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Bonjour,
J'ai un petit litige à résoudre.
Un ami ma prété une clé USB 512Mo et par mégarde je lui ai perdu.
Je me propose donc de lui en racheter une ayant exactement les memes caractéristiques techniques seulement moins cher que le prix d'achat que lui, avais délivré à l'époque car le produit en 2 ans à décoté.
Dois-je rendre la somme du prix d'achat de l'époque ou remplacer l'objet perdu en en rachetant un ayant les memes caractéristiques ?
Merci d'avance.
Boris.
Je n'ai pas eu de cours de droit des obligations mais la question m'intéresse.
J'ai trouvé l'article 1302 du Code Civil:
Lorsque le corps certain et déterminé qui était l'objet de l'obligation vient à périr, est mis hors du commerce, ou se perd de manière qu'on en ignore absolument l'existence, l'obligation est éteinte si la chose a péri ou a été perdue sans la faute du débiteur et avant qu'il fût en demeure.
Lors même que le débiteur est en demeure, et s'il ne s'est pas chargé des cas fortuits, l'obligation est éteinte dans le cas où la chose fût également périe chez le créancier si elle lui eût été livrée.
Le débiteur est tenu de prouver le cas fortuit qu'il allègue.
De quelque manière que la chose volée ait péri ou ait été perdue, sa perte ne dispense pas celui qui l'a soustraite, de la restitution du prix.
Une clé usb est un corps certain. Donc si j'en crois la lecture que j'ai de cet article, il faudrait rembourser le prix d'achat.
Il faut le rapprocher de l'article 1875.
Edit: y'a aussi le 1903:
Mais la question que je me posais :
S'il voulai me la vendre plutot que me la pretter (et engendrer sa perte) il se serai basé sur le prix de vente actuel et donc me l'aurai vendu meme un peu moins étant donnée que c'est un produit d'occasion.
Mais si j'en achete une neuve l'objet aura recupéré toute sa valeur actuelle et donc le dommage sera réparé non ?
Bonjour,
C'est un ami, vous dites ?
Donc, lui restituer un produit strictement identique, voire aux caractéristiques supérieures, devrait suffire à régler le litige, non ?
(bon, bien sûr, si c'était [u:1mdobfzh]LA[/u:1mdobfzh] clé USB utilisée par Bill Gates à l'occasion d'un de ses shows médiatiques auquel votre ami assistait et qui lui avait été remise personnellement par Bill, ça va pas aller...)
Les articles cités me paraissent correspondre plus au cas où l'objet ne peut être remplacé par un produit strictement identique par celui qui avait l'objet en garde ou si, pour une raison légitime, la victime n'acceptait pas l'échange proposé.
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Hors Concours
Pareil : sans se prendre la tête sur les articles du code, je pense que "les bons comptes font les bons amis".
Une clef USB 1 Go (qu'on trouve au même prix que les anciennes 512) permettra de rester en bons termes avec l'ami 
Sauf si elle contenait des informations et documents importants ... mais là le code civil ne peut rien faire 
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Quand le juriste se lasse d’empiler des textes dont l’encre est à peine sèche, de réconcilier des dispositions qui se contredisent ou, tout simplement, de s’échiner à leur donner un sens, vient un moment où, guetté par le découragement, il laisse son sac au bord du chemin, s’arrête et se pose la question fondamentale, la seule qui vaille : tout cela est-il bien raisonnable ? (A. Lucas)
Logiquement, je dirais que peu importe que tu lui redonnes le prix ou une clef, l'important, c'est de réparer cette perte.
J'ai un ami à qui c'est arrivé la même chose, il avait perdu une clef de 256Mo, il en a racheté une à celui qui était le propriétaire de ladite clef. Et je crois qu'elle était même plus performante.
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Etant donné le arcelement subit pour quelque euro je n'ai plus trop envie de faire le geste meme si c contraire aux bonnes moeurs car a trop insister pour une poignée d'euro jme di que c'est un ami par intérêt de plus en plus ....
Donc juste pour faire c**** jcroi que je vais faire le mort LOL
Bha, rachète-lui une clef à 512 alors.
Il est au courant que tu as perdu la clef ?
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Bien sur il est au courant c'est meme lui qui ma réclamer de largent pour compensé.
Donc déjà on est d'accord on demande pas a un pote de rembourser une clé USB à 30€ c'est minable ou c'est moi qui suis trop gentil ... ?
Surtout que jveu dire il aurait que sa.. mais mr à un disque dur 500go et bien d'autre equipement pour écouter de la musique en ville.
Donc il aura rien ! Car je juge que moi jorai laissé couler une histoire comme ca surtout si c'est un pote.
30 € la clef usb à 512 ?? Whow. De la compétition ça monsieur ^^
Bon, après tu fais comme tu veux. Moi je lui rachèterais une nouvelle clef pour clôturer sans dispute.
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Et c'est pas parce que toi, tu aurais lissé courir qu'il faut considérer que tout le monde pense pareil. Personellement, je suis radine, j'aime pas prêter mes affaires du tout. Si on me les perd, je laisse pas passer.
Et comme ça se fait pas de perdre les affaires qu'on emprunte, la moindre des choses à faire est de lui redonner une clef, quitte à ce qu'elle moins cher que ce qu'il veut
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Bonjour,
D'autant que...
Pour moi c'est de une indemnisation délictuelle on répare par nature ou par équivalent, tu n'as qu'à lui payer la même clée USB elle a sûrement baissé de prix depuis le temps et c'est légitime. Sinon en DI doit il me semble que tu dois payer le prix que lui a payé à l'achat je crois que ce n'est qu'en matière immobilière qu'on prend en compte la côte de marché ( qui permet d'indemniser + ou - selon la région )
Lol
qui est motivé pour chercher l'index à la consommation d'une clef usb ?
Sans dec', ça ne vaut plus grand chose en ce moment
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On parle de 512 Mo
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Oui j'ai vu mais je ne m'y connais pas je ne sais pas si c'est supérieur ou pas aux gigas.
une clef a 1 Go en fait elle fait 1024 Mo
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Bonjour,
Ce serait quand même idiot de passer au tribunal juste pour une ptite clef, non?
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Ouaip. Lol.
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Bonjour,
Ben quoi ? Faut ce qu'il faut quand on arrive pas à se mettre d'accord...
TI ou TGI, cour d'appel éventuellement, cassation, Cour européenne de justice, Tribunal international de la Haye... après, faut voir encore si c'est possible en faisant appel au Pape pour trancher le litige...
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