petite question "procès aux assises" ?

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Bonjour,

j'ai une amie qui me pose cette question et je ne sais pas lui répondre :? , pouvez vous l'aider ?

"lors d'un proces aux assises le "prévenu" peut-il prendre un bloc note avec lui pdt le procès?"

merci :wink:

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Je ne suis pas sure de ma réponse dans le sens où je ne connais aucun texte traitant de ce point mais je pense que rien ne s'y oppose. En outre, une petite précision: lorsqu'il s'agit d'un procès d'assises, on parle d'accusé et non de prévenu, terme réservé aux domaines correctionnel et de police.

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ah ah bonne question ca!!! j'ai eu l'occasion il y a peu de temps d'assister à un procès aux assises en huis clos, mais le problème n'a pas pu se soulever étant donné que l'accusé ne s'est pas présenté, il a préféré rester dans sa prison!!! mais bon j'vois pas son intérêt a prendre des notes, mais en même temps je ne vois pas non plus quel problème çà pourrait poser (a moins qu'il ait les menottes.... ca pose des difficultés pratiques la :lol: )

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Publié par
Olivier Intervenant

Oui mais les menottes sont normalement retirées pendant les audiences....

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oui surement, j'en sais rien!!!
mais pour la question initiale je saurai pas dire :!::?:

j'dirai juste à propos des assises : si jamais vous avez l'occasion un jour d'assister à un procès d'assises, allez y. C'est passionnant, on y voit la vraiment le travail de l'avocat, une véritable plaidoirie orale. Et çà peut etre tres tres fort émotionnellement (en tout cas le procès auquel je suis allé c'était le cas).

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Publié par
Yann Modérateur

A mon avis il n'y a pas de problème pour le bloc notes, mais le crayon c'est traitre! Ca peut servir d'arme! (Sans rire, un coup dans l'oeil...)