie

Publié par

Ce ne sont pas des poursuites à proprement parler, c'est une instruction, une sorte d'enquête en quelque sorte. Le juge instruit le dossier, il doit donc recueillir tous les éléments, que ceux-ci soient à charge du mis en examen (défavorables, dans le sens de sa culpabilité) ou à décharge (favorables, dans le sens de sa non-culpabilité). Eléments de faits et de droit.
Exemple, l'un des administrateurs de ce site détient des images de mineurs dans des situations pornographiques sur son ordinateur (c'est une simple supposition) : à charge : la détention des images si elle est prouvée ; à décharge : c'est son petit frère (soeur, ou un quidam) qui les a mises à son insu sur son disque dur.

Publié par
Olivier Intervenant

Pour information je ne détiens pas de telles images sur mon disque dur :lol:

Est-ce que j'ai tant que ça l'air d'un pervers ??

__________________________
Avant de poster, merci de lire la charte du forum

Publié par
Yann Modérateur

Citation de angie0809 :

Je suis desolee de poser des questions comme ca :oops:


Franchement il n'y a pas de quoi être désolé! On est là pour ça! En plus ce ne sont pas des questions si nulles que ça car ça fait du bien à tout le monde de revoir ces "bases". (Et à moi le premier je ne m'en souvenais plus aussi précisément :oops: )

Citation de Frédéric :

l'un des administrateurs de ce site détient des images de mineurs dans des situations pornographiques sur son ordinateur


On a qu'un administrateur ici c'est Olivier... :wink::lol:

Publié par

Citation de Olivier :

Pour information je ne détiens pas de telles images sur mon disque dur :lol:

:shock:

__________________________
Merci de respecter la charte du forum.

M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles

Publié par

Merci beaucoup, avec la definition et en plus l'exemple c'est tout de suite plus clair!!!
:))

__________________________
angie
je veux vivre mes reves et non pas rever ma vie

Publié par
Olivier Intervenant

Citation de jeeecy :

Citation de Olivier :

Pour information je ne détiens pas de telles images sur mon disque dur :lol:

:shock:


EN douterais tu ? Attention, je connais le contenu de ton disque dur.... :lol::lol:

__________________________
Avant de poster, merci de lire la charte du forum

Publié par

Citation de Olivier :

[EN douterais tu ?



Moi, OUI !

Publié par
Yann Modérateur

Citation de Olivier :

EN douterais tu ? Attention, je connais le contenu de ton disque dur.... :lol::lol:


En fait il était déçu que tu ne les lui ais pas repassé en même temps que celles zoophiles... :wink:


:oops: Désolé, à nous aussi modérateur ça nous arrive de craquer :oops:

Publié par

est-ce que ça vous arrive aussi de vous auto-censurer ? :lol: lol

Publié par
Olivier Intervenant

Ben oui ça nous arrive, mais c'est pas fréquent, et là l'occasion était trop belle de se lâcher un peu.... D'autant que ce sont les vacances

__________________________
Avant de poster, merci de lire la charte du forum